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> Quelques règles simples

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> Douane "nouvelles" Régles
Brubrute
posté 18/05/2023, 17:54
Message #1


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Salut , cela fais une éternité que je n'ai plus commander hors UE , avant on se prenait la douane à l'arrivée (ou pas sur les petits trucs) mais il me semble que maintenant ce sont les transporteurs qui prélèvent les taxes au moment des frais de port ; par contre impossible de trouver un truc clair et précis sur le sujet , quelqu'un aurait il un lien vers un article précis ? Merci. ps achats venant du Japon / hong kong
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Docteur Carter
posté 19/05/2023, 05:32
Message #2


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Et bien sois c'est un transporteur qui te livre et il perçoit les taxes ou la Poste qui te livre et perçoit les taxes ( si il y a ) .

Perso 2 commandes reçues dernièrement de Tiger111 et pas de taxes .
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BRAD
posté 19/05/2023, 09:53
Message #3


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CITATION(Docteur Carter @ 19/05/2023, 06:32) *
Et bien sois c'est un transporteur qui te livre et il perçoit les taxes ou la Poste qui te livre et perçoit les taxes ( si il y a ) .

Perso 2 commandes reçues dernièrement de Tiger111 et pas de taxes .


Idem! Toujours la roulette russe (pardon d'ukraine!
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Brubrute
posté 19/05/2023, 15:52
Message #4


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OK merci.
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Docteur Carter
posté 19/05/2023, 17:37
Message #5


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Pour pas payer de frais de taxes , commande en Europe .
Attention , chez nos amis anglais on paye des taxes .
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MSZ-006C1
posté 25/05/2023, 02:47
Message #6


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CITATION(Brubrute @ 18/05/2023, 18:54) *
il me semble que maintenant ce sont les transporteurs qui prélèvent les taxes au moment des frais de port
Bonjour,

Ma réponse est (un peu) longue, mais je pense qu'elle aura le mérite d'être un peu plus exhaustive.

En fait, le prélèvement des taxes au moment de l'achat, ce n'est pas nouveau.
Ça fait au moins dix ans que ça existe, avec eBay par exemple, qui a lancé son Global Shipping Program (GSP) en 2013 pour faciliter les transactions internationales et qui permet de calculer automatiquement la TVA (la "douane") au moment du paiement. De fait, c'est un courtier en douane (custom broker en anglais) qui n'a rien à voir avec un transporteur, qui va s'occuper de toutes les formalités douanières, et ce quel que soit le transporteur choisi par l'acheteur.

Autre cas: Amazon Japan, comme le montre cette commande que j'avais passé en juillet 2014.
A côté de la flèche rouge, les caractères 輸入税金等前払金 signifient "paiement anticipé sur les frais d'importation", c'est à dire que je payais les frais d'importation pour la France au moment de payer Amazon Japan.


Fait très chelou, le montant correspond à 10% du prix de la marchandise, hors frais de port, ce qui n'est pas en accord avec la TVA et la réglementation française sur la taxation douanière (TVA à 20% calculée sur le montant cumulé de la marchandise et des frais de port). Je suis en train de me demander si je n'ai pas choisi le mauvais exemple... ninja.gif
Hum... Bref, c'est juste un exemple pour illustrer le fait qu'Amazon Japan proposait déjà ça en 2014...

Pour ma part, je pense que ce type de service reste encore assez rare. C'est certainement plus répandu qu'il y a dix ans, mais beaucoup de petites boutiques continuent à ne pas vouloir s'enquiquiner avec la paperasserie douanière d'un pays lambda.
Je présume donc que seules les (grosses ?) entreprises qui disposent d'une structure dédié à l'exportation et spécialisée dans le dédouanement, ou qui font appel aux services d'un courtier en douane en raison d'un fort volume de transaction internationales, proposent de payer les taxes à l'importation au moment de l'achat.

