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> [topic Unique] Réplique Saisie Par La Douane Qui M'accuse De Contrefacon !
fl-run
posté 14/08/2008, 14:35
Message #1


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Probleme majeur avec la douane : de l'aide , please !...
---------------------
Bonjour

J'ai commandé sur rsov.com les 2 airsofts suivants :

- M4 CQB/R Dboys ref BI3981
http://rsov.com/index.php?target=products&...product_id=1579

- revolver M1911 Bell ref EG720

http://rsov.com/index.php?target=products&...product_id=2094


rsov.com a envoyé le colis à mon adresse à la Reunion (France outre mer... donc douane francaise)
Le colis a été bloque par les douaniers, qui ne veulent pas me delivrer le colis, mais le détruire pour CONTREFACON!

La douane, pensant qu'il s'agissait de contrefacons (?) a contacté les responsables de la société cybergun (cybergun.com) , qui semble-t-il a racheté depuis plusieurs années les droits de propriété intellectuelles de certaines marques comme M4, colt, etc.... (droits de licence exclusive mondiale, pour la fabrication et la commercialisation d'airsoft sous le label et logo COLT, M4, et d'autres...)
Interrogé par mail par la douane, cybergun a affirmé, que ce materiel n'ayant pas été ni fabriqué , ni vendu par eux, était forcement des contrefacons !!

J'ai tenté d'expliquer aux douaniers:
1- que j'étais de bonne fois en achetant sur le site rsov.com, qui vend envoie chaque jour en France, et à ma connaissance, personne n'a jamais été bloque par les douanes de Roissy pour contrefacon
2- que des sites francais vendent ces memes repliques (Dboys et bell) et que leur activité commerciale sur le sol francais ne tombe pas sur le coup d'une infraction de la part des douanes
( par exemple : www.arsenal-airsoft.com (DBoys M4CQB/R ref BI3981)
www.speedgames.com (DBoys M4CQB/R ref BI3981)
www.airsoft-developpement.com (DBoys M4CQB/R ref BI3981)
www.boutiqueairsoft.com (DBoys CQB ref BI3981M)
www.dboys.airsoft-passion.fr (D- Boys M4CQB/R ref BI3981)
www.finistairsoft.com (Bell 1911 ref EG720)
www.totalairsoft.fr (M1911 Bell ref EG720)


3- que le mail et la décision de la société cybergun est sans doute hative et infondée ( c'est ce que je pense)
4- que la legislation francaise n'est à prioiri pas différence pour la france metropolitaine et la Reunion, et que les acheteurs francais acquitaient "normalement" une taxe à l'importation, mais n'étaient jamais inquiétés pour importation de contrefacon... donc pourquoi 2 poids/2 mesures au sein meme du meme pays ?

Bien entendu, impossible de me faire entendre.. et je ne vois pas comment sortir de l'impasse (au mieux , materiel confisqué et détruit, au pire, amende à rajouter....)
Sous pretexe du mail de cybergun.... ils ne demordent pas de la contrefacon !!

- Vos avis et conseils sont les bienvenus
- J'aimerais savoir pour ceux qui ont payé les taxes douanières sur les airsoft (et si possible sur un materiel identique au mien : revolver Bell et M4 Dboys), ce que précise le bordereau de douane comme reference et categorie d'objet, que je puisse expliquer à mes douaniers que ce materiel a déjà été importé (avec taxes acquittées)par des acheteurs francais en toute légalité

Merci à vous
Frantz

Ce message a été modifié par Moderateur-39 - 06/12/2011, 01:14.
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ntcqb
posté 14/08/2008, 14:38
Message #2


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Légalement c'est cybergun qui a raison il me semble. Donc tu as pris un risque (peut être par méconnaissance ) et tu as perdu. Je pense que tu ne peux rien faire et que ton matos sera détruis.
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bazderome
posté 14/08/2008, 14:39
Message #3


Tireur d'élite
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Je pense aussi que tu as très peu de chance de voir ton matos, mais c'est la première fois que j'entends ça g.gif
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Harry_K.
posté 14/08/2008, 14:43
Message #4


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En effet, Cubergun détient les droits.
Généralement ça passe vu qu'ils ne chassent pas encore les particuliers commandants à HK.

Mais là ils ont eut grâce aux douanes une belle occasion.

N'espère rien
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Smirnoff
posté 14/08/2008, 14:46
Message #5


Boisson Froide
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Ce sont effectivement des contrefaçons. Tu crois peut-être que les constructeurs chinois comme Dboys et Well ont un quelconque intérêt pour les licences ? Ces répliques sont des copies conformes de répliques haut de gamme protégées par des brevets et licenses. Mais ils ne détiennent pas les licences, c'est pour ça aussi que c'est répliques sont bien moins chères que leurs équivalents haut de gamme.

