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> Législation : "faire Jouer La Garantie D'une Réplique De Seconde Main", Sujet à éplinger dans la section législation svp les admin. Merci !
KeneLKipik
posté 19/10/2022, 13:59
Message #1


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"Comment faire jouer la garantie d'une réplique auprès du magasin qui l'a initialement vendue lorsqu'il s'agit d'une réplique d'occasion (vendue par le magasin il y a moins de 2 ans)".

Ce post est un tuto simple pour ceux qui achètent et vendent des répliques qui ont moins de 2 ans.

1: TOUJOURS demander la facture d'achat d'origine avec la premier propriétaire (acquéreur initial) et une preuve de la revente entre vous (acquéreur initial et sous-acquéreur). Dans mon cas j'ai transmis à l'acquéreur initial l'impression PDF de la transaction via Paypal qu'il a imprimée, signée avec son nom et adresse, et qu'il m'a ensuite renvoyée.

2: Contacter le service SAV du magasin qui a vendu la réplique et, UNIQUEMENT S'IL S'AGIT D'UN PROBLEME ANORMAL LIE A UN DEFAUT DE LA REPLIQUE, faites mention que la réplique a été acheté par untel (l'acquéreur initial) chez eux à telle date, facture d'achat à l'appui + preuve de la revente pour attester que vous êtes bien le nouveau propriétaire de la réplique.

3: si le magasin, ce qui a été mon cas, vous dit "la garantie est nominative malheureusement", vous pouvez alors simplement leur dire poliment :"Ah bon ? Mais il me semble que le code de la consommation est très clair à ce sujet et que pour les biens vendus en France par un vendeur professionnel la garantie légale de conformité est liée au bien, non pas au propriétaire. D'ailleurs voici l'article en question (L217-29 du code de la consommation : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/articl...TI000044139959).

4: si le magasin ne répond pas, vous pouvez lui écrire une lettre de mise en demeure de répondre de ses obligations de vous fournir le bien tel qu'il a été décrit lors de la vente initiale : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R33567

5: si le magasin évoque une éventuelle clause dans ces CGV ou autre comme quoi le délai de garantie est de 6 mois et non 24 pour les articles vendus d'occasion, alors faites-lui simplement un retour comme quoi cela n'a rien à voir : le délai de 6 mois vaut dans le cas où le magasin vent un article d'occasion et non neuf.

6: si le magasin insiste pour que vous passiez par l'ancien propriétaire pour solliciter le bon de retour de la réplique, insistez simplement en disant "non, vous ne pouvez pas me demander de passer par l'ancien propriétaire, la garantie n'est pas nominative, la réplique a moins de 2 ans et la garantie légale de conformité vaut pour le bien et non le propriétaire. Comme indiqué plus tôt, l'article L217-29 du code de la consommation précise clairement que le sous-acquéreur hérite des droits de garantie qui concerne le bien vendu par le magasin initialement".

Notez qu'a priori ce droit est valable tant pour une 2nde main que pour une réplique revendue 5 ou 10 fois en moins de 2 ans POUR PEU QUE LES TRANSACTIONS ONT ETE REALISEES AVEC UNE PREUVE DE LA REVENTE ENTRE LES PARTICULIERS + FACTURE D'ACHAT INITIALE !!!

Sur ce... j'attends encore un retour des admins pour mettre ce topic dans la section législation du fofo.

Love, stay safe, have fun wink.gif
Quenelle !!!
------------------

Bonjour,J'ai un sujet de légalité lié à la garantie des répliques de seconde main que j'aurais aimé ajouter à la section "législation" mais je n'ai pas le droit de créer un nouveau topic.

