Passage D'une Replique En Avion ? Options

[bladimir]

Bonjour à tous , voila vers fin juin je m'en vais au etats Unis et j'aimerai ramener une repliques (le Dollars etant en chute libre ). Et je me demandais si je pouvais ramener une repliques dans l'avion (en bagage soute bien sur ..).

MeRci d'avance

signé: L'Airsofteur qui profite des fluctuation boursirer

[Midma]

Aucune idée, en tout cas, si tu as le droit, c'est démonté et éparpillé dans plusieurs sac.

[Marcopolo05]

je sais pas trop pour les usa . Mais l' été passe j'étais en Espagne ou j' ai acheter une réplique ( pas un sniper non plus mais un p99 et mon cousin aussi , lui rentrant au pays bas et moi en belgique et on a pas eu de prob cependant je te conseille pas de prendre un gun de c'o2 ou de gaz parceque tout ça il vire de la valise [ peut être pas le gun mais le gaz oui ]
voilà

Deso pour l écriture mais j'envoi ceci de mon iPod !
Bonne soirée

[bladimir]

d'accord bah merci de toute facon je vais essayer de voir a l'aller a l'aeroport (pas au retour bien sur ^^ )

[Calimero]

appelle la compagnie aerienne que tu prendras, ils t'expliqueront.. il y a des regles générales pour l'entrée aux etats unis, et les compagnies ont aussi des regles sur les bagages qui peuvent varier.

[Reego]

il me semble que lui va la sortir des E U.

appelle la comagnie en amont mais tu risque l'ouverture lors du controle au rayons X

[Calimero]

entrée ou sortie, les douanes traitent de la même manière. tu vas trimballer ton fret au dessus du sol américain..

[bladimir]

Caaramba ! le sol americain . Non mais effectivement je vais appeler la compagnie pour connaitre les regles au niveau du transport de repliques.. avec un peu de chance un simple formulaire a remplir suffirat.. (j'espere.. croisons les doigts )

[Marcopolo05]

au oui aussi ne laisse pas toutes des étiquettes sur la boîte et déballe bien le truc voir ne pas prendre la boite parceque si ils se rendent conte de ton achat aux usa tu dois payer les 21 % ou sais pas combien de % de tva en france a l arrive ce qui fait chier carles les bénéfices seront bof alors
a+

[Choupinou]

Non mais cherchez pas les gars! pour une réplique c'est mort! le labelo, maquillage et tout ça c'est interdit dans les aeroports parcequ'on peut soit disant faire une bombe... alors une réplique??? tu vas avoir le SWAT sur le dos en 30sc...

Ce message a été modifié par choupinou - 10/06/2008, 22:35.

[Boris38]

Non mais cherchez pas les gars! pour une réplique c'est mort! le labelo, maquillage et tout ça c'est interdit dans les aeroports parcequ'on peut soit disant faire une bombe... alors une réplique??? tu vas avoir le SWAT sur le dos en 30sc...

non je pense que si tu mets la réplique en soute tu peux la ramener.

mais comme étant dit plus haut, enlève les étiquettes etc prouvant que c'est un achat fait aux USA pour éviter les frais.

[MSZ-006C1]

Au premier abord, j'ai cru que c'était encore le déterrage d'un ancien sujet (voir le premier sujet cité ci-dessous). Et puis en fait, non. La question avait VRAIMENT un air de déjà vu et pour cause : c'était un ènième sujet consacré à la question du transport d'une réplique dans un avion... Enième ? Oui, car d'après mes recherches, c'est au moins le 10è !
La preuve :
Sujet datant du 27 mai 2008
Sujet datant du 16 janvier 2008
Sujet datant du 29 décembre 2006
Sujet datant du 3 juin 2006
Sujet datant du 4 juin 2006
Sujet datant du 11 mars 2006
Sujet datant du 14 décembre 2005
Sujet datant du 8 août 2003 (là, on commence à verser dans l'archéologie)
Sujet datant du 9 juin 2003, record d'ancienneté absolu !
Et encore, je suis sûr que j'ai dû laisser échapper pas mal d'autres sujets, faute d'une recherche approfondie. J'ai trouvé ces sujets en tapant simplement "avion" dans le moteur de recherche avec recherche "dans le titre uniquement" (à l'exception de deux sujets). Facile, non ?

