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France-Airsoft _ Législation, conseils et réflexions _ Plainte Pour Vol Contre Mon Association
Posté par: Fetus Disease 19/04/2012, 09:38
Bonjour à tous,
Je suis secrétaire de l'association The Old Seven Jacks Airsoft Crew.
En me réveillant ce matin, j'ai reçu un appel d'un collègue de l'association me prévenant que quelqu'un avait l'intention de porter plainte pour vol contre notre association. J'explique, cette personne est venue jouer avec nous plusieurs fois avec d'autres, ne faisait pas partie de l'association, et nous avons eu une altercation car il critiquait les règlements et statuts de l'association. De plus, il à refusé de payer la cotisation demandé au membres occasionnels.
Cette personne a effectué sa dernière partie avec nous il y a de cela 2 mois, et au cours de cette partie, il à prêté une réplique de poing a une deuxième personne n'appartenant pas à l'association, qui l'a par la suite re-prêtée à une troisième personne n'appartenant pas non plus à l'association. Cette troisième personne à perdu la réplique de poing sur notre terrain. Or nous n'étions pas au courant de la perte de la réplique jusqu’à ce matin.
Nous avons effectué depuis 2 mois différents nettoyages et aménagements de notre terrain boisé et n'avons jamais trouvé de réplique de poing.
Du coup, la personne veux porter plainte contre nous, et non contre celui qui lui à perdu sa réplique. Est-ce possible ? Que pouvons nous faire pour éviter cela ? Que risquons nous ?
Cordialement
Fetus Disease
Posté par: Pvt. Harry T. Kelly 19/04/2012, 09:50
Tu ne peux rien faire pour empêcher une plainte.
à part une convocation à la gendarmerie, vous ne risquez pas forcément grand chose...
Posté par: Kaarambar 19/04/2012, 09:50
Normalement, aucun risque (ou pas grand chose comme l'a dit Harry 
Un des fondements de la loi en France est que "le doute profite toujours à l'accusé".
Pas de preuve: pas de sanction.
Posté par: Fetus Disease 19/04/2012, 10:00
Merci pour vos réponse, ça me rassure un peu tout ça
Posté par: SCORPION ROUGE 19/04/2012, 10:22
salut,
cela fait déjà 02 mois..
-il prend du temps pour déposer plainte...donc le service qui va recevoir sa plainte va aussi lui demander pourquoi il met autant de temps (intention de nuire, vengeance,etc??)
-il a passé sa réplique à une personne physique et non à l'association...si vol il y a (ou plutôt abus de confiance), il ne sera considéré qu'à l'égard de cette personne à qui il a passé sa réplique..
PS d'où l'intérêt lors de l'organisation de vos parties de mettre après le synopsis et le dress code une phrase type du genre :
" l'association ne peut être tenue responsable en cas de vol, les PAF ne servant uniquement qu'à permettre aux joueurs de venir exercer leur loisir(assurance en cas de blessure et location du terrain), chacun demeure responsable de son matériel"
ne t'en fais pas...logiquement cela ne devrait pas aller loin, il ne faut pas oublier que ça ne reste que des JOUETS....peut importe le service qui va le reçevoir, je pense qu'ils auront mieux à faire..
Posté par: Aznlost 19/04/2012, 10:26
La plainte n'étant pas recevable (selon ton exposition des faits), soit il se fera rembarré, soit il sera invité à porter plainte contre le tiers qui a eu l'utilisation de sa réplique durant la partie.
Posté par: Fetus Disease 19/04/2012, 10:34
Ah la la, ça me rassure cela, j'vais passer une bonne après midi ^^
Posté par: Mike Steiner 19/04/2012, 12:18
Ne te fais pas trop de soucis. Il faudrait déjà que le plaignant puisse prouver que ton association l'a volé. Or le GBB a été prêté à un non adhérent et ne s'est jamais retrouvé entre les maons d'un membre de ton asso. Vous ne risquez rie,. Ne vous en faites pas. Vous ne pouvez pas être tenus responsable d'un vol qui aura du mal à être prouvé de toute façon.
Posté par: Ava-nile 19/04/2012, 14:38
En croire ce qui est dit ça me fait penser à :
"un collegien turbulent qui vous agite nerveusement son cutter sous le pif pour faire peur, sans réelle intention de s'en servir".