En l'occurrence, j'ai un 416 GBBR acheté par un particulier en janvier 2022 que je lui rachète en mars de la même année. La réplique s'avère défectueuse et irréparable après plusieurs aller et retours chez le revendeur (OPS Store en l'occurrence).
Je souhaite donc faire jouer la garantie légale et être remboursé du prix neuf de la réplique. Réponse de Ops store : "Malheureusement la garantie est nominative, pour faire jouer la garantie de la réplique contactez l'ancien propriétaire afin qu'il nous la renvoi. Un remboursement ou remplacement à neuf est malheureusement inenvisageable car la garantie ne se transmet pas entre particulier.".
Je m'entends bien avec l'ancien propriétaire qui n'est pas regardant à m'aider mais que je n'ai jamais rencontré. On va sans doute réussir à trouver le moyen de me faire rembourser mais !...
Mais je trouve inadmissible qu'OPS tienne ce genre de discours. Il semble qu'un cadeau puisse, avec facture, donner les droits au détenteur de faire jouer une garantie légale contre les vices... J'aimerais sonder la communauté, voir avec éventuellement d'autres camarades, shops ou la fédé, pour voir s'ils abusent pas et comment faire fonctionner une garantie sur une réplique de seconde main.
Merci.

Ce message a été modifié par KeneLKipik - 30/10/2022, 13:47.
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Neodelta666
posté 19/10/2022, 14:36
Message #2


Winerlas et mangeur de Chips
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C'est une pirouette que beaucoup de magasins utilisent.
Mais la garantie est rattachée à l'objet et non à la personne, c'est donc transmissible.

Par contre, le remboursement au prix du neuf, c'est pas limité à 15 jours?
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Paulpalomares
posté 19/10/2022, 16:56
Message #3


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Légalement, ils doivent la prendre en garantie point.
Il doivent eux, se retourner/renvoyer au fabriquant.

Exemple : Tu achètes une voiture sous garantie, tu la vend, le 2nd propriétaire peut faire jouer la garantie constructeur si il y à un problème
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Nånkech
posté 19/10/2022, 22:30
Message #4


Vous êtes où ? Jsuis perdu.
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Ouep. Tu es dans ton bon droit.

Tant que la garantie court (c'est à dire que la durée n'est pas écoulée ET qu'aucune altération ou mauvaise utilisation du matériel l'annule), elle doit être assurée par le vendeur, quelle que soit la personne détentrice de l'objet et du bon de garantie qui va avec (facture).
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KeneLKipik
posté 23/10/2022, 14:48
Message #5


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Merci pour vos retours !!!
Je pense qu'il serait utile d'éplingler ce topic dans la section législation, si un admin est ok pour faire ça.
J'ai vraiment du mal à me faire entendre, mais ça progresse... Je vous donnerai tous les détails pour que d'autres n'aient pas à galérer comme c'est le cas pour moi.
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Newbeat
posté 23/10/2022, 16:43
Message #6


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CITATION(KeneLKipik @ 23/10/2022, 15:48) *
Je pense qu'il serait utile d'éplingler ce topic dans la section législation, si un admin est ok pour faire ça.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11094
https://www.europe-consommateurs.eu/achats-...-garanties.html

Demande la facture d'origine au mec a qui tu as racheté le matos et fait jouer "la garantie au porteur de facture".

et si vous posez la question "pourquoi, ils font autant hiech par rapport a un maison ou a une voiture" :
- c'est du au manque d'identification unique de l'appareil (le numéro de série par exemple qui ne sont que trop peu présent sur nos répliques)
- et oui, c'est facile d'utiliser plusieurs "facture" pour faire réparer sa réplique à l'œil.
- et oui, c'est aussi facile de refuser l'obligation de remboursement en cas multi réparation en refusant l'application de la close "d'obligation de résultats".

Ce message a été modifié par Newbeat - 23/10/2022, 16:55.
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KeneLKipik
posté 24/10/2022, 08:18
Message #7


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Salut,

Merci encore pour vos retours. Petit résumé en restant factuel :
1) pb sur la réplique > réponse d'OPS store : "passez par le premier acquéreur pour que lui demande la prise en charge sous garantie" (ce que j'ai dû faire).
2) nouveau pb sur la réplique > 2 mois en SAV > retour dans le même état > "Passez par l'ancien proprio..." et là jme dis non s'il y a un remboursement à effectuer il faut qu'ils arrêtent de vouloir que je passe par l'ancien proprio du coup je fais mes recherches et leur envoi cet article du code de la consommation : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/articl...RTI000044139959
---
Article L217-29 : Version en vigueur depuis le 01 octobre 2021
Création Ordonnance n°2021-1247 du 29 septembre 2021 - art. 9
En cas de transfert de propriété du bien entre consommateurs à titre onéreux ou à titre gratuit, le sous-acquéreur bénéficie des droits acquis par l'acquéreur initial, relatifs à la garantie légale de conformité vis-à-vis du vendeur professionnel et le cas échéant à la garantie commerciale vis-à-vis du garant, conformément aux dispositions du présent chapitre.