Au delà du fait que les gens continuent de poser toujours les mêmes questions en pensant être les premiers a l'avoir posée ou être les premiers à être confrontés à ce problème, ce qui me fait hurler de rire, dans cette histoire, c'est le fait que certaines personnes racontent n'importent quoi. Ils racontent n'importe quoi en se basant sur des informations incomplètes, une expérience non exhaustive et déformée par la subjectivité, voire carrément des suppositions gratuites ou des on-dit ! Tout cela s'avère généralement faux, car il est peu probable qu'aucun d'entre eux n'ait jamais bossé dans un aéroport, qu'ils n'aient qu'une très vague idée des règles de sûreté ("sûreté", pas "sécurité", hein ?) édictées par IATA (IATA, vous connaissez, bien sûr ?) et qu'ils n'ont probablement jamais suivi de formation professionnelle concernant les marchandises dangereuses.

Pour votre information, le transport des VRAIES armes RS ou des armes de compétition est généralement autorisé dans les avions, mais soumis à une réglementation et des conditions très précises. Alors vous imaginez bien qu'une réplique, c'est également possible. Enfin, ça dépend quand même des compagnies aériennes.
Devant la redondance de ce sujet, permettez-moi donc de vous faire un petit exposé, afin de faire la part du vrai et du faux, dans la limite de ce que je sais.
A titre d'information, je bosse à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle depuis 1992, et j'ai travaillé pour trois compagnies aériennes différentes. J'ai commencé comme simple bagagiste, et à un moment de ma carrière, j'ai travaillé sur des vols officiels (du gouvernement japonais) à Orly, Istanbul et à Athènes.



Qui sont les intervenants ? (en dehors de vous, s'entend)

_IATA : International Air Transport Association. Bon, là j'ai la flemme de vous faire un petit exposé. Lisez. Ce que vous devez retenir, c'est qu'en gros, c'est IATA qui fixe les règles de sûreté (pas de couteaux, de liquides, etc. à bord des avions, etc, etc.). Quand dans un aéroport, on vous confisque votre bouteille de Château Margaux 1879 ou votre couteau suisse, c'est pas la peine de beugler contre les agents de sûreté ou les agents de la compagnie aérienne : ils n'y peuvent rien, ils ne sont pas responsables de cette règlementation à la con : c'est IATA.
Si les fouilles corporelles vous déplaisent, allez vous plaindre également à IATA, pas à ces pauvres agents de sûreté (même s'ils vous semblent cons et désagréables, alors que eux aussi, ça les fait chier encore plus que vous (de palper des inconnus) car c'est leur boulot et qu'ils font ça à longueur de journée).

_la compagnie aérienne : en tant que transporteur, elle a le devoir de savoir ce qu'il y a dans les bagages de ses passagers et le devoir de s'assurer que ses passagers ne transportent pas des matières dangereuses susceptibles de mettre en danger ses avions et ses passagers. Mais ce n'est pas elle qui fixe les règles de sûreté et les modalités de transport de votre réplique : c'est l'IATA, comme indiqué ci-dessus.
En tant que passager, vous êtes tenu de l'informer du transport de votre réplique, pour qu'elle puisse prévenir, le jour venu, tous les intervenants en aval. Utilisez des mots simples, car "airsoft", "FPS", "Tokyo Marui, G&P, CA, etc, etc," les agents des services de réservations ne connaissent pas (sauf si vous tombez par hasard sur un airsofteur). C'est là que le bannissement (sur FA) de la terminologie "arme" pour désigner les répliques prend toute son importance. Commencez par dire "arme" et ça va être la panique au bout du fil. Commencez par dire "réplique" et ça se passera déjà beaucoup mieux.
ATTENTION : si toutes les compagnies aériennes respectent la législation IATA, certaines auront une règlementation plus stricte et plus sévère que d'autres et seront susceptibles de refuser votre réplique. Renseignez-vous donc AVANT d'acheter votre billet.

_les sociétés privées de sûreté qui passe les bagages aux rayons X.
Il en existe deux types : les sociétés qui sont engagées par les autorités gouvernementales (en France, c'est la Douane qui délègue une partie de sa mission à ces sociétés) pour assurer la sûreté dans l'aéroport et les sociétés qui sont spécifiquement engagées par une compagnie aérienne donnée pour assurer la sûreté de ses vols.
Exemple : au milieu des années 90 à roissy, avant la généralisation des vols sécurisés (dont les bagages passaient aux rayons X), la société ICTS assurait la sûreté sur les vols United Airlines, Cathay Pacific, etc, tandis qu'ADI faisait ça pour le compte de British Airways et AIS pour Japan Airlines.
Depuis le 11 septembre 2001, 100% des bagages passent aux rayons X, que ce soient les bagages à mains ou les bagages en soute. Et souvent, ce n'est pas la même société qui fait les deux.

