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> Bloqué à la douane : Norme CE !
loloOneill
posté 09/02/2004, 22:13
Message #21


Dong gourou
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J'ai posé la question de la norme CE à la société 3P SA (qui distribu des produits MARUI en France).

Ils m'affirme que les AirSoft ne sont pas classés comme \"jouets\" et pour cela il doivent répondre à la nomre capitale : être inferieur à 0.08 joules.

Faut-il en conclure une lacune de la loi et de la classification douanière de nos joujous?
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Invité_Franz_*
posté 09/02/2004, 22:21
Message #22





Invités







en italie geffeci le distributeur TM as certifié ces lanceur CE ...
si tu en recoit d'italie ils ont l'etiquette CE.
donc vas savoir existe il une norme CE a la française et une a l'italienne ou juste est ce que c'est un gage de sérieux de geffeci ?

pour ce qui est de la classification ils sont pas considéré comme des jouets mais pas comme des armes au sens de la loi sur les armes a feux (mais ça peux le devenir si on l'utilise comme un vrai)

un jouet etant un objet conçu pour divertir un enfant.

Mais si c'est pour adulte ? + de 18ans ?

ça s'appelle comment ? un jouet pour adulte ? un article de divertissement?

En tous cas un décret as été fait et permet de commercialiser ces joujoux.

une loi les catégorisent hors armes en comparasion avec des armes a feu si ça fait moins de 2 joules.

bref la il s'agit d'une spécificité technique .

Normalement la norme CE s'applique as des objet ayant une utilité au niveau sécurité , ou ayant besoin d'etre certifié comme repondant a une norme de sécurité.
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loloOneill
posté 09/02/2004, 22:25
Message #23


Dong gourou
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en italie geffeci le distributeur TM as certifié ces lanceur CE ...
si tu en recoit d'italie ils ont l'etiquette CE.
donc vas savoir existe il une norme CE a la française et une a l'italienne ou juste est ce que c'est un gage de sérieux de geffeci ?

Une norme CE ets valable partout en europe,il me semble.
C'ets la norme NF qui est spécifique à la france.
Si un shop appose la norme CE sur les lanceurs,notre combat est gagné.
Suffit de reproduire une étiquette et de demander au shop de la coller sur la boite du gun wink.gif
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Invité_S.O.I.T._*
posté 10/02/2004, 00:29
Message #24





Invités







Quelqu'un pourrait me communiquer (en pm) le numéro de téléphone direct pour le service de douane de Roissy Charles de Gaulle ?

J'ai un gros probleme :
- Documentation manquantes (facture)
- Mauvaise déclaration de la valeur
Ca peut etre grave ?

Merci
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Invité_Sergent HARTMAN_*
posté 10/02/2004, 01:55
Message #25





Invités







Bein, j'crois que je suis dans le même cas...

Quelqu'un qui a déjà commandé chez UPS et qui a eu son colis bloqué, a t'il vu le terme "exception" inscrit dans la catégorie statut qui apparait dans le suivi de colis ? :?

Si oui et si cela correspond bien à une rétention par la douane, comment a t'il résolu son problème ? :icon_cry:

Merci à ceux qui peuvent m'aider :biggthumpup:
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Caveman
posté 10/02/2004, 03:04
Message #26


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a S.O.I.T
JE L'AI ENFIN
j'etais sur qu'il avait deja été posté et j'ai passé 45 minutes a le retrouver dans la section commandes :icon_lol: :icon_lol:
QUOTE

Bureau de dédouanement:  
Roissy 01.41.84.47.20  
Chronopost SA  
Téléphone 01.46.48.10.00  
Fax: 01.46.48.10.50  

Le probleme a déja été débattu, il faut dans ces cas là leur faire parvenir une copie exacte de la facture, a demander au magasin, ainsi que s'assurer qu'ils ont classé les ASG dans la bonne catégorie, pour ce qui est de la fraude au dédouanement ca doit valoir pour toi un payement cash et sans doute une majoration pour tentative de fraude quoique je ne soit pas sur :?
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Caveman
posté 10/02/2004, 03:05
Message #27


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a Sergent Hartmhanne

zont du sans doute se gourrer dans la classification de ton matériel lors du dédouanement :icon_rolleyes:

QUOTE

J'ai un N° de NDP je pense que c'est une référence sur la classification douaniere de l'airsoft: 950390109001D


A moins que ca vienne carrément de la douane qui trouve pas la bonne catégorie pour ce meme matos (jouet, arme ...), mais si ca vient de UPS ca doit etre une erreur relative au fait relaté ci-dessus.
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Invité_S.O.I.T._*
posté 10/02/2004, 08:09
Message #28





Invités







Merci Caveman. wink.gif
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Invité_Sergent HARTMAN_*
posté 10/02/2004, 09:25
Message #29





