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> Assurance
GHOST TAG 14
posté 06/01/2009, 17:08
Message #21


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Bonsoir à toutes et tous !

Je viens confirmé les Infos de Marsouin ... wink.gif

" perso,Je suis allé à la MAIF pour un devis pour l'assurance de l'association.

Très bon accueil, pas de jugement sur l'airsoft comme on peut en avoir parfois. "


La MAIF en Normandie , il ASSURE AUSSI !!! smile.gif

La MAE aussi mais n offre pas toutes ces garanties , et puis ce ne fut pas le meme acceuil ...

Encore MERCI à toi Marsouin et bien le Bonjour du 2 RIMa cool.gif

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SG95
posté 06/01/2009, 20:39
Message #22


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CITATION(GHOST TAG 14 @ 06/01/2009, 17:08) *
Bonsoir à toutes et tous !

Je viens confirmé les Infos de Marsouin ... wink.gif

" perso,Je suis allé à la MAIF pour un devis pour l'assurance de l'association.

Très bon accueil, pas de jugement sur l'airsoft comme on peut en avoir parfois. "


La MAIF en Normandie , il ASSURE AUSSI !!! smile.gif

La MAE aussi mais n offre pas toutes ces garanties , et puis ce ne fut pas le meme acceuil ...

Encore MERCI à toi Marsouin et bien le Bonjour du 2 RIMa cool.gif

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Rien d'étonnant, la MAIF est le réassureur de l'assureur de la FédéGN...
Et c'était la seule assurance qui ait fait une réponse interessante (en dehors de l'APAC) lors de notre appel d'offre il y a quatre ans. sauf que l'APAC était moins cher et reste un assureur associatif crée pour les associations.
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Enselme
posté 08/01/2009, 17:06
Message #23


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Celle de l'asso :

Bénéficiaire : collectivité, représentants légaux ou statutaires, préposés, membres ou adhérent, aides bénévoles, les personnes en qualité de participant.

Responsabilité civile - Défense, domage corporel, domage matériel et immatériel consécutif, atteintes à l'environement, intoxication alimentaire, domage aux biens des participants, indemnisation des domages corporels (individuelle accident), frais de recherche et sauvetage, recours et protection juridique.

Mention Airsoft inscrite sur l'attestation, 90 euro / an (à 5 euro près si mes souvenirs sont exacts)

Ce message a été modifié par Enselme - 09/01/2009, 10:02.
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Zacota
posté 08/01/2009, 17:56
Message #24


Grokonnar
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Bonjour j'avais plusieurs questions.


Tout d'abord si un airsofteur chute et bousille totalement sa réplique, genre gearbox en morceaux, corps fendu, canon cassé (le grand chelem quoi), peut-il être assuré contre ce genre de risque ?


De plus peut être assuré sans bénéficier du statut d'association ?



Merci
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Hommeenpapierbul...
posté 08/01/2009, 18:09
Message #25


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Je connais une assoc' qui accepte des mineurs, et qui les dits "couverts", car ils paient une assurance, longuement cherchée, qui considère l'airsoft comme le paint, ablah blah -ramassis de conneries-
En cas d'accident, ne serait-ce pas le président de l'assoc' qui prendrait?
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SG95
posté 08/01/2009, 19:10
Message #26


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CITATION(Hommeenpapierbulle @ 08/01/2009, 18:09) *
Je connais une assoc' qui accepte des mineurs, et qui les dits "couverts", car ils paient une assurance, longuement cherchée, qui considère l'airsoft comme le paint, ablah blah -ramassis de conneries-
En cas d'accident, ne serait-ce pas le président de l'assoc' qui prendrait?