_la douane.
Comme dit plus haut, les Douanes Françaises mandatent certaines société pour assurer une partie de la mission de sûreté qui lui est dévolue, et notamment le passage des bagages de soute aux rayons X. Car je vous rappelle que l'une des missions de la douane est de contrôler les marchandises qui quittent le territoire. Mais attention !
Dans le cas d'un vol France > Etranger (hors CE/Espace Schengen), la douane ne s'occupe que de ce qu'il y a dans vos bagages de soute. Si vous avez un objet suspect dans votre valise de soute, la société de sûreté appellera la douane. Mais si vous avez un objet suspect dans dans votre bagage à main (quand vous passez le contrôle des rayons X), la société appellera la Police Aux Frontières ou la Gendarmerie des Transports Aériens.
Dans le cas d'un vol Etranger (hors CE/Espace Schengen) > France, ce sont les autorités douanières du pays de départ (ici, les USA) qui appliqueront la règlementation en fonction des missions qui lui sont allouées.

Les Douanes Françaises n'ont (presque) rien à voir avec le processus du vol au départ, mais peuvent vous accueillir à votre arrivée sur le sol français. Mais dans ce cas-là, c'est dans le cadre d'une mission toute différente. En gros, c'est : avez-vous le droit d'importer cette marchandise ? Vous êtes vous correctement acquitté des droits de douane ?
Dans le cas d'un vol domestique (France > France) ou à l'intérieur de la CE, ce dernier point ne s'applique pas. Vous vous taperez en revanche tout le reste.



Pourquoi tout ce cirque ?

Il y a une quinzaine d'années (voir même il y a une dizaine d'années), la sécurisation des bagages et leur passage aux rayons X n'était pas une obligation. Après le 11/09/2001, IATA (voir plus loin) a édicté une série de mesures qui a rendu ce genre de contrôle obligatoire dans le monde entier.
Le but est d'assurer la sûreté des avions et des passagers, c'est à dire de veiller à prévenir toute intervention malveillante destinée à mettre en danger l'appareil et ses passagers. C'est la sûreté ("security" en anglais) à ne pas confondre avec la "sécurité" en français ("safety" en anglais") et qui désigne l'ensemble des règles veillant à respecter l'intégrité de l'appareil et du personnel intervenant autour et dans ledit appareil. Vous saisissez la nuance ? Sûreté = lutte contre des actes de malveillance (terrorisme) ; sécurité = sécurité des personnes et de l'appareil (lutte et prévention contre les accidents de travail, les incidents techniques, etc).
Le public et les médias ont tendance à mélanger un peu les deux termes, mais professionnellement, celui qui est adéquat en français, c'est "sûreté".

Les mesures de sûreté s'appliquent généralement au moment du départ puisqu'il s'agit d'assurer la sûreté de l'appareil avant qu'il ne décolle, car une fois en vol, c'est là que l'avion est le plus vulnérable car hors de portée de toute intervention extérieure (que ceux qui citeront "Executive Decision" avec Kurt Russel aillent se rhabillet ! ).
Contrairement à ce qu'un préjugé très coriace prétend, ces mesures ne sont en aucun cas appliquées à l'arrivée en France. Car une fois l'avion arrivé sain et sauf, plus rien ne menace sa "sécurité". CQFD.
Si contrôle il y a, c'est d'une toute autre nature (cf. : plus haut, le paragraphe concernant la douane).
Une exception : si vous avez un vol en correspondance vers une autre destination. Bien que votre bagage soit généralement transféré directement sans que vous ayez à le récupérer (et vous taper la douane dans cet aéroport-là), votre personne et ses bagages de cabine devra de nouveau se plier aux contrôles de sûreté (puisque vous repartirez sur un autre vol, donc emprunterez le circuit départ). Ce qu'il adviendra de vous une fois arrivé à votre destination finale (genre à Pau, Nantes, Brest, Toulouse, etc.) est encore une autre histoire.



Concrètement, comment ça se passe ?