Combien même il aurait l'intention de le faire, la démeusure de la démarche vis à vis du préjudice devrait le dissuader.
A moins que ce soit vraiment un type déterminé et dans ce cas, il risque de toute façon d'être en manque de preuves et de bonnes raisons pour que vous soyez inquiètés...
Posté par: ol59 19/04/2012, 17:51
franchement, tu veux savoir ce que ton asso risque ? eh bien elle risque de perdre du temps. laissez-le donc porter plainte.
c'est une plainte dite "simple". soit l'affaire est tout simplement classée sans suite, faute d'éléments, soit la procédure va à terme, et en cas d'échec, il serait probablement condamné à payer des dommages et intérêts et les frais que ton asso aura engagés pour sa défense. entre autre, il pourrait aussi être poursuivi pour dénonciation calomnieuse.
mais il y a toutes les chances que ce soit classé sans suite.
laissez venir.
Posté par: schaya 19/04/2012, 20:01
un amis a u le même problème il i a quelque semaine j'en ai parler avec une amis qui travaille a la police municipal, elle ma certifier qu'il ni aurais aucun recours l'affaire et trop vielle pour qu'il risque quelque chose
Posté par: Straken 30 20/04/2012, 19:14
T’inquiète, "présomption d’innocence" 
Posté par: Down 20/04/2012, 19:24
Par contre tu peux attaquer en diffamation
Down
Posté par: Mab 20/04/2012, 19:29
Je te souhaite de retrouver un jour la réplique de ce gros con et faites la fondre au mojns il aura servi à quelquechose.^^
Posté par: couicouic 21/04/2012, 10:12
c'est marrant mais 80% des choses qui ont été dites sont fausses... diffamation etc... ça ne tient pas.
Il peut effectivement porter plainte, mais comme l'a dit je ne sais plus qui, ce sera pour abus de confiance contre celui à qui il l'a prêté.
L'association ne peut pas être inquiétée, mais ses membres, du moins ceux présents lors de la partie pourraient être entendus comme témoins, pas comme mis en cause.
Même 2 mois après il peut porter plainte, même un anou deux après d'ailleurs. Il suffit qu'il explique qu'il a passé ce temps à essayer de la récupérer.
Ca serait bien que seul ceux qui savent parlent ( ou répondent dans ce cas ), car je vous rappelle que vous avez face à vous quelqu'un qui demande conseil. Lui répondre par des choses fausses pourrait le mettre dans une situation délicate.
Posté par: Fetus Disease 21/04/2012, 10:51
En tout cas, toutes vos réponses me rassure, ainsi que les membres de l'association. On va pouvoir continuer à s'amuser tranquillement. Encore merci à vous
Posté par: ol59 21/04/2012, 12:09
tout à fait d'accord avec toi couicouic. d'ailleurs, il faut toujours balayer à sa porte.
crois-tu réellement qu'il y aura audition de témoins ? dans le cas présent, c'est la perte (car jusqu'à preuve du contraire, il ne peut prouver le vol) d'une réplique, d'une valeur négligeable.
l'affaire sera certainement classée sans suite.
Posté par: Deadman 21/04/2012, 14:28
@ couicouic: +1
Posté par: eclaireur 21/04/2012, 16:40
au passage, un point de détail qui a été souvent rabaché par les vrais qui savent : on ne porte pas plainte, on dépose plainte.
Pour le reste, je ne sais, donc m'abstiens.
Eric
Posté par: couicouic 21/04/2012, 17:40
tu penses que le préjudice n'est pas important...ok c'est pas le casse du siècle, mais à l'échelle de la victime, même pour une valeur de 50 € jer ne vois pas pourquoi on pourrait pas porter plainte ( j'ai bien dit porter ). S'il faut attendre de se faire voler pour 500 € de matos, c'est sûr qu'il n'y aura pas beaucoup de plainte.