Les mineurs sont couverts si ils respectent la loi (c'est à dire qu'ils jouent à la puissance autorisée). Sinon, en cas d'accident grave, l'assureur va se dégager en disant que le contrat qu'il a signé ne prévoyait pas la couvrture d'une activité illégale...
Donc en cas d'accident, l'assurance paiera (ou le fond de solidarité) puis se retournera contre le résponsable (président d'association , organisateur etc...)
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Hommeenpapierbul...
posté 08/01/2009, 19:36
Message #27


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Ok merci smile.gif
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Enselme
posté 09/01/2009, 10:06
Message #28


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@ Zacota : tout dépend du montant d'indemnisation de ton assureur. Pour nous c'est à hauteur max de 600 euro sur présentation des facture bien évidement et aussi dans le cadre d'une partie ou OP organisée.

@ Hommeenpapierbulle : comme le SG95, dans tous les cas le représentant légal d'une asso est le président et de ce fait c'est lui qui trinque en cas d'accident oui de non respect de la loi.
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slohka
posté 14/01/2009, 14:57
Message #29


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alors pour nous ont a fait appel a la MMA comme la pub zéro bla bla zéro traca.
juste a savoir qu'ont est assuré jusqu'a 120 personnes .
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oliv34
posté 08/02/2009, 11:16
Message #30


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Bonjour à tous,

Ma modeste contribution en tant que de professionnel du Droit.


En ce qui concerne l'assurance, les risques sont de deux ordres :

- le dommage aux personnes, tant soi-même( comme airsofteur - on se foule la cheville sur un assaut en CQB ou tout autre exemple), qu'à autrui (autres airsofteurs de la partie ou passant qui passerait trop près et se prendrait une bille),

- le dommage aux biens (risque limité vu la puissance faible des répliques, mais on peut tout de même, par inadvertance, dommager un bien appartenant à autrui - ex : une porte lors d'un assaut au sein du bâtiment prêté).

Il s'agit donc d'une responsabilité civile d'ordre quasi-délictuelle (au sens purement civil et non pas pénal du terme), et régie par les articles 1383 et 1384 du Code Civil.

A ce titre, en théorie, tout le monde est couvert de fait par son assurance multirisques-habitation, ou celle de son conjoint ou de ses parents pour ceux qui y résident.

En effet, il est obligatoire de par la loi que tout contrat multirisque-habitation couvre le risque "responsabilité civile - dommages aux tiers" (biens et personnes) pour TOUTES les personnes vivant sous le toit couvert .

Donc, a priori, pas de problèmes, SAUF QUE certains (la plupart ?) des contrats (mutuelles ou assurances classiques) EXCLUENT toute "activité à caractère sportif et/ou de loisir régulier" - auquel cas il faut souscrire une assurance spécifique.

Il faut donc bien lire TOUTES les clauses (conditions générales ET conditions particulières en annexe du contrat) de votre contrat multirisques habitation.

En ce qui concerne le dommage à soi-même (blessure) : c'est le régime de Couverture Sociale de notre chère (dans tous les sens du terme wink.gif) Sécu qui s'applique classiquement.

La jurisprudence des TASS (Tribunaux des Affaires Sanitaires et Sociales - juridictions compétentes qui jugent les contentieux entre les particuliers et la Sécu) n'est pas très coercitive à ce sujet : outre évidemment l'exclusion de la prise en charge si le dommage corporel provient d'une activité manifestement contraire à l'Ordre Public (bandes armées au sens propre du terme, rixes, affrontements de type "guerre civile", etc...), il n'y a que les activités particulièrement à risques (genre sports extrêmes : parachutisme, chute libre, escalade, ...) - et qui nécessitent ainsi une assurance complémentaire spécifique - qui en sont aussi exclues.

Par exemple : la Sécu ne va pas demander à des parents de rembourser les soins de leur gamin qui s'est blessé en faisant une partie de foot avec ses copains dans un champ, en dehors de toute structure associative et/ou sportive.

La question est donc : notre activité représente t-elle une "activité à risques particuliers", l'excluant - de ce fait - du champ d'application du régime classique ?

Vu le vide juridique relatif, seule la jurisprudence ultérieure de la Cour de Cassation pourra y répondre.