1/ se renseigner, mais où ?
_Vous pouvez commencer par le centre d'information IATA aux voyageurs.
_Sinon, vous pouvez toujours taper "IATA firearms replica transportation" sur Google et lire les recommandations des différentes compagnies aériennes concernant le transport d'armes ou de répliques d'armes.
_Ces informations sont généralement disponibles auprès de la compagnie aérienne ou sur leur site dans la section informations. Voici quelques exemples sur Air France, Delta Airlines, British Airways.
Notez que toutes les compagnies ne parlent pas de répliques d'armes. A vous de vous renseignez sur les règles de transport de ce type de matériel précis. Notez également que les batteries de votre AEG, si vous en transportez, peuvent aussi entrer dans la réglementation des marchandises dangereuses (genre les Li-Po...).

Au moment de vous renseigner, n'oubliez pas de demander s'il est préférable de transporter la réplique démontée ou partiellement démontée, si la batterie doit être débranchée (c'est une évidence !), dans sa boîte ou non.

Après collecte des renseignements, il s'avère que :
_le transport d'armes RS ou de répliques d'armes est STRICTEMENT INTERDIT en cabine ! Ceux qui vous disent le contraire sont des ânes (ou d'authentiques terroristes).
_Il est revanche autorisé de transporter des armes (RS, de collection, de compétition, etc.) ou répliques en bagages de soute.

Vous ne trouverez ça spécifié nulle part "publiquement", mais je vous le dis quand même :
_seuls les représentants de l'ordre ou du gouvernement en mission (avec un ordre de mission stipulant la nécessité du port d'arme) et munis d'une autorisation spéciale contresignée par le commandant de bord, ont le droit de transporter des armes à feu en cabine. Et encore, l'arme est généralement confiée aux soins du commandant de bord, pour éviter qu'un usage intempestif et dangereux soit fait de l'arme en plein vol.

2/ Le premier problème survient au DÉPART, à l'aéroport. Suivant les compagnies aériennes ou les aéroports, les bagages de soute passent aux rayons X soit en zone publique, avant les banques d'enregistrement, soit après l'enregistrement (après que votre valise soit partie sur le tapis roulant). Mais dans tous les cas, ça se fera toujours AVANT le chargement des bagages dans les soutes de l'avion.
a/ Dans le premier cas, le bagage passera aux rayons X sous vos yeux et vous devrez justifier de la nature de la réplique auprès de l'agent de sûreté. En général, il est même plutôt indiqué de les prévenir AVANT que votre bagage passe aux rayons X, histoire de ne pas les effrayer (et de vous retrouver avec la police sur le dos).
b/ dans le second cas (comme à Roissy, au terminal 2), l'agent de sûreté qui visionnera votre bagage en zone réservée fera stopper votre bagage, appellera la douane ou l'autorité gouvernementale compétente, qui vous convoquera pour que vous ouvriez votre valise et que vous justifiiez de la nature de la réplique.
c/ si par mégarde vous avez mis une réplique dans votre bagage de cabine (bagage à main, sac à dos, etc.), vous serez stoppé par un agent de sûreté qui fera appeler la police ou l'instance gouvernementale appropriée, afin de constater la nature de l'objet. Si vous n'avez pas de chance, il vous sera confisqué. Si vous avez de la chance, on vous demandera de retourner auprès des banques d'enregistrement pour faire enregistrer en soute votre bagage à main avec la réplique à l'intérieur (testé et approuvé : ça m'est arrivé à Orly il y a quelques années).

Comme précisé plus haut, la difficulté consistera à convaincre la compagnie aérienne, les sociétés de sûreté et ou/la douane (le cas échéant) que l'objet transporté n'est pas une arme RS mais une réplique.
A cet effet, je dirais qu'il est même plutôt hautement recommandé (contrairement à ce que prétend Marcopolo05) d'emporter avec soi la facture, la documentation, la notice, l'emballage d'origine et tout le tralala. Bref tout ce qui sera susceptible de prouver qu'il s'agit bien d'un lanceur de billes. Trimballer sa réplique à l'arrache dans une serviette, sans identification, sans rien, c'est le meilleur moyen de faire croire à un douanier suspicieux qu'il s'agit d'une arme RS. Et là, vous passerez une loooooongue nuit au poste...

Le problème de la taxation douanière est un TOUT AUTRE problème qui interviendra ailleurs et bien plus tard ! A ce stade, on se fout royalement de se faire taxer la TVA ou pas : on tente déjà se faire admettre la réplique en bagage de soute. Si vous n'y parvenez pas, la taxation douanière sera le dernier de vos problèmes car elle n'aura même pas lieu d'être !