De toutes manières, dans ce cas présent il n'y a pas vol. Le vol est "la soustraction frauduleuse d'un bien appartenant à autrui", or là il n'y a pas de soustraction frauduleuse. Par contre il y a "le non respect d'un contrat ( moral dans ce cas )" , à savoir le PRET d'une réplique, sans contraintes, charge à celui qui a reçu le GBB d'en faire un usage approprié. Il n'y a pas besoin de faire un contrat écrit, c'est un contrat moral implicite. Le prêt induit un usage approprié et la restitution à l'issue, c'est pas un don. Donc si la personne dépose plainte ( ce coup ci j'ai dit dépose ), il devrait y avoir audition des témoins présents ce jour là. Mais les présomption d'innocence, les propos diffamatoires, les fausses déclarations etc...ça me fait mourir de rire...en fait non ça me gonfle car j'en déduis ( maintenant j'en suis sûr à 200% ) que c'est la même chose dans les autres posts.
C'est le soucis avec FA, on écoute bien souvent ceux qui disent savoir, parce qu'ils ont lu le post de machin qui parlait bien et qui avait l'air de vachement bien savoir, il le savait car y'en a 3 qui disaient la même chose, il avaient utilisé la fonction recherche
crois-tu réellement qu'il y aura audition de témoins ? dans le cas présent, c'est la perte (car jusqu'à preuve du contraire, il ne peut prouver le vol) d'une réplique, d'une valeur négligeable.
l'affaire sera certainement classée sans suite.
Posté par: Lykantrop 22/04/2012, 01:46
C'est le soucis avec FA, on écoute bien souvent ceux qui disent savoir, parce qu'ils ont lu le post de machin qui parlait bien et qui avait l'air de vachement bien savoir, il le savait car y'en a 3 qui disaient la même chose, il avaient utilisé la fonction recherche
C'est tellement vrai....quand je vois comment je dois me battre sur certains sujets pour expliquer des notions juridiques pourtant relativement basiques.....
En tout cas, c'est bien que tu sois intervenu pour remettre les pendules à l'heure, car il est vrai que cela s'impose.
Posté par: °|Nano|° [BP] 23/04/2012, 19:59
+1000
En tout cas, c'est bien que tu sois intervenu pour remettre les pendules à l'heure, car il est vrai que cela s'impose.
Beau combat
C'est pas toujours simple quand l'autre est convaincu de savoir.
Posté par: boyerjp 24/04/2012, 21:51
C'est marrant ça, la police municipale se spécialise dans les plaintes maintenant. Pour information, la prescription pour les délits c'est 3 ans.
Il peut effectivement porter plainte, mais comme l'a dit je ne sais plus qui, ce sera pour abus de confiance contre celui à qui il l'a prêté.
L'association ne peut pas être inquiétée, mais ses membres, du moins ceux présents lors de la partie pourraient être entendus comme témoins, pas comme mis en cause.
Même 2 mois après il peut porter plainte, même un anou deux après d'ailleurs. Il suffit qu'il explique qu'il a passé ce temps à essayer de la récupérer.
Ca serait bien que seul ceux qui savent parlent ( ou répondent dans ce cas ), car je vous rappelle que vous avez face à vous quelqu'un qui demande conseil. Lui répondre par des choses fausses pourrait le mettre dans une situation délicate.
Plutôt d'accord avec toi mais il n'a rien à expliquer, s'il veut se pointer dans un an et déposer plainte, il peut. Par contre l'appréciation du parquet sur l'affaire ne sera pas la même. En gros ça va terminer au pilon avec les vols de hamsters...
Posté par: Fetus Disease 25/04/2012, 14:11
Je vous tiendrais au courant, en tout cas depuis le 19 pas de nouvelles
Posté par: Krastifius 25/04/2012, 14:29
Il peut effectivement porter plainte, mais comme l'a dit je ne sais plus qui, ce sera pour abus de confiance contre celui à qui il l'a prêté.
L'association ne peut pas être inquiétée, mais ses membres, du moins ceux présents lors de la partie pourraient être entendus comme témoins, pas comme mis en cause.
C'est marrant la théorie, mais dire ce qui va réellement se passer est mieux...
Oui, enfin après y a le concept de pragmatisme qui entre en jeu, pour 50€ et pour un acte qui n'est pas un vol mais un oublie, quel est le pourcentage de chance qu'un fonctionnaire de police soit sur l'affaire ? (pcq rien que le tps d'un dépot de plainte ça va couté pas loin de 50€ à l'état...), ensuite il devra déposé plainte contre une personne précise, pas contre l'asso.