ATTENTION ! En association, c'est différent : les membres du Bureau sont collectivement et solidairement responsables de tous les dommages causés (y compris au plan PENAL cette fois-ci, notamment si il y il a eue une "violation manifestement délibérée à une obligation particulière de sûreté ou de prudence imposée par la loi ou un règlement" Article 223-1 du Code Pénal
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SG95
posté 08/02/2009, 16:46
Message #31


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C'est pour cela que:
- Les organisateurs doivent être couverts par une assurance RC organisateurs (pour couvrir l'éventuelle défaillance de leur RC et prendre exactement en compte leur activité)
- Il est mieux que les participants et orgas soient couverts par uen assurance dommage car, la RC personnelle peut être défaillante quand on blesse quelqu'un, et ne s'applique pas quand on se blesse tout seul. Quand on se blesse tout seul, la sécu prend en charge mais une partie des frais seulement (sauf si on a une bonne mutuelle). Par ailleurs, si on se blesse tout seul, la couverture de la sécu s'applique uniquement aux dommages physiques et bien entendu pas aux dommages matériels.

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christouf
posté 08/02/2009, 17:24
Message #32


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aujourd'hui un collègue ma tiré dans la bouche occasionnent la casse de deux dents dans ce cas comment ça marche vu que l on a jouer sur un terrain et que l assoc est pas encore monté et que je crois que certaine assurance ne considère pas l airsoft comme un loisir
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SG95
posté 08/02/2009, 20:08
Message #33


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CITATION(christouf @ 08/02/2009, 17:24) *
aujourd'hui un collègue ma tiré dans la bouche occasionnent la casse de deux dents dans ce cas comment ça marche vu que l on a jouer sur un terrain et que l assoc est pas encore monté et que je crois que certaine assurance ne considère pas l airsoft comme un loisir


A ce niveau la, et au vu des remboursements de la sécu sur tout ce qui est dentaire, il faut esperer que tu as une bonne mutuelle ou que la Responsabilité Civile de la personne qui a tiré soit très compréhensive... Tu aurais été dans une asso assurée avec une assurance dommage, tes frais auraient très certainement été pris en charge...
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christouf
posté 09/02/2009, 07:16
Message #34


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ok merci de la réponse reste plus qu a faire changé mes dents zut
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LanlAn
posté 25/02/2009, 23:08
Message #35


PLC | LanlAn
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Salut à tous,

L'airsoft est mis dans la catégorie sport de niveau 3 avec le curling et la danse au niveau des assurances donc représente pas une activité à risque. (selon la MAIF)

J'ai une question : En tant que association nous sommes assuré à la MAIF (pour tout dommage corporel, décès, matériel) et souhaitons jouez dans un bâtiment abandonné pour lequel nous sommes en négociation avec le propriétaire. Mais le bâtiment étant abandonné, ce dernier n'est pas aux normes de sécurité (logique)

Est ce nécessaire qu'il soit aux normes pour que l'on soit couvert par notre assurance ? l'assurance ne risque t elle pas de refuser d'assurer si le local n'est pas aux normes ?
Et comment font les autres association pour être assuré pour des locaux vétustes ?


Cordialement.
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JPM
posté 26/02/2009, 11:45
Message #36


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Bonjour,



Venant de découvrir ce sujet, je voudrai réagir sur quelques points qui font l'objet du post de oliv34 :

CITATION
ATTENTION ! En association, c'est différent : les membres du Bureau sont collectivement et solidairement responsables de tous les dommages causés (y compris au plan PENAL cette fois-ci, notamment si il y il a eue une "violation manifestement délibérée à une obligation particulière de sûreté ou de prudence imposée par la loi ou un règlement" Article 223-1 du Code Pénal