En ce qui concerne l'exportation des produits (sortir une réplique du territoire US), à partir du moment où vous avez réussir à convaincre le douanier américain que ce n'est pas une arme RS, il n'y a aucun problème. Ou presque ! Mais ça ne concerne par la sortie du territoire US, mais l'entrée sur le territoire de destination qui peut être mise en question depuis l'aéroport de départ (vous avez suivi ?).

3/ car le second problème est la règlementation du pays de destination.
La compagnie aérienne, la douane et la société de sûreté ne vous autoriseront jamais à trimballer une marchandise qui est prohibée dans le pays de destination, ici la France. Genre, une réplique d'airsoft de 3 joules. Si la douane US est scrupuleuse, se renseigne sur la législation française et que vous êtes incapable de justifier et de prouver que la puissance de votre AEG est inférieur à 2 joules, il y a risque de confiscation.
Si néanmoins vous avez brillamment triomphé de toutes les embûches, montré patte blanche à tous les contrôles en toute bonne foi et en toute légalité, les autorités compétentes et la compagnie aérienne vous autoriseront à emporter votre réplique dans votre bagage de soute.

4/ votre valise contenant votre AEG a été accepté en soute, vous embarquez à bord de l'avion et au bout d'un certain nombre d'heures, vous atterrissez sur le sol français à Roissy Charles de Gaulle, Orly, Nice, Marseille, Lyon ou tout autre aéroport ayant un statu international sur le sol français. Vous n'êtes pas sorti de l'auberge car il vous reste l'épreuve finale : les Douanes Françaises !
Attention, le problème rencontré ici (à l'arrivée) n'est plus du tout le même que celui rencontré au départ. Il n'est plus question ici de sûreté de l'avion mais de réglementation au niveau des importations.
Si on vous arrête, ce n'est pas pour avoir transporté un AEG, mais pour savoir si vous avez le droit d'importer en France ce genre d'article, et si vous devez ou non vous acquitter de droits de douane (la réponse est invariablement oui).
Là, il vous est recommandé de ne pas chercher à doubler la douane : si un douanier vous demande si vous avez quelque chose à déclarer, ne jouez pas au plus malin, sinon vous allez passez un sale quart d'heure. Dans tous les cas, il est fortement recommandé de se plier strictement à la législation française.


Pour résumer :
1/ oui, on peut transporter sa réplique dans son bagage de soute. L'emport en cabine est strictement interdit.
2/ il vous faut prévenir la compagnie et vous renseigner sur les modalités de transport (dans son bagage de soute, toujours)
3/ avoir sur vous les justificatifs qui serviront à identifier la réplique, sa nature, sa désignation, sa fonction, etc, etc, si une quelconque instance gouvernementale ou assimilé vous demande de les produits (douanes, police, sûreté, FBI, Chinois de la CIA, GRU, Mossad, etc.)
4/ dans tous les cas, se plier à la législation IATA et à celle du pays de départ
5/ une fois arrivé à destination, se plier à la législation française


PS : je presque envie de poster mon exposé sur un sujet à part et demander à ce qu'il soit mis en post-it quelque part...

Ce message a été modifié par MSZ-006C1 - 26/11/2011, 05:04.

[TuTu]

Bel exposé MSZ-006C1 Merci !

[plxolivier]

Heu.... mmmmmmmd'aaaacccoooord!!!!!
Oh moins ca a le merite d'etre complet. Peut etre mettre cet expose en postit ou a un endroit facile a trouver plutot que d'avoir a faire une recherche pour les faignants.

En tout cas merci!!

[alex69]

MSZ-006C1 >>>> C'est un disque dur le gars

[bladimir]

ALooors la je suis bluffer merci merci beaucoup et je m'excuse encore pour mon manque de recherche
Bon je crois que vu la galere que c'est je vais juste ramener des billes...
Donc encore merci de ce magnifique exposé et je crois que je vais acheter en france.. ^^

[Arcana]

désolé du déterrage (j'ai lu ce post suite à un lien d'un modo venant vers celle ci)

vers la fin de ton superbe article, très bien argumenté et imagé, j'ai lu ceci:

Là, il vous est recommandé de ne pas chercher à doubler la douane : si un douanier vous demande si vous avez quelque chose à déclarer, ne jouez pas au plus malin, sinon vous allez passez un sale quart d'heure. Dans tous les cas, il est fortement recommandé de se plier strictement à la législation française.