Conformément à l'article 21 de l'ordonnance n° 2021-1247 du 29 septembre 2021, ces dispositions s'appliquent aux contrats conclus à compter du 1er janvier 2022.

---

J'ai eu comme retour de leur part :

"Comme notifié dans nos CGV Article 7 pour un bien vendu d'occasion le délais de conformité passe de 24 mois à 6 mois, néanmoins nous ferons marcher la garantie fournisseur mais il n'y aura ni avoir ni remboursement de la réplique."
Ce à quoi je leur répond :
"L'article 7 de vos CGV vaut pour les biens que vous, le magasin OPS Store, vendez d'occasion à des consommateurs et qui réduit naturellement le délais de 24 à 6 mois, cela s'entend tout à fait.

Mais dans notre cas vous n'avez pas vendu la réplique d'occasion à Nathan, c'est moi qui la lui ai racheté d'occasion, ça n'a nullement de lien avec vos conditions générales de vente et ne vient pas remettre en question les droits de garantie légale dont hérite le sous-acquéreur comme précisé dans le code de la consommation. Même dans le cas d'un cadeau (puisque l'acquisition peut être gratuite) vous ne pouvez pas refuser le droit de garantie légale à celui qui se l'est vue offerte, et cela s'entend également tout à fait."
Par ailleurs, (merci Newbeat) dans le cas de la vente d'articles d'occasion le délai est de 12 mois et non 6 comme avancé dans le CGV d'OPS Store : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/articl...RTI000044152587
Même si dans mon cas, comme je leur ai fait remarquer, il ne s'agit pas d'un bien vendu d'occasion mais neuf, donc rien à voir.

Ce message a été modifié par KeneLKipik - 24/10/2022, 08:19.
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Newbeat
posté 24/10/2022, 13:18
Message #8


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https://www.europe-consommateurs.eu/achats-...-garanties.html
Demande la facture d'origine au mec a qui tu as racheté le matos et fait jouer "la garantie au porteur de facture".
et fait jouer le changement d'adresse "Mr Nathan chez Mr KeneLKipik - 22 rue de l'escroquerie / 01000 jenfume" lors de la prise en charge de la garantie.
Je suis pas né, je vie pas et je vais pas mourir au même endroit...*

Ce message a été modifié par Newbeat - 24/10/2022, 13:40.
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Newbeat
posté 24/10/2022, 13:43
Message #9


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https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F36379
juste histoire de parler legislation au passage.

donc :
https://www.europe-consommateurs.eu/achats-...-garanties.html
Demande la facture d'origine au mec a qui tu as racheté le matos et fait jouer "la garantie au porteur de facture".

Ce message a été modifié par Newbeat - 24/10/2022, 13:44.
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KeneLKipik
posté 27/10/2022, 07:35
Message #10


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Suite de l'histoire :

Message d'OPS il y a qqs jours :

Pour votre étiquette de retour je vous invite à vous retourner vers l'ancien propriétaire de la réplique afin qu'il puisse faire la demande de retour sur son espace client et que nous puissions valider le retour de la réplique.

Concernant le remboursement celui-ci est inenvisageable, en effet la réplique sera renvoyé chez le fournisseur pour réparation sous garantie ou échange à neuf de la réplique, seul le fournisseur prendra la décisions sur la réplique.

Ce à quoi je viens de répondre à l'instant :
Pour mon étiquette de retour il n'est pas possible que vous me demandiez à nouveau de passer par le propriétaire une 3è fois pour un article qu'il m'a vendu il y a plus de 6 mois et qui est déjà retourné 2 fois en SAV.