Il ne faut pas faire de confusion entre : l'assurance responsabilité civile, la responsabilité pénale et l'article 223-1 du Code pénal traitant des risques causés à autrui. Une association n'a pas obligation d'assurance (les assurances obligatoires sont prévues par l'article L 200-1 du Code des Assurances), mais cela est très fortement conseillé. En effet, en cas de dommage cette assurance responsabilité civile se substitue au responsable, c'est-à-dire à l'auteur du dommage causé accidentellement, même s'il a commis une faute ou un délit, pour indemniser la victime. En l'absence de cette assurance, il appartient à chacun (membres du bureau de l'association) de réparer les dommages causés à autrui

C'est vrai, les membres du bureau d'une association sont civilement et pénalement responsables, même si le législateur a introduit dans le « nouveau » Code pénal la responsabilité pénale de la personne morale, dans son dernier alinéa cet article n'exclut pas la responsabilité pénale des personnes physiques dans les conditions définies à l'article 121-3 du Code Pénal. Il n'y a pas de raison de citer davantage l'article 223-1 du Code Pénal car tous les articles du Code Pénal s'appliquent aussi bien aux particuliers qui sont regroupés en association que ceux que ne le sont pas.



CITATION
Donc, a priori, pas de problèmes, SAUF QUE certains (la plupart ?) des contrats (mutuelles ou assurances classiques) EXCLUENT toute "activité à caractère sportif et/ou de loisir régulier" - auquel cas il faut souscrire une assurance spécifique.

Il faut donc bien lire TOUTES les clauses (conditions générales ET conditions particulières en annexe du contrat) de votre contrat multirisques habitation.

En ce qui concerne le dommage à soi-même (blessure) : c'est le régime de Couverture Sociale de notre chère (dans tous les sens du terme wink.gif ) Sécu qui s'applique classiquement.

La jurisprudence des TASS (Tribunaux des Affaires Sanitaires et Sociales - juridictions compétentes qui jugent les contentieux entre les particuliers et la Sécu) n'est pas très coercitive à ce sujet : outre évidemment l'exclusion de la prise en charge si le dommage corporel provient d'une activité manifestement contraire à l'Ordre Public (bandes armées au sens propre du terme, rixes, affrontements de type "guerre civile", etc...), il n'y a que les activités particulièrement à risques (genre sports extrêmes : parachutisme, chute libre, escalade, ...) - et qui nécessitent ainsi une assurance complémentaire spécifique - qui en sont aussi exclues.

Par exemple : la Sécu ne va pas demander à des parents de rembourser les soins de leur gamin qui s'est blessé en faisant une partie de foot avec ses copains dans un champ, en dehors de toute structure associative et/ou sportive.

La question est donc : notre activité représente t-elle une "activité à risques particuliers", l'excluant - de ce fait - du champ d'application du régime classique ?




A partir du moment une assurance a accepté de couvrir l'activité, elle ne pourra pas se rétracter et refuser le dédommagement et sous prétexte que ladite activité est particulièrement à risque. L'assurance a obligation d'informer l'assuré des risques couverts et de ceux qui n'en sont pas.

Lorsque « des contrats (mutuelles ou assurances classiques) EXCLUENT toute "activité à caractère sportif et/ou de loisir régulier" » c'est parce que la responsabilité civile du club, association, ect…se trouve (ou peut se trouver) engagée (les licences sportives incluent une RC). C'est pour cette raison qu'il est plus que souhaitable pour une association de souscrire à une assurance responsabilité civile (pour organisateurs et membres). Dans certains cas, la sécu peut se retourner contre l'association pour se faire rembourser les frais d'hôpitaux, etc… engagés et en l'absence d'assurance !!!!



Dernier point, en cas d'accident, le mineur dans l'association est couvert au même titre que le majeur. Sa présence n'est pas interdite des terrains de jeux et ils ne sont pas exclus du droit d'association (il peut même être membre du bureau, rien ne l'interdit).



Par ailleurs, ceux qui sont intéressés par le sujet peuvent consulter ce sujet pas mal fait sur la responsabilité civile et la responsabilité pénale des associations Ici et sur la garantie responsabilité civile Ici.