personnellement, n'ayant jamais rien eu "à déclarer" dans un aéroport, je ne vois pas ce que tu veux dire par "jouer au plus malin".

est-ce que ca veut dire:

A - éviter de répondre "oui, j'ai quelque chose à déclarer, une réplique d'arme"
B - éviter de répondre "non, je n'ai rien à déclarer"

ma question peut paraitre ironique ou sarcastique, il n'en est rien, je suis un peu innocent (a moi la saint innocent) sur le coup et je ne sais absolument pas ce que signifie pour toi "jouer au plus malin"


En tout cas merci pour cet article, très intéressant, qui nous permet de savoir ou s'informer et à qui demander.

Ce message a été modifié par Arcana - 30/11/2011, 10:24.

[MSZ-006C1]

"Jouer au plus malin avec la douane" signifie tout simplement "violer le code des douanes françaises".
Si tu ne sais pas en quoi consiste le code des douanes françaises, tu peux aller voir sur Legifrance où figure ce code dans son intégralité, ou encore sur le site officiel de la douane Française, et plus particulièrement dans cette section.

Tiré du site de la Douane Française :

Vous arrivez en France :
Les sommes et valeurs (argents, chèques, titres)

Tant à l'arrivée, qu'au départ de France, vous devez déclarer les sommes, titres ou valeurs, que vous transportez avec vous. Cette déclaration gratuite est à effectuer auprès de l'administration des douanes, qui effectue des contrôles afin de lutter contre le blanchiment des capitaux provenant de trafics illicites et notamment des stupéfiants.


Pour vos achats personnels :

► Ne ramenez pas des marchandises sensibles soumises à des formalités particulières comme les végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à inspection phytosanitaire, les animaux et plantes qui sont protégés par la Convention de Washington, vivants ou morts, ainsi que les parties (peaux, plumes, dents...) et produits qui en sont issus (cuirs, sacs à main, bracelet-montres...), sans consulter préalablement les services administratifs de santé ou des douanes.

En effet, l'importation en France de végétaux (fleurs, plantes, bonsaïs, fruits, etc.) est réglementée.
Une vigilance particulière est apportée à l'importation, pour vérifier si ces végétaux sont contaminés par certains organismes nuisibles dangereux (organismes de quarantaine). Les contrôles sont systématiques et l'importateur (y compris s'il s'agit d'un particulier) est tenu d'informer les services phytosanitaires français (Ministère de l'agriculture) 24 heures avant l'arrivée des végétaux, afin de permettre leur inspection phytosanitaire.
Pour plus de renseignements, contactez le SRPV (Service régional de protection des végétaux) de votre région, ou adressez-vous au Ministère de l’Agriculture et de la Pêche. Voir le site : www.agriculture.gouv.fr

► Si vous achetez des bijoux, n'oubliez pas les formalités particulières liées à la garantie des métaux précieux, lors de votre entrée en France : pour vous, c'est la garantie de la valeur de votre achat !

► N'acceptez jamais le bagage d'une personne inconnue !

► N'achetez pas des marchandises interdites telles que des contrefaçons.

► Pour vos achats en dehors de l'Union européenne, des seuils sont applicables selon le pays de provenance et selon les catégories de marchandises que vous transportez (franchise douanière quantitative).
A noter que si ces marchandises appartiennent aux catégories suivantes : boissons alcooliques, parfums, eaux de toilette, tabacs et produits de tabacs (cette liste n'est pas exhaustive, il existe certains autres produits très réglementés pour leur importation), elles relèvent d'une règlementation spécifique et doivent faire l'objet d'une démarche particulière auprès des services douaniers.

► Lorsque vous arrivez d'un pays extérieur à l'Union européenne, respectez les franchises en valeur qui vous sont accordées à votre retour en France : au-delà des seuils, déclarez vos marchandises à la douane.

Tiré de Legifrance :
Chapitre VI : Dispositions répressives
Section 1 : Classification des infractions douanières et peines principales
Paragraphe 2 : Contraventions douanière

Article 410 du code des douanes :
1. Est passible d'une amende de 300 euros à 3000 euros toute infraction aux dispositions des lois et règlements que l'administration des douanes est chargée d'appliquer lorsque cette irrégularité n'est pas plus sévèrement réprimée par le présent code.