En réalité, il va devoir remplir une déclaration de perte ou de vol, il lui sera remis une copie qu'il enverra à son assurance pour remboursement, la police/gendarmerie aura perdu assez de tps en prenant la plainte
C'est ce qui se passe pour les petits montants (téléphone, autoradio...)
Posté par: isurus94 26/04/2012, 17:58
Bon et bien apparemment couicouic y en a pas beaucoup qui ont compris ta profession, mais il y en a qui continu à déblaterer des choses sur un sujet qu'il ne maitrise pas.
Alors sur un plan judiciaire (tient là je m'y connais pas mal), il s'agit non pas d'un vol mais au mieux d'un abus de confiance. Ce type d'infraction pénale est poursuivie en France est relève de la compétentce d'une juridiction correctionnelle (et oui). Le plaignant à le droit de faire une déposition jusqu'à ce que le délai de prescription soit dépassé. En clair il dispose de 3 ans non révolu à compter de la date de commission des faits. Il n'a pas besoin de se justifier sur les motifs de son attente, il peut même dire qu'il s'est donné le temp de réfléchir, le parquet s'en fiche totalement il est la victime.
L'association ne peut être pénalement responsable d'un acte qu'elle n'a pas commis, ni des gens venus indépendament sur le terrain (les gens payent une PAF, mais ne sont pas membres en titre de l'asso). La responsabilité pénale dans le cas présent n'incombe qu'à l'auteur des fait à savoir le dernier utilisateur de l'objet. Il n'existe aucune déclaration de perte dans ce type de cas. Aucune assurance ne la jugera recevable puisqu'il ne s'agit pas d'une perte, ou alors il faudra faire une fausse déclaration qui sera..... une escroquerie aux assurances (de mieux en mieux les conseils sur FA).
Bref au pire un ou plusieurs membres de l'asso peuvent être entendus en qualité de témoins (soit dans une enquête en préliminaire, soit sur instructions du Parquet compétent). Au mieux s'il n'y pas suffisament d'éléments le Parquet classera le dossier sans suite en vaines recherches.
si il y a des questions ???????
Posté par: Moderateur-37 26/04/2012, 18:04
On va se détendre un peu.
Je pense que tout a été dit, l'auteur complètera au besoin. Je laisse ouvert en vous faisant confiance pour que ça ne parte pas en pugilat juridique.
Modérateur-37
Posté par: Krastifius 27/04/2012, 11:11
L'association ne peut être pénalement responsable d'un acte qu'elle n'a pas commis, ni des gens venus indépendament sur le terrain (les gens payent une PAF, mais ne sont pas membres en titre de l'asso). La responsabilité pénale dans le cas présent n'incombe qu'à l'auteur des fait à savoir le dernier utilisateur de l'objet. Il n'existe aucune déclaration de perte dans ce type de cas. Aucune assurance ne la jugera recevable puisqu'il ne s'agit pas d'une perte, ou alors il faudra faire une fausse déclaration qui sera..... une escroquerie aux assurances (de mieux en mieux les conseils sur FA).
Bref au pire un ou plusieurs membres de l'asso peuvent être entendus en qualité de témoins (soit dans une enquête en préliminaire, soit sur instructions du Parquet compétent). Au mieux s'il n'y pas suffisament d'éléments le Parquet classera le dossier sans suite en vaines recherches.
si il y a des questions ???????
Tu me rappelles ma soeur qui après 6 mois de droit sortait tout sur cours pour n'importe quelle question !
!Dans les faits:
une fois le dépôt de plainte effectué, la plainte sera transmise au procureur de la république qui saisie la justice ou pas. Et dans ce cas, aucune chance que ça passe (la justice à bien plus important à traiter - sans compter que la soustraction faudruleuse ou l'intention frauduleuse, éléments constitutifs du vol, ne sont pas présents). En revanche la plainte ne servira, qu'au remboursement si la victime est assuré, je n'ai jamais parlé de fausse déclaration ni d'arnaque à l'assurance alors il serait bon de relire et d'essayer de comprendre mon post avant de partir dans une explication de texte imbitable et qui n'a pas lieu d'être...