Pour pouvoir vous envoyer la réplique directement vous m'avez demandé la dernière fois de vous fournir la facture d'achat de l'article neuf et la preuve que Nathan me la vendue et je vous ai fourni ces documents et bonne et due forme.

J'ai bien l'impression qu'ils essaient de faire ça d'une part pour éviter une partie des retours en rajoutant une contrainte bien chiante : si l'ancien proprio veut pas t'aider, t'es baisé et nous on est tranquilles :)Mais d'autre part je soupçonne que leur logiciel de gestion de leurs dossiers clients n'ait pas prévu la possibilité de lier un article à une autre personne (qui est déjà cliente par ailleurs donc qui s'est déjà inscrit par lui même dans leur base en ayant déjà commandé des articles chez eux).

Ce message a été modifié par KeneLKipik - 27/10/2022, 12:17.
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KeneLKipik
posté 27/10/2022, 07:40
Message #11


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CITATION(Neodelta666 @ 19/10/2022, 15:36) *
Par contre, le remboursement au prix du neuf, c'est pas limité à 15 jours?


Tu évoques le droit de rétractation effectivement qui est limité à 15 jours (pour les articles vendu sur le net, de mémoire c'est 7 jours en magasin).
Donc dans mon cas, je ne peux pas imposer mais demander le remboursement, remboursement auquel peut s'opposer le vendeur si la réparation est possible et qu'elle lui revient à moins cher.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11094
De plus, on voit dans le "À savoir" de cette page :


si vous mettez en œuvre la garantie pendant le délai de rétractation (14 jours à partir de la réception du bien en cas de démarchage à domicile ou de vente à distance), celui-ci sera interrompu. Le décompte du délai de rétraction démarrera dès la livraison d'un nouveau produit conforme, qu'il soit réparé ou remplacé.


Ah que j'oublie pas de le dire également : la garantie légale de conformité que je croyais d'1 an est en fait de 2 ans, donc il me reste plus d'1 an de garantie pour m'assurer que la réplique fonctionne parfaitement quitte à la renvoyer une autre fois comme j'ai peur que ça arrive à nouveau, et là j'ai pas l'impression d'avoir une prise sur le fait qu'ils puissent me renvoyer la réplique avec le même problème 10 fois de suite...

Ce message a été modifié par KeneLKipik - 27/10/2022, 07:44.
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KeneLKipik
posté 27/10/2022, 16:08
Message #12


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Retour d'OPS :

Bonjour,
Je vous ai créez une étiquette colissimo disponible sur votre demande de retour.

Cordialement,

Et bah... il en aura fallu des allers-retours pour qu'ils arrêtent de vouloir me faire passer par l'ancien proprio pour faire valoir les droits de la garantie !
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KeneLKipik
posté 29/10/2022, 11:20
Message #13


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Salut à tous,
J'ai édité mon 1er message pour présenter le sujet en mode tuto. Comment on fait pour joindre les admins du fofo svp ? Les boutons à cet effet ne fonctionnent pas...
Bon normalement fin de l'histoire pour le topic, mais pas fin de l'histoire pour moi, il se peut fortement qu'Umarex décide de renvoyer la réplique telle quelle (sincèrement j'ai même des doutes sur le fait qu'ils aient modifié quoi que ce soit la première fois, je suis même quasi sûr qu'ils n'ont même pas démonté les pièces susceptibles d'être défectueuses...). Donc elle va fatalement revenir avec le même problème à moins qu'ils ne la remplace par une neuve, ce qui ne devrait pas leur convenir du tout... donc je m'attends à devoir cette fois-ci demander des dommages et intérêts liés à l'absence de ma réplique pour des retours successifs en SAV pour des défauts de conception (ça commence à faire 3 mois en SAV sur les 7 mois depuis lesquels je l'ai achetée et ça m'empêche d'aller pratiquer mon sport favoris le dimanche, et mon autre réplique est régulièrement en panne ces derniers temps donc je ne pratique pas autant que je le voudrais ce qui me pèse beaucoup).
C'est chiant mais c'est comme ça smile.gif