2. Tombent, en particulier, sous le coup des dispositions de l'alinéa précédent :

a) toute omission ou inexactitude portant sur l'une des indications que les déclarations doivent contenir lorsque l'irrégularité n'a aucune influence sur l'application des droits ou des prohibitions ;

toute omission d'inscription aux répertoires visés à l'article 92 ci-dessus ;

c) toute infraction aux dispositions des articles 72, 77-1, 236 et 261 ci-dessus ou aux dispositions des arrêtés pris pour l'application de l'article 24-2 du présent code ;

d) toute infraction aux règles de qualité ou de conditionnement imposées à l'importation ou à l'exportation lorsque celle-ci n'a pas pour but ou pour effet d'obtenir un remboursement, une exonération, un droit réduit ou un avantage financier.

Article 411
1. Est passible d'une amende comprise entre une et deux fois le montant des droits et taxes éludés ou compromis toute infraction aux dispositions des lois et règlements que l'administration des douanes est chargée d'appliquer lorsque cette irrégularité a pour but ou pour résultat d'éluder ou de compromettre le recouvrement d'un droit ou d'une taxe quelconque et qu'elle n'est pas spécialement réprimée par le présent code.

2. Tombent, en particulier, sous le coup des dispositions du paragraphe précédent, les infractions ci-après quand elles se rapportent à des marchandises de la catégorie de celles qui sont passibles de droits ou taxes :

a) les déficits dans le nombre des colis déclarés, manifestés ou transportés sous acquit-à-caution ou document en tenant lieu :

les déficits sur la quantité des marchandises placées sous un régime suspensif, en magasins et aires de dédouanement ou en magasins et aires d'exportation ;

c) la non-représentation des marchandises placées en entrepôt privé, en entrepôt spécial ou en entrepôt industriel ;

d) la présentation à destination sous scellé rompu ou altéré de marchandises expédiées sous plombs ou cachets de douane ;

e) l'inexécution totale ou partielle des engagements souscrits dans les acquits-à-caution et soumissions ;

f) les excédents sur le poids, le nombre ou la mesure déclarés ;

g) toute manoeuvre ayant pour but ou pour résultat de faire bénéficier indûment son auteur ou un tiers d'une exonération, d'un dégrèvement ou d'une taxe réduite prévus en ce qui concerne les produits énergétiques mentionnés aux articles 265, 266 quinquies ou 266 quinquies B ;

h) Toute manoeuvre ayant pour but ou pour résultat de faire bénéficier indûment son auteur ou un tiers d'une exonération, d'un dégrèvement, d'une déduction, d'un remboursement ou d'une taxe réduite prévus en ce qui concerne l'octroi de mer et l'octroi de mer régional ;

i) l'inobservation totale ou partielle des obligations prévues à l'article 122 ci-dessus.

3. Sont également sanctionnées des peines contraventionnelles de la 2e classe toutes infractions compromettant le recouvrement de droits de port ou de redevances d'équipement.

Article 412 :
Sont passibles de la confiscation des marchandises litigieuses et d'une amende de 150 euros à 1500 euros :

1° tout fait de contrebande ainsi que tout fait d'importation ou d'exportation sans déclaration lorsque l'infraction porte sur des marchandises de la catégorie de celles qui ne sont ni prohibées ou fortement taxées à l'entrée, ni soumises à des taxes de consommation intérieure, ni prohibées ou taxés à la sortie ;

2° toute fausse déclaration dans l'espèce, la valeur ou l'origine des marchandises importées, exportées ou placées sous un régime suspensif lorsqu'un droit de douane ou une taxe quelconque se trouve éludé ou compromis par cette fausse déclaration ;

3° toute fausse déclaration dans la désignation du destinataire réel ou de l'expéditeur réel ;

4° toute fausse déclaration tendant à obtenir indûment le bénéfice des dispositions prévues par la réglementation communautaire en matière de franchises ;

5° tout détournement de marchandises non prohibées de leur destination privilégiée ;

6° la présentation comme unité dans les manifestes ou déclarations de plusieurs balles ou autres colis fermés, réunis de quelque manière que ce soit ;

7° le transport de marchandises par navires étrangers d'un port français à un autre port français, hors les cas prévus à l'article 259 ci-dessus ;

8° l'absence de manifeste ou la non-représentation de l'original du manifeste ; toute omission de marchandises dans les manifestes ou dans les déclarations sommaires ; toute différence dans la nature des marchandises manifestées ou déclarées sommairement ;

9° toute contravention à l'interdiction d'habiter en zone franche, d'y vendre au détail ou d'y effectuer des manipulations non autorisées.