Des magasins fançais ont beau en vendre, ils prennent aussi un risque, certains shop ont même dû fermer car leur stocks ont été saisis par la douane avant d'arriver à destination.
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Felipe
posté 14/08/2008, 14:46
Message #6


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Quelle merde!!!! dry.gif
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Harry_K.
posté 14/08/2008, 14:47
Message #7


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Dans le cas ou Cyber n'avait pas fourni...
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bazderome
posté 14/08/2008, 14:48
Message #8


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Vive Cyberprout !






...
AU BUCHER ! AU BUCHER laugh.gif
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MasterSpinal
posté 14/08/2008, 14:50
Message #9


Lovox est si comfortable !!!
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Il serait peut-être pertinent de mettre en place un topic d'information sur le sujet afin d'éviter à d'autre la même mésaventure...
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Alakhaï le rusé
posté 14/08/2008, 14:52
Message #10


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Euh Smirnoff depuis quand Marui a les licenses Colt et autres merdes dans le genre???
Si on pousse le truc, le M4CQB n'a nulle part de marquages Colt (boite et lanceur), donc cela ne va pas à l'encontre de la licence de Cybergun. Le 1911 par contre c'est clairement marqué dessus...
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Harry_K.
posté 14/08/2008, 14:52
Message #11


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Tu ne peux rien éviter.
Ça arrive ou pas.

EDIT : Alakaï, il me semble que en plus des marquages, les aspects, les formes, peuvent être protégés

Ce message a été modifié par Pvt. Harry T. Kelly - 14/08/2008, 14:53.
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Dr House
posté 14/08/2008, 14:53
Message #12


Quels sont vos symptomes ?
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Je comprendrais jamais Cyberdaube : ils appellent "contrefaçons" ce qu'eux même vendent a un prix exhorbitant en repacking ? rolleyes.gif

Pffff là je crois qu'ils éxagèrent beaucoup parceque Marui n'appartient as a Cybergun que je sache pourtant eux ils ont le droit de marqué "Colt" etc...sur leurs répliques ?

Laisse tombé de toute façon c'est le pot de terre contre le pot de fer hapagonien et sourd .

P.S : Harry T Kelly dans ce cas les fabricants de lanceurs de paint , les jouets pour mioches , etc ...en forme de M4 font des contrefaçons aussi ?

Ce message a été modifié par Dr House - 14/08/2008, 14:55.
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Smirnoff
posté 14/08/2008, 14:53
Message #13


Boisson Froide
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CITATION(Alakhaï le rusé @ 14/08/2008, 15:52) *
Euh Smirnoff depuis quand Marui a les licenses Colt et autres merdes dans le genre???


Ils ont les licenses Colt pour le Japon, cybergun les a pour l'Europe et les U.S, enfin si j'ai bien compris.
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turret
posté 14/08/2008, 14:54
Message #14


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super pas cool ton histoire mais la Loi est contre toi.

Merci aux sympathiques dirigeants de Cybergun. Vive Eux !!!
et surtout allez acheter tout votre matos la bas.
garantie satisfait a 1.000.000 %. cool.gif
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Alex_87
posté 14/08/2008, 14:54
Message #15


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Et la license hop up? ninja.gif
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Alakhaï le rusé
posté 14/08/2008, 14:56
Message #16


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Pour l'apparence Boris avait déjà fait tout un topo dessus: le design d'une pétoire tombe dans le domaine public au bout d'un certain temps (je crois même que selon ses dires celui du G36 n'était plus protégé déjà).
Smirnoff: et donc ton Marui sorti du Japon et amené en France est tout aussi illégal, sauf si c'est Cybergun qui le fait...
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bazderome
posté 14/08/2008, 14:58
Message #17


Tireur d'élite
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CITATION(Alex_87 @ 14/08/2008, 15:54) *
Et la license hop up? ninja.gif

Oui ils ont la licence Hop up mais utilisent le BAX ninja.gif
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|-|ellStorm
posté 14/08/2008, 15:07
Message #18


HAHA
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Et bien abbusé ce qui t'arrive là tu n'as vraiment pas de chance ohmy.gif. Depuis quand les douaniers s'intérèssent à l'airsoft huh.gif
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Smirnoff
posté 14/08/2008, 15:10
Message #19


Boisson Froide
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CITATION(Alakhaï le rusé @ 14/08/2008, 15:56) *
Smirnoff: et donc ton Marui sorti du Japon et amené en France est tout aussi illégal, sauf si c'est Cybergun qui le fait...


Ecoute, je connais pas le fonctionnement des licences, mais les répliques TM sont officialement distribuées en Europe, et pas que par Cybergun mais par ASG A/S aussi. Après je ne commande pas de répliques de colt de toute façon ninja.gif

Ce message a été modifié par Smirnoff - 14/08/2008, 15:11.
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dysoner
posté 14/08/2008, 15:15
Message #20


Ça faisait longtemps !!
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Cybergun a perdu le procès pour la licence hop-up mais les douane ne le saurait pas encore.

Le colt est clairement sous licence Cybergun donc "contrefacon" par contre comme l'a dit alakaï essaye de récupérer l'AEG qui n'a aucun marquage.
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