Ce message a été modifié par KeneLKipik - 30/10/2022, 13:45.
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Paulpalomares
posté 29/10/2022, 15:13
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Un conseil, fait une marque discrète, pour savoir si c'est la même au retour wink.gif
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KeneLKipik
posté 30/10/2022, 13:43
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CITATION(Paulpalomares @ 29/10/2022, 16:13) *
Un conseil, fait une marque discrète, pour savoir si c'est la même au retour wink.gif


Bien vu, j'ai déjà démonté le garde main du coup la tête de vis a un peu de peinture qui a sauté.
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Newbeat
posté 30/10/2022, 14:49
Message #16


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suffit pas.

j'ai récuperer 2 rav de ak-47 en épave que j'ai remonter.
C des merdes finis ! (pas tant le modele ni le fabriquant : leurs histoires avec l'ancien proprio qui etait un sauvage !) mais Histoire de ne pas me dégouter des miennes (l'une est une copycat) : j'ai mis des points de peinture spécifique (couleur, distance par rapport au bord de) histoire de les reconnaitre au premier coup d'oeil.

exemple :
vers le plat du puit de chargeur : un coup de couleur à un angle ou a 1.5 cm du bord.
AK : tu enleve le cache sur le dessus et tu fait aussi 1 point bleu-nuit sur le cache et sur la replique a X cm...

=> j'ai vendu des repliques qui comme par "pas de chance" se sont mis a déconner "au premier tir"...
wouep...
vient, je regarde...
ben pas de bol : c'est pas une des miennes (pas mes tatoo dessus ou en partiel) et donc pas celle que je t'ai vendu... !

exemple 2 :
La p'tite marque de ripage "de tournevis" sur le corps de la replique vers une vis... "pil dans l'axe" ou a 90° pil... de la fente.
Sauf que toi, tu as serré au contact + 1/8eme de tour... (comme sur des bougies de bagnole dis donc...)
=> ca se remarque pas, c'est limite "normal" mais ca te permet de contrer tous couillons qui te dis : j'ai pas ouvert, j'ai rien fait... sauf que lui a serrer bien plus
(le serrage a la clé - tournevis dynamometrique marche bien aussi + mes des photos perso sur tes tatoo quand tu vend)

Je parle peinture : une goutte de cyano ou une goutte de vernis fait la même chose et tu peux mixter les 8.

Le meilleur des camouflages : c'est d'attirer l'attention sur là où il n'y a rien et nourrir cette legitimité.
et confucius a dis : "quand tu te gratte les couilles et que tu en sent 4 => c'est que ton ennemi n'est pas loin"

Ce message a été modifié par Newbeat - 01/11/2022, 14:04.
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Newbeat
posté 30/10/2022, 15:23
Message #17


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P"tit histoire :
- J'ai vendu une une M4 tan qui marchait + que normalement (donc juste un Upgrade de canon et de Hop-UP mais sans partir dans des folies quoi ).
je l'ai vendu car je l'aimais pas en cette couleur (d'ou le faite de pas faire des folies)

- 1 ans après, je vois un p'tit jeune tous perdu en zone neutre sur notre terrain.
je tape la discute et je me rend compte qu'il est dégouté que sa replique fonctionne pas bien quoi...
il l'as racheté a un mec qui vient jouer ici et qu'il lui a dis qu'elle etait super car upgradé. quand il est revenu vers lui parce que ca marchait pas, l'autre a dis c'est pas lui mais l'autre avant lui...

je jette un oeil et je me rend tréééés vite compte que c'est l'une des miennes.... et c'est pas au p'tit jeune que j'ai vendu cette replique.
On va faire un tour dans la partie atelier et l'évidence apparait : vampirisation...! avec des pieces mis en remplacement même pas 100% compatible ni calé...
M'as fait de la peine : je lui ai refait le minima syndical.

J'ai a l'oeil "l'autre" depuis et il à hérité d'un surnom dans le Staff : le clacos.

Ce message a été modifié par Newbeat - 30/10/2022, 19:32.
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Version bas débit Nous sommes le : 10/12/2022 - 09:14