Invités







Merci Doc CAVEMAN pour tes infos :biggthumpup:

Mais j'ai probablement flippé un peu trop top car les deux colis sont indiqués en Transit maintenant et bons pour être livrés donc tous va bien, oufffffff :icon_biggrin:
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Caveman
posté 10/02/2004, 11:47
Message #30


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QUOTE
Merci Caveman. wink.gif

:welldone:
QUOTE
Merci Doc CAVEMAN pour tes infos  :biggthumpup:  

Mais j'ai probablement flippé un peu trop top car les deux colis sont indiqués en Transit maintenant et bons pour être livrés donc tous va bien, oufffffff :icon_biggrin:

:welldone:
heureusement que j'ai pas cherché pour rien
sinon :pafanim:
biggrin.gif
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Invité_AL_*
posté 11/02/2004, 20:48
Message #31





Invités







Il faudrai absolument se mettre d'accord sur se sujet avec les douanes de Roissy, car c'est souvent un problème !
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Cham
posté 23/02/2004, 21:05
Message #32


grenadier jurassien
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je sais pas si ca va bcp faire avancer les choses

J'ai un dépliant de la gamme 3P qui a déja 5 - 6 ans. Et une chose a attiré mon attention :
Les 3P divisent leur offre en 3 gammes :
- "airsoftguns" : les répliques "normales" (spring, gbb, aeg)
- "game guns" : spring bicolore a 0,5 j
- "mini guns" : mini électriques marui et spring bicolore a 0,07 j

Sur la doc il est bien précisé que seul les "miniguns" ont le marquage CE.
Donc apparement 3P ont bien trouvé une solution au probleme de marquage, puisque les répliques destinés aux + de 18 ans n'ont apparement pas besoins du marquage CE

d'après ce qu'il y a marqué la :
http://www.industrie.gouv.fr/eic/dossier/doc/cec.htm
"Les jouets, les machines, les ordinateurs, les équipements électroniques y sont soumis."
donc les répliques ne sont pas des jouets ? Mais d'après le décret de 98 (affiché sur tout les sites d'airsoft), ils le sont. :gne:
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Bugs Bunny
posté 23/02/2004, 22:38
Message #33


Laaaaaapin
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:nono: Nullepart les airsofts sont des jouets :icon_eek:
Malheureux, va jamais dire à un douanier que les Airsofts sont des jouets, sinon là il va te demander le certificat CE.
Tout en France ou en CE n'est pas soumis à obligation de normes CE.
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Cham
posté 23/02/2004, 22:55
Message #34


grenadier jurassien
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apparement c'est ce qu'ont fait les 3P : a part les "mini guns" ce n'est pas des jouets
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Invité_Nitch_*
posté 23/02/2004, 23:23
Message #35





Invités







Mais alors l'airsoft est consideré comme quoi ?
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scarface
posté 23/02/2004, 23:27
Message #36


Pingouin Provocateur :)
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Ce qu'il veut dire c'est qu'un jouet importé en France doit obligatoirement être omologué par la communauté européene. Donc si tu lui dit que c'est un jouet tu peut te le mettre là ou je pense wink.gif
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loloOneill
posté 23/02/2004, 23:36
Message #37


Dong gourou
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On avait pas dit plus avant que les airsofts étaient à classer dans matériel à air comprimé ou quelque chose du genre?
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Bugs Bunny
posté 24/02/2004, 19:49
Message #38


Laaaaaapin
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Si si ! biggrin.gif

Donc pas un jouet :icon_evil:

Déjà qu'on joue aux billes ......... biggrin.gif
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Invité_daycla2000_*
posté 28/02/2004, 17:44
Message #39





Invités







QUOTE
-Mode Groz Naz "on"-

t'as qu'a acheté en France....... biggrin.gif

-Mode gros naz "off"-

la norme CE pour l'airsoft, c'est:
-indication de la puissance sur le canon du gun
-notice en Français
-indication de la nature du produit sur la boite: vente interdite aux mineurs etc etc.........



mes premiers airsoft gun venaient des boutiques françaises et y'avait pas de notice en français. juste un bout de papier inutile sur les billes et les aeg ou gun, jamais en rapport direct avec une vrai notice, comme celle que les fabricants incerent dans les boîtes.

Le truc que les douanes doivent toujours avoir c'est la facture, dans le cas contraire ils ne peuvent pas deviner comment taxer l'import.

En plus, avoir la facture avec le colis ne signifiepas être systématiquement taxé, c'est selon les moments, et même la taille du colis n'entre pas en ligne de compte, là, faut être du métier pour savoir ce qui joue.
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lome_o_python
posté 28/07/2004, 13:45
Message #40


BIG cars & guns
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bor*el ce que vous dites sa me fais flipper la je commence a me dire que jvais pas commander HK
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