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[berows57]

ok merci quand même et désolé pour le mot arme j'ai pas fait attention

Déjà je pense que si tu parle en disant "réplique" au lieu du mot "arme" ça passera déjà mieux car ce n'est pas très apprécié en général.
Sinon pour ta question désolé je n'ai pas la réponse.

[thevideoplayer]

C'est pas grave, au début on fait rarement attention, mais j'ai déjà vu des joueurs piquer une crise en voyant le mot arme c'est pour celà^^.
Sinon j'ai pensé à un truc mais bon il y a ptete une meilleure métode, pourquoi pas quand tu vend la réplique faire signer une sorte d'acte de vente, une preuve que l'objet n'est plus à toi. Au pire ça marche pas mais je propose un truc au moins .

Ce message a été modifié par thevideoplayer - 27/08/2010, 11:02.

[berows57]

sinn personne c'est ??

[berows57]

ok je regarde les autres proposition sinn je fait ta méthode

C'est pas grave, au début on fait rarement attention, mais j'ai déjà vu des joueurs piquer une crise en voyant le mot arme c'est pour celà^^.
Sinon j'ai pensé à un truc mais bon il y a ptete une meilleure métode, pourquoi pas quand tu vend la réplique faire signer une sorte d'acte de vente, une preuve que l'objet n'est plus à toi. Au pire ça marche pas mais je propose un truc au moins .

[berows57]

ou est ce que je pourrai vendre mon arme ??

[gil28]

Bonjour,partie occas' pour les repliques.Pour les armes !!!!Sur ce signalé.

[Baramine]

Pour en revenir à la première question de berow57, une réplique n'étant pas une arme, au niveau assurance c'est l'utilisateur qui est reponsable en cas de blessure d'un tiers ou de lui même, c'est le même cas de figure que lors d'un prêt.

[drifoot]

de toute facon faut pas oublier qu'une réplique d'airsoft est une arme. une arme n'est pas forcément a feu. donc je comprend pas le joueur qui s'énerve dès qu'on lui parle d'arme dans l'airsoft. enfin ca c'est mon point de vue

[Vash_the_stamped...]

de toute facon faut pas oublier qu'une réplique d'airsoft est une arme. une arme n'est pas forcément a feu. donc je comprend pas le joueur qui s'énerve dès qu'on lui parle d'arme dans l'airsoft. enfin ca c'est mon point de vue

Euh, oui, enfin ça dépend... si on lit la classification des armes en vente libre :
Sur le site de la Préfécture de Police de Paris


Entre dans cette catégorie

les armes utilisant l’air comprimé ou un gaz d’une énergie comprise entre 2 et 10 joules ( Airsoft ) ;

Donc, ils se sont trompés OU bien ils assimilent l'airsoft à des lanceurs dont l'énergie est supérieure à 2 joules.

Si l'on prend le décret , il y a marqué ceci :

8e catégorie : Armes et munitions historiques et de collection :
Paragraphe 1 : Armes dont le modèle et dont, sauf exception, l'année de fabrication sont antérieurs à des dates fixées par le ministre de la défense, sous réserve qu'elles ne puissent tirer des munitions classées dans la 1re ou la 4e catégorie ci-dessus ; munitions pour ces armes, sous réserve qu'elles ne contiennent pas d'autre substance explosive que de la poudre noire.
Le contrôle de la date du modèle et de l'année de fabrication des armes importées est effectué dans les cas et selon des modalités qui sont définis par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes.
Paragraphe 2 : Armes rendues inaptes au tir de toutes munitions, quels qu'en soient le modèle et l'année de fabrication par l'application de procédés techniques et selon des modalités qui sont définies par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes.
L'application aux armes des procédés techniques définis à l'alinéa précédent, dans les conditions définies par l'arrêté interministériel visé ci-dessus, est réalisée par un établissement désigné par le ministre de l'industrie avec l'agrément du ministre de la défense.
La surveillance de l'application des procédés techniques rendant les armes inaptes au tir de toutes munitions est assurée par les soins de l'administration militaire.
Le contrôle de l'application aux armes importées des procédés techniques définis au premier alinéa du présent paragraphe est effectué selon des modalités qui sont définies par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes.
Les chargeurs des armes classées au paragraphe 2 ci-dessus doivent être rendus inutilisables au tir dans les conditions fixées par l'arrêté interministériel prévu à l'alinéa ci-dessus.
Paragraphe 3 : Reproductions d'armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur à la date fixée par le ministre de la défense en application du paragraphe 1 ci-dessus et dont les caractéristiques techniques ainsi que les munitions sont définies par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes.
Ces reproductions ne pourront être importées, mises sur le marché ou cédées que si elles sont conformes aux caractéristiques techniques mentionnées à l'alinéa précédent et constatées dans un procès-verbal d'expertise effectuée par un établissement technique désigné par le ministre de la défense, dans les cas et les conditions déterminés par l'arrêté interministériel prévu à l'alinéa ci-dessus.
Les reproductions d'armes historiques et de collection qui ne satisfont pas aux dispositions du présent paragraphe relèvent, selon leurs caractéristiques techniques, du régime applicable aux armes de la 1re, de la 4e, de la 5e ou de la 7e catégorie.
C. - Les objets tirant un projectile ou projetant des gaz lorsqu'ils développent à la bouche une énergie inférieure à 2 joules ne sont pas des armes au sens du présent décret.