Article 413 bis :
1. Est passible d'un emprisonnement d'un mois et d'une amende de 90 euros à 450 euros, toute infraction aux dispositions des articles 53-1, 61-1, 69 b, 71 et 117-2 ci-dessus, ainsi que tout refus de communication de pièces, toute dissimulation de pièces ou d'opérations dans les cas prévus aux articles 65 et 92 ci-dessus.

2. Tombent également sous le coup des dispositions de l'alinéa précédent :

a) toute personne qui, ayant fait l'objet d'un retrait de l'agrément ou d'un retrait de l'autorisation de dédouaner prévus respectivement aux articles 87-3 et 88 ci-dessus, continue, soit à accomplir pour autrui, directement ou indirectement, les formalités de douane concernant la déclaration en détail des marchandises, soit à bénéficier, directement ou indirectement, de tout ou partie de rémunérations de la nature de celles définies à l'article 93 ci-dessus ;

toute personne qui prête sciemment son concours en vue de soustraire aux effets du retrait d'agrément ou du retrait de l'autorisation de dédouaner ceux qui en auraient été atteints.

Chapitre VI : Dispositions répressives
Section 1 : Classification des infractions douanières et peines principales
Paragraphe 3 : Délits douaniers

Article 414 :
Sont passibles d'un emprisonnement de trois ans, de la confiscation de l'objet de fraude, de la confiscation des moyens de transport, de la confiscation des objets servant à masquer la fraude, de la confiscation des biens et avoirs qui sont le produit direct ou indirect de l'infraction et d'une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l'objet de fraude, tout fait de contrebande ainsi que tout fait d'importation ou d'exportation sans déclaration lorsque ces infractions se rapportent à des marchandises de la catégorie de celles qui sont prohibées ou fortement taxées au sens du présent code.

La peine d'emprisonnement est portée à une durée maximale de cinq ans et l'amende peut aller jusqu'à trois fois la valeur de l'objet de fraude lorsque les faits de contrebande, d'importation ou d'exportation portent sur des biens à double usage, civil et militaire, dont la circulation est soumise à restriction par la réglementation européenne.

La peine d'emprisonnement est portée à une durée de dix ans et l'amende peut aller jusqu'à cinq fois la valeur de l'objet de la fraude soit lorsque les faits de contrebande, d'importation ou d'exportation portent sur des marchandises dangereuses pour la santé, la moralité ou la sécurité publiques, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des douanes, soit lorsqu'ils sont commis en bande organisée.

Bon, je vais abréger pour la suite et ne mettre que les liens vers les articles du code des douanes :
Article 415

Chapitre VI : Dispositions répressives
Section 1 : Classification des infractions douanières et peines principales
Paragraphe 4 : Contrebande.
Articles 417 à 422

Paragraphe 5 : Importations et exportations sans déclaration.
Articles 423 à 429

Chapitre VI : Dispositions répressives
Section 2 : Peines complémentaires
Paragraphe 1 : Confiscation.
Article 430

Paragraphe 2 : Astreinte.
Article 431

Paragraphe 3 : Peines privatives de droits.
Articles 432 à 433

Chapitre VI : Dispositions répressives
Section 3 : Cas particuliers d'application des peines
Paragraphe 1 : Confiscation.
Articles 434 à 435

Paragraphe 2 : Modalités spéciales de calcul des pénalités pécuniaires.
Articles 436 à 438bis

Paragraphe 3 : Concours d'infractions
Articles 439 à 440

Ce message a été modifié par MSZ-006C1 - 30/11/2011, 13:15.

[Arcana]

en bref, 'vaut mieux déclarer la réplique, avoir fait les démarches AVANT le transport et avoir les papiers permettant de re-faire les démarches APRES le transport, que ce soit pour:
prouver la présence d'un jouet
prouver la non contrefacon (en gros acheter cyberprout, mais ca c'est un autre sujet)
prouver le prix d'achat, avoir réglé la TVA et la taxe de douane

autrement, on risque une des peines précitées (selon le délit, toussa toussa)

ais-je bien compris?

[eclaireur]

Exactement...

En résumant à l'extrême, on pourrait dire : faire preuve de bon sens, jouer le jeu et avoir de quoi se justifier.

Eric