Mais quelque chose n'est pas clair dans ton message. Tu parles de transporteurs qui facturent au moment de l'expédition ? Je n'ai jamais entendu parler d'une telle chose, puisqu'en général, tu paies les frais de port au moment de finaliser l'achat, donc auprès du vendeur. C'est lui qui se rend physiquement chez le transporteur pour payer les frais de port, ou fait appel à un coursier après avoir payé en ligne. Pas l'acheteur en bout de chaîne.

En revanche, ce qui est plus répandu aujourd'hui et qui ne l'était pas il y a dix ans, ce sont les transporteurs comme UPS, Federal Express, La Poste, DHL ou Chronobouse qui proposent (ou imposent) de payer la TVA avant la livraison, c'est à dire pendant que le colis est en transit à son point d'entrée dans l'UE.
Tu parles peut-être de ça ?

Je m'explique.
Comme l'indique la FAQ sur la douane en version longue, ce sont les transporteurs qui paient la taxation douanière au moment où le colis entre en France ou dans l'UE.
C'est pour éviter que le client soit obligé de se pointer jusqu'au bureau de douane à l'aéroport pour payer lui-même. Ça m'est arrivé dans les années 90, à Roissy Charles de Gaulle, et c'était la croix et la bannière ! Je m'en souviens encore trente ans après !

Bref, ce sont donc les transporteurs qui effectuent les formalités douanières (et facturent les fameux "frais de dossier" au passage) et qui règlent une avance sur la TVA pour que les colis transitent plus vite et ne soient pas bloqués en douane pendant trois mille ans.
Quand le destinataire paie les taxes à l'importation (la "douane"), en fait il rembourse l'avance payée par le transporteur. wink.gif
En faisant payer le destinataire avant la livraison, j'imagine que les transporteurs cherchent à s'assurer qu'ils seront remboursés.

Si le destinataire refuse, le transporteur peut proposer de payer à la livraison, voire même considérer que tu refuses l'importation du colis sur le territoire de l'UE, et donc refuser de te livrer (c'est le cas avec La Poste, par exemple).
Après, ce que devient le colis en cas de refus, seul le transporteur le sait... (il part à la destruction ???)

EDIT pour mise en page, corrections orthographiques et modification de la formulation. ninja.gif

Ce message a été modifié par MSZ-006C1 - 11/07/2023, 23:20.
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Skipspik
posté 25/05/2023, 07:03
Message #7


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Quid des frais de quelques euros que le poste ou d'autres réclament pour avoir fait les démarches à ma place ?
J'ai aucun problème pour payer les taxes, mais ces frais de la poste ressemblent à une vente forcée pour moi ....ils ne m'ont jamais demandé si je voulait qu'ils le fassent à ma place et je n'ai pas signé de contrat de vente qui correspondent à ces frais.
Que se passe t'il si je demande une facture correspondant aux frais facturés par la poste pour faire l'ensemble du dédouanement ? Quel contrat va correspondre à ces frais de la poste uniquement là pour la prestation de dédouanement à ma place ?

Ce message a été modifié par Skipspik - 25/05/2023, 22:29.
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Khan-Seb
posté 25/05/2023, 19:48
Message #8


Modeste et surpuissant.
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CITATION(MSZ-006C1 @ 25/05/2023, 03:47) *
..

Oh, un pavé de MSZ-006C1, ça faisait longtemps ! wub.gif
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Brubrute
posté 02/06/2023, 17:17
Message #9


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MSZ-006C1
Merci d'avoir pris le temps d'être aussi précis ; pour être le plus clair possible , au sujet des "nouvelles règles" il me semblais avoir vu que lorsque l'on arriver sur la page de finalisation de la commande il se rajouter les frais de port + les "frais d'importation" cad la TVA essentiellement , celle que "avant" l'on payer au moment de retirer le colis .
"ancienne méthode" prix réplique + port // transport // TVA + frais de douane // réception
"nouvelle méthode" prix réplique+ port + TVA + frais de douane // transport // réception
D'après ce que tu dis c'est une méthode qui n'est pas généraliser , mais comme les sites ne sont pas très clair il est difficile de savoir si tout est inclus dans les frais de transport où bien si il y aura une surprise à l'arrivée .
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Skipspik
posté 04/06/2023, 16:03
Message #10