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SG95
posté 26/02/2009, 13:28
Message #37


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CITATION(LanlAn @ 25/02/2009, 23:08) *
Salut à tous,

L'airsoft est mis dans la catégorie sport de niveau 3 avec le curling et la danse au niveau des assurances donc représente pas une activité à risque. (selon la MAIF)

J'ai une question : En tant que association nous sommes assuré à la MAIF (pour tout dommage corporel, décès, matériel) et souhaitons jouez dans un bâtiment abandonné pour lequel nous sommes en négociation avec le propriétaire. Mais le bâtiment étant abandonné, ce dernier n'est pas aux normes de sécurité (logique)

Est ce nécessaire qu'il soit aux normes pour que l'on soit couvert par notre assurance ? l'assurance ne risque t elle pas de refuser d'assurer si le local n'est pas aux normes ?
Et comment font les autres association pour être assuré pour des locaux vétustes ?


Cordialement.



Je ne peut te donner qu'une réponse partielle car je me base sur l'assurance FédéGN (mais elle est elle même réassurée par la MAIF donc ça doit être similaire)
L'assurance prévoit l'utilisation temporaire des locaux ( c'est une utilisation inférieure à 3 mois consécutifs ). Au dela, il faut souscrire un contrat spécifique.
Par contre, la seule limite que nous avons concerne les sites classés ou inscrits à l'inventaire des monuments historiques ou il faut demander le feu vert à l'assurance et avoir une éventuelle surprime (ce qui ne s'est jamais produit à ce jour)

J'ai sollicité l'assurance pour uen friche industrielle récemment. PAs de soucis...
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memorioXD
posté 08/11/2009, 22:17
Message #38


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Bonjour à toutes et à tous.
Je me permet de poster concernant le sujet délicat des assurances.
Nous sommes une asso d'une trentaine de joueurs et sommes allés (Président + Trésorier + Secrétaire) à la MAIF de Lyon... Alors en effet, pas de jugement sur l'airsoft rien, et ils nous ont présentés ce qu'un membre a posté précédemment sur ce topic.
Tout contents d'enfin trouver une assurance, j'attendais le coup de fil de confirmation de la MAIF... et là 3 jours après notre devis, ils m'appellent et me disent que l'on ne sera pas assurés car "les assureurs militants sont contre"... sans autres explications... Je me suis un peu énervé contre mon interlocutrice, même si ce n'était pas sa faute et elle m'a dit que si j'arrivais à avoir le numéro d'adhérent d'une asso déjà inscrite chez eux, alors notre dossier passera peut être.

Quand à la FédéGN, c'est vrai qu'ils assurent... toutefois j'ai regardé les conditions pour être assurés chez eux et ils demandent une liste de tout les participant à l'opé avant que celle ci n'est lieu... Pour notre asso ce n'est pas possible dans la mesure ou nous jouons TOUT les samedi et certains dimanches et les joueurs s'inscrivent ou se désistent parfois à la dernière minute (nous avons un système de forum ou les joueurs s'inscrivent obligatoirement avant de venir).

@FédéGN n'y a t-il pas un moyen de discuter de cela avec vous?
@Tout les autres : s'il vous plaie, si vous êtes en Isère ou prêt de Lyon pouvez vous communiquer vos numéros d'adhérents ainsi que votre assurance afin que nous aussi nous trouvions une assurance (et si possible votre formule d'assurance)...

Un grand merci si vous pouvez me répondre.
Vive l'airsoft.

Ce message a été modifié par memorioXD - 08/11/2009, 22:17.
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SG95
posté 09/11/2009, 14:58
Message #39


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CITATION(memorioXD @ 08/11/2009, 22:17) *
Bonjour à toutes et à tous.
Je me permet de poster concernant le sujet délicat des assurances.
Nous sommes une asso d'une trentaine de joueurs et sommes allés (Président + Trésorier + Secrétaire) à la MAIF de Lyon... Alors en effet, pas de jugement sur l'airsoft rien, et ils nous ont présentés ce qu'un membre a posté précédemment sur ce topic.
Tout contents d'enfin trouver une assurance, j'attendais le coup de fil de confirmation de la MAIF... et là 3 jours après notre devis, ils m'appellent et me disent que l'on ne sera pas assurés car "les assureurs militants sont contre"... sans autres explications... Je me suis un peu énervé contre mon interlocutrice, même si ce n'était pas sa faute et elle m'a dit que si j'arrivais à avoir le numéro d'adhérent d'une asso déjà inscrite chez eux, alors notre dossier passera peut être.