Donc... au final, les répliques ne rentrent pas dans la catégorie des armes.... à moins que j'ai zappé des trucs importants

[Baramine]

Effectivement, d'après le décret les répliques d'airsoft ne sont pas des armes, mais des "objets ayant l'apparence d'une arme de guerre". Ca ne sera pas modifié dans le prochain décret.

Par ailleurs le code pénal est très clair: sont considérés comme armes tout objet fabriqué pour tuer ou blesser, ce qui n'est pas le cas de nos répliques

[Binita]

Par ailleurs le code pénal est très clair: sont considérés comme armes tout objet fabriqué pour tuer ou blesser, ce qui n'est pas le cas de nos répliques

cependant menacer quelqu'un avec une réplique, fait passer cette réplique dans la meme catégorie que l'arme qu'elle represente

pour faire simple
X <0.08j : jouet
0.08j<X<2j : réplique d'arme (donc nos répliques d'airsoft)
x>2j : arme

Donc, ils se sont trompés OU bien ils assimilent l'airsoft à des lanceurs dont l'énergie est supérieure à 2 joules.

à noter que dans beaucoups de pays, "l'airsoft" peut dépasser les 2j, ce passage vient peut etre de là. (pour l'utilisation du terme "airsoft")

Ce message a été modifié par Binita - 02/09/2010, 09:43.

[Vash_the_stamped...]

cependant menacer quelqu'un avec une réplique, fait passer cette réplique dans la meme catégorie que l'arme qu'elle represente

pour faire simple
X <0.08j : jouet
0.08j<X<2j : réplique d'arme (donc nos répliques d'airsoft)
x>2j : arme



à noter que dans beaucoups de pays, "l'airsoft" peut dépasser les 2j, ce passage vient peut etre de là. (pour l'utilisation du terme "airsoft")

Effectivement, menacer quelqu'un fait passer la réplique en "arme par destination"....

Pour l'airsoft qui dépasse les 2 joules effectivement, dans certains autres pays, il n'y a pas de restrictions...

[Baramine]

Oui, mais c'est le cas aussi pour une voiture: tu fonces sur quelqu'un, c'est une arme, et ça marche avec tout: un couteau, un chhien, la belle-mère, ect ...

Dans le cas que tu cites, la PP c'est effectivement trompée. Le texte qui fait foi est bien le décret

A noter que la plage de 2 à 10J devrait prochainement être étendue jusqu'à 20J

Concrêtement, si aujourd'hui il est communément admis que la limite de l'airsoft est 2J, d'un point de vue purement légal, rien ne nous empèche de jouer jusqu'à 10J, et prochainement jusqu'à 20J, après on est d'accord, c'est stupide de jouer à de telles puissances, l'airsoft doit rester un loisir.

[M@ck_Bol@n]

Concrêtement, si aujourd'hui il est communément admis que la limite de l'airsoft est 2J, d'un point de vue purement légal, rien ne nous empèche de jouer jusqu'à 10J, et prochainement jusqu'à 20J, après on est d'accord, c'est stupide de jouer à de telles puissances, l'airsoft doit rester un loisir.

Non, ce n'est pas stupide... c'est juste qu'en France, on ne dispose pas légalement de terrains qui puissent permettre de jouer avec des puissances d'engagement supérieur à 450fps avec des AEG...

[maouzzy]

bonjour je voudrai vendre une arme mais est ce que je peux changer le responsable de l'arme au cas ou celui qui me l'achète tire dans l'oeil ??

Bonjour à tous,

@ berows57 : La réplique d'airsoft est un bien meuble au sens de la loi, par conséquent son utilisateur est responsable, ce qui fait que même en cas de prêt, possession valant titre, c'est l'utilisateur qui sera responsable des dégâts causés à autrui

d'où l'importance d'avoir :

- une bonne RC personnelle si vous n'agissez pas dans le cadre d'une association
- une bonne multirisque si vous êtes président d'une association qui organisez des parties qui comprend outre les dommages matériels causés à autrui également les dommages corporels que peuvent subir vos adhérents ou invités dans le cadre des parties organisées

Dans le cadre d'une partie organisée, une double responsabilité pourra être recherchée en cas d'accident corporel ou matériel causé par un adhérent ou un invité : la personne qui aura causé le dommage et l'organisateur de la partie ( = président de l'association) qui n'aura pas veillé à la mise en place des règles de sécurité (il en manquera toujours une)

Un oeil perdu, c'est une invalidité permanente pour la personne concernée et c'est aussi une rente à vie pour cette dernière payée par les responsables de l'accident (l'airsoft étant pratiqué par des personnes jeunes ....CQFD)

A titre personnel, la SbS a été assurée au départ auprès de la MAIF qui a résilié le contrat prétextant ne plus assurer l'airosft (7-8 ans en arrière)
Ensuite auprès de la fédéGn pendant 3 ans sans n'avoir jamais pu obtenir le moindre contrat d'assurance permettant de savoir ce pourquoi nous étions assurés.
Depuis 3 ans maintenant, nous sommes assurés auprès de la MAE qui nous couvre pour : assurance RC, dommages corporels et défense recours le tout pour 124,50 € / an pour 50 adhérents, OP illimitées

Les invités aux parties ne sont pas couverts par ce contrat, les participants aux OP organisées par la SbS si

pour plus d'info : http://www.scatterbrainsquad.com/les-assurances.html

A++
Maouzzy

[akula67]

Petit déterrage pour apporter ma petite pierre à l’édifice qu’est l’assurance pour notre activité.