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CITATION(Skipspik @ 25/05/2023, 08:03) *
Quid des frais de quelques euros que le poste ou d'autres réclament pour avoir fait les démarches à ma place ?
J'ai aucun problème pour payer les taxes, mais ces frais de la poste ressemblent à une vente forcée pour moi ....ils ne m'ont jamais demandé si je voulait qu'ils le fassent à ma place et je n'ai pas signé de contrat de vente qui correspondent à ces frais.
Que se passe t'il si je demande une facture correspondant aux frais facturés par la poste pour faire l'ensemble du dédouanement ? Quel contrat va correspondre à ces frais de la poste uniquement là pour la prestation de dédouanement à ma place ?

J'ai trouvé la réponse accidentellement.
Il faut payer la douane soit même une 2e fois (!) puis demander un remboursement intégrale au transporteur en mentionnant bien qu'on veut rembourser les X€ de frais de dossier.
Cela nécessite la facture d'origine.

Il est parfois possible de ne pas payer au bureau de poste /au transporteur si vous payez la douane avant vous même.


Système à la con, mais au moins c'est plus 25€ à chaque fois comme à une époque....
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StabsGefreiter
posté 14/06/2023, 08:28
Message #11


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CITATION(Docteur Carter @ 19/05/2023, 18:37) *
Pour pas payer de frais de taxes , commande en Europe .
Attention , chez nos amis anglais on paye des taxes .


Et bien pas toujours !Certains shop UK le disent explicitement sur leur site, "vous n'aurez pas de douane".

ps: je valide mais je ne connais pas les règles. Ça doit être sur certains produits !?

Ce message a été modifié par StabsGefreiter - 14/06/2023, 08:28.
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Newbeat
posté 15/06/2023, 11:35
Message #12


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CITATION(StabsGefreiter @ 14/06/2023, 09:28) *
Et bien pas toujours !Certains shop UK le disent explicitement sur leur site, "vous n'aurez pas de douane".

ps: je valide mais je ne connais pas les règles. Ça doit être sur certains produits !?


Boite situé en Grande Bretagne pure ou Ireland du nord ? (qui fait partie du royaume uni)

Si ta boite est en Ireland du nord (UK) et a une succursale en Ireland DU SUD (eux : EU)

=> peuvent te proposé ces conditions (sous conditions que eux fasse passer la frontière virtuelle sans contrôle) - MAIS...
comme le reste : peuvent toujours parler et t'écrire se qu'ils veulent : la douane est la douane.

Ce message a été modifié par Newbeat - 15/06/2023, 11:37.
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jarmen kell
posté 15/06/2023, 15:44
Message #13


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CITATION(StabsGefreiter @ 14/06/2023, 09:28) *
Et bien pas toujours !Certains shop UK le disent explicitement sur leur site, "vous n'aurez pas de douane".

ps: je valide mais je ne connais pas les règles. Ça doit être sur certains produits !?


Maintenant beaucoup de sites anglais inclus la TVA dans la vente d'objets pour l'UE et c'est déclaré et payé avant de charger dans un conteneur au port.
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Brubrute
posté 10/07/2023, 12:56
Message #14


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CITATION(jarmen kell @ 15/06/2023, 16:44) *
Maintenant beaucoup de sites anglais inclus la TVA dans la vente d'objets pour l'UE et c'est déclaré et payé avant de charger dans un conteneur au port.


Salut aurait tu des liens vers ces sites en question ? D'avance merci.
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jarmen kell
posté 10/07/2023, 15:45
Message #15


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Par contre je n'ai pas de site d'airsoft.

heinnie
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