Quand à la FédéGN, c'est vrai qu'ils assurent... toutefois j'ai regardé les conditions pour être assurés chez eux et ils demandent une liste de tout les participant à l'opé avant que celle ci n'est lieu... Pour notre asso ce n'est pas possible dans la mesure ou nous jouons TOUT les samedi et certains dimanches et les joueurs s'inscrivent ou se désistent parfois à la dernière minute (nous avons un système de forum ou les joueurs s'inscrivent obligatoirement avant de venir).

@FédéGN n'y a t-il pas un moyen de discuter de cela avec vous?
@Tout les autres : s'il vous plaie, si vous êtes en Isère ou prêt de Lyon pouvez vous communiquer vos numéros d'adhérents ainsi que votre assurance afin que nous aussi nous trouvions une assurance (et si possible votre formule d'assurance)...

Un grand merci si vous pouvez me répondre.
Vive l'airsoft.


Ah.. ces militants qui se donnent de grands air et qui ont une haute opinion de ce qui est assurable... C'est ça l'ouverture d'esprit... Pour la prochaine pub, on ira casser le petit cochon avec une réplique d'airsoft...

Ceci dit, pour l'assurance FédéGN, je gère le truc pour mon asso. C'est lourd, certes, surtout en début d'année (vu que l'on ne déclare que les nouveaux joueurs) mais c'est gérable (mon asso organise 2 à 4 parties par semaine) et a déclaré jusqu'à maintenant en 2009 plus de 300 assurés...

Quoi qu'il en soit, il est possible que ça évolue pour 2010 mais je n'en sais pas plus vu que ce sera décidé à l'AG des 5 et 6 décembre...
Tiens, elle a lieu à St Laurent du Chamousset dans le 69... On pourrait s'y voir?

Ce message a été modifié par SG95 - 09/11/2009, 15:00.
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memorioXD
posté 09/11/2009, 18:44
Message #40


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CITATION(SG95 @ 09/11/2009, 14:58) *
Ah.. ces militants qui se donnent de grands air et qui ont une haute opinion de ce qui est assurable... C'est ça l'ouverture d'esprit... Pour la prochaine pub, on ira casser le petit cochon avec une réplique d'airsoft...

Ceci dit, pour l'assurance FédéGN, je gère le truc pour mon asso. C'est lourd, certes, surtout en début d'année (vu que l'on ne déclare que les nouveaux joueurs) mais c'est gérable (mon asso organise 2 à 4 parties par semaine) et a déclaré jusqu'à maintenant en 2009 plus de 300 assurés...

Quoi qu'il en soit, il est possible que ça évolue pour 2010 mais je n'en sais pas plus vu que ce sera décidé à l'AG des 5 et 6 décembre...
Tiens, elle a lieu à St Laurent du Chamousset dans le 69... On pourrait s'y voir?


Re !
Ah donc on ne déclare que les nouveaux joueurs ! j'avais donc mal compris ! Je croyais qu'il fallait déclarer à chaque fois qui venait ! c'est a dire déclarer plusieurs fois la même personne si elle vient à chaque rencontre... C'est déjà plus simple... Pour les déclarer tu envois une lettre à chaque fois?
(désolé pour toutes ces questions, je m'informe autant que possible).
Concernant l'AG, pourquoi pas ca me permettra de découvrir ce qui se cache derrière ce logo FédéGN ^^
Je vais quand même aller voir à la MAE et MMA c'est les 2 seul que j'ai pas fait icon_mrgreen.gif
a+
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