Nous oublions tous une chose, concernant les assurances, par la même je vais même faire un tacle à toutes ses Fédérations incapable de s’entendre pour le bien de notre activité, mais par la même de nous donner des informations complète concernant les risques.


Ces assurances nous couvrent pour de multiples risques, par les biais d’une simple RC, la notre nous couvre même pour une petite partie sur nos répliques. La responsabilité civile veut aussi dire, qu’elles se réservent le droit de faire un recours contre le propriétaire qui nous met à disposition le terrain.


Combien d’entre nous le savent ? Combien de propriétaires savent ce qu’ils risquent si le terrain ne répond pas à certaines normes (accès des services de secours, terrain entretenu, mis en sécurité des bâtiments…), aujourd’hui en jouant sur leurs terrains, si une branche d’un arbre nous tombe dessus, notre assureur va automatiquement se retourner contre lui ou son assureur (en admettant qu’il soit assuré…)


La seule solution juridique existante à aujourd’hui, c’est de demander un avenant à votre assureur, lui demandant une clause de renonciation à recours. C’est la que les choses se corse, certaines assurance ne le font pas, MAE chez qui nous sommes par exemple, la MAIF l’étudie au cas par cas, je suis en pour parler avec eux. Mais il est clair que nous ne seront plus à 76€ pour 30 membres. En admettant qu’elle accepte cette clause, qui sera pour nous le sésame pour que nous puissions continuer nos démarches pour avoir enfin notre terrain officiel.


Je n’avance pas ces propos sans fondement, c’est le service juridique de la ville de Strasbourg qui m’aide dans mes démarches pour qu’un propriétaire veuille bien signer avec nous un protocole de prêt de terrain.

[dédé]

Ces assurances nous couvrent pour de multiples risques, par les biais d’une simple RC, la notre nous couvre même pour une petite partie sur nos répliques. La responsabilité civile veut aussi dire, qu’elles se réservent le droit de faire un recours contre le propriétaire qui nous met à disposition le terrain.

je suis d'accord avec toi mais la franchise a payer est plutot élevé a la maif si mes souvenis sont bons donc notre association a trouvé peut intéressent d'assurer nos petits bébé =)

[Mike Steiner]

Notre asso (la CAT) est assurée à la MAE. Il nous en coûte 125 € pour 50 participants maximum. Avant, on payait 75 € pour 30 joueurs maximum. Cela vous donne une idée des tarifs.

J'ai rédigé un article sur Airsoft Inside (numéro 3) dans la section "Vie associative", le titre est "Une assurance, pour quoi faire?". J'y explique notamment comment enregistrer votre asso.

Il est très difficile de trouver un assureur qui accepte de couvrir les risques liés à notre loisir. Cette police d'assurance vient en complément de la Responsabilité civile que tout un chacun doit avoir incluse dans son assurance habitat.

[akula67]

Nous étions jusqu'à présent nous aussi à la MAE, tarif atractif et tout et tout.

Mais le soucis chez eux est assez simple, en cas d'accident sur le terrain, ils cherchent un responsable et se retourne contre le propriétaire du terrain.
Quand on sait comment il n'est pas simple d'avoir un terrain mis à disposition, encore moins simple quand on le veux gratuitement. Il est très dure de faire admetre au proprio qu'en cas d'accident ce sera lui le responsable. Assuré ou pas je ne suis pas sur que ça fera plaisir à votre propriétaire de devoir en plus assumer.

Nous sommes passez depuis quelques jours à la MAIF, certe l'assurance est un poil plus cher, pour un ans nous payons 133€, tous les joueurs sont assurés, membres du club, participant occasionnel, invités etc. Les manifestations sont aussi assurés, portes ouvertes et autres.

Mais le gros + c'est la clause que j'ai réussi à avoir chez eux : Clause de renociation en cas de reccours....

Notre terrain y est désigné, cela nous engage nous et la MAIF à ne pas nous retourner contre le propriètaire en cas d'accident sur le terrain.

Pour les team qui ont comme nous des difficulté à trouver un terrain légale, je peux vous dire que cette clause est un sésame. Bien expliquée au proprio d'un terrain elle vous ouvrira surement la voie à la totale légalité

Ce message a été modifié par akula67 - 01/04/2011, 08:00.

[Mike Steiner]

Voilà un tuyau intéressant, merci Akula67.