Alors voilà, dans les faits tu ne risques absolument rien et ne sera pas entendu en tant que témoin, mais tu peux aussi te référer à la théorie (de Couicouic et isurus qui est certainement juste) et avoir peur de la possibilité qu'une enquête soit menée afin de déterminer qui est le mechant voleur (qui risque 3 ans de prison et 45000€ d'amende
)
Posté par: isurus94 27/04/2012, 11:31
juste en passant et pour arrêter la petite gueguerre d'enfant de 10 ans, je ne sors pas de 6 mois de droit (j'ai une maitrise en droit ) mais j'ai une vingtaine d'années de Police judiciaire (oui oui au 36 quai des orfèvres, le truc à coté du palais de justice de Paris).... STOP et FIN pour moi j'ai pas envi de parler de choses avec des personnes qui n'y entendent rien (il n'y a aucune assurance qui prennent en charge l'abus de confiance, puisqu'il y a remise volontaire de la chose, le seul cas ou cela marche c'est lorsqu'il y a abus de faiblesse comme avec une personne agée par exemple, quand au Parquet c'est lui la justice, il ne peut donc pas se saisir, mais donner une instruction parquet ou délivrer une commission rogatoire à la Police).... Ceci est dit sans violence, ni haine, mais simplement en connaissance de cause, il ne me viendrait pas à l'idée de m'improviser charcutier....
Posté par: Coye 27/04/2012, 11:44
Je suis secrétaire de l'association The Old Seven Jacks Airsoft Crew.
En me réveillant ce matin, j'ai reçu un appel d'un collègue de l'association me prévenant que quelqu'un avait l'intention de porter plainte pour vol contre notre association. J'explique, cette personne est venue jouer avec nous plusieurs fois avec d'autres, ne faisait pas partie de l'association, et nous avons eu une altercation car il critiquait les règlements et statuts de l'association. De plus, il à refusé de payer la cotisation demandé au membres occasionnels.
Cette personne a effectué sa dernière partie avec nous il y a de cela 2 mois, et au cours de cette partie, il à prêté une réplique de poing a une deuxième personne n'appartenant pas à l'association, qui l'a par la suite re-prêtée à une troisième personne n'appartenant pas non plus à l'association. Cette troisième personne à perdu la réplique de poing sur notre terrain. Or nous n'étions pas au courant de la perte de la réplique jusqu’à ce matin.
Nous avons effectué depuis 2 mois différents nettoyages et aménagements de notre terrain boisé et n'avons jamais trouvé de réplique de poing.
Du coup, la personne veux porter plainte contre nous, et non contre celui qui lui à perdu sa réplique. Est-ce possible ? Que pouvons nous faire pour éviter cela ? Que risquons nous ?
Cordialement
Fetus Disease
Bonjour,
Tu ne crains strictement rien, ne t'affole pas
Si tu veux plus d'infos pour te rassurer, je peux te renvoyer sur des forums de la Police Nationale, Gendarmerie Nationale si tu le souhaite, envoie moi un MP si tu veux leurs adresses.
Cordialement
Posté par: sonic4664 28/04/2012, 10:46
Sans vouloir rentrer dans le débat de qui as appris sa leçon de droit par coeur ou pas, ce qui me sidère c'est qu'un type, un airsofteur, ose porter plainte contre une assoc' d'airsoft! Sans déconner on se casse le cul à créer des assoc', à trouver des terrains, à les aménager pour faire jouer les gens et y'en as qui viennnent chier dans les bottes pour un flingue à trois ronds!!!!!
Je me souviens de l'époque ou on réglait les soucis sans justice, sans plaintes et toutes ces cymagrées, c'était le bon temps....
Pour la plainte, si ça m'était arrivé, ça m'aurait fait plus marrer qu'autre chose, le type qui préfère se cacher derrière la police plutôt que de venir en discuter j'ai toujours trouvé ça très marrant! C'est comme les types qui flambent terrible sur les fofo mais qu'on ne remarque plus en zone neutre^^
PS: couicouic, t'est mon gendarme préféré
Posté par: Moderateur-37 28/04/2012, 11:27
Bon, vu que certains ont l'air d'être plus doués pour sortir leur savoir que comprendre des phrases simples... 
Je laisse le soin à l'auteur de me contacter s'il veut ajouter autre chose.
Modérateur-37