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France-Airsoft _ Législation, conseils et réflexions _ Questions Sur La Législation : Pièces D'armes Et Masques Anti Gaz

Posté par: vever30 21/08/2012, 23:52

Bonsoir tout le monde!

Ce sujet est évidemment mal placé, mais il est impossible de créer un nouveau sujet dans le forum "législation". Si un modo juge nécessaire de déplacer ce topic, il le fera.

Je sui tombé sur ça sur legifrance: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=7E6354CC5DB8F27FD7CC1F860BE85527.tpdjo14v_1?idArticle=JORFARTI000025445732&cidTexte=JORFTEXT000025445727&dateTexte=29990101&categorieLien=id

Apparemment, c'est un tout nouveau texte de loi sur les catégories d'armes. A priori, pas grand chose à voir avec l'airsoft, mais j'ai remarqué ceci :

CITATION
― A2 : les armes relevant des matériels de guerre, les matériels destinés à porter ou à utiliser au combat les armes à feu, les matériels de protection contre les gaz de combat ;


Deux questions:
-Est ce que "les matériels destinés à porter..." concernent quelque chose dont on peut avoir usage en airsoft, ou rien à voir?

-Les "materiels de protection contre les gazs de combats", ça signifie interdiction d'utiliser n'importe quel masque à gaz, comme ceux que certains joureurs utilisent en déco?


Cordialement,

Vever30.

Posté par: ty0 22/08/2012, 08:26

Yop,

Pour ta première question je ne sais pas, mais a priori, les répliques ne sont pas des armes à feu : pas concerné (enfin, amha).
Pour la seconde, je ne pense pas qu'un masque de peintre en bâtiment soit assimilé à un "matériel de protection contre les gaz de combat"... à moins d'obus à l'acétone ? Je ne pense donc pas qu'il s'agisse de quelquechose nous concernant.

Après, je ne suis pas juriste... mais je vois ça comme ça wink.gif

Posté par: Moderateur-43 22/08/2012, 10:31

Sujet déplacé dans la section correspondante wink.gif

#43

Posté par: Sig357 22/08/2012, 10:36

"destinés à porter" c'est tout ce qui est blindés, affûts de mitrailleuses etc smile.gif de toutes manières, pour le moment, cette loi n'est pas applicable, les décrêts nécessaires sont reportés à début 2013 smile.gif

Posté par: Céphée 22/08/2012, 11:02

En gros, "les matériels destinés à porter ou à utiliser au combat les armes à feu", c'est la catégorie 2 (avion de chasse, tank, affût de mitrailleuse...), et "les matériels de protection contre les gaz de combat", la catégorie 3.

Posté par: isurus94 22/08/2012, 16:09

de toute façon on trouve peu de vrais affuts ou tourelles de mitrailleuses en Airsoft, puisque bien souvent il s'agit de copie (comme quoi le terme de réplique est le bon) d'affut et en aucun cas de vrai puisque l'on a pas le droit d'utilisé ces matériels, la conversion à l'airsoft est interdite même pour les armes démilitarisées. Donc a moins que tu n'ais un Half track avec un quadruple affut de browning 50 dans ton garage, le texte ne concernera que vraiment très peu de monde. rolleyes.gif rolleyes.gif rolleyes.gif

Posté par: vever30 22/08/2012, 16:32

Super, merci de ces précisions smile.gif

J'ai eu peur qu'ils nous interdisent de s'acheter la sangle du FAMAS quoi ninja.gif

Posté par: Céphée 22/08/2012, 19:20

CITATION(isurus94 @ 22/08/2012, 17:09) *
la conversion à l'airsoft est interdite même pour les armes démilitarisées.

Négatif. Ce n'est pas interdit.

Mais l'arme démilitarisé modifiée ne sort pas de la catégorie 8.

Posté par: GreatHumpback 23/08/2012, 11:26

Ne pas confondre :


Et effectivement, la notion de "déneutralisation" ou de "modification d'une arme neutralisée" n'existe pas en droit français ; ce n'est donc pas en soi répréhensible. Ce qui est répréhensible, c'est la fabrication d'une arme sans autorisation ; peu importe que cette arme soit fabriquée à partir de pièces neuves achetées à droite et à gauche, à partir d'éléments récupérés sur unz ou plusieurs armes neutralisées ou entièrement fabriquée de A à Z à partir de matériaux bruts.

Les répliques d'airsoft n'étant pas des armes dont la fabrication est soumise à autorisation, fabriquer une réplique à partir d'éléments provenant d'une arme neutralisée ne constitue pas un acte répréhensible.

Posté par: Tof59 24/08/2012, 18:26

C'est vrai que lu comme ça, hors contexte "les matériels destinés à porter [...] au combat les armes à feu" peut faire penser aux holsters et autres sangles...

Posté par: Grey Squale 25/08/2012, 07:37

Bonjour,

Les actuelles (futures anciennes) catégories d'armes se découpent ainsi :

1 : armes de guerre (dedans tu as les fusils d'asaut, les armes de poings dans les calibres les plus connus (9mm, 45...)

2 : engins porteurs d'armes : ce sont par exemple les véhicules qui portent les armes (je sais ca peut paraître drôle). un bateau, un char, sur lequel sont montés tourelles ou canons

3 : matériels de protection, notamment NRBC (Nucléaire, Radioactif, Bactériologique, Chimique). Pas de matos courant d'airsoft là dedans mais les combis NRBC et masques de protection NRBC en font partie

4 : défense

5 : Chasse

6 : armes blanches

7 : Tir, foire, salon

8 : collection, d'avant 1876 je crois, enfin c'est par rapport à l'abandon de la poudre à canon


voilà, le texte que tu as trouvé, c'est juste une refonte, parce qu'actuellement, les démarches en préfecture pour l'acquisition, la détention des armes sont pas optimales. Les 1° et 4° catégories fonctionnent pareil, les 5° et 7° sont traitées soumises aux mêmes règles, enfin voilà. C'est pour avoir des catégories bien distinctes, chacune d'elle ayant ses propres règles.

amicalement


Posté par: jcf53 16/01/2013, 23:15

bonjour je voudrais quelque précison ayant recu ma réplique depuis peut puis la balader a la mains en ville pour allez sur unterrain de airsoft ou faut absolument une house par exemple ?

merci de votre aide en espérant que je trouve du monde a laval 53000 pour jouer

Posté par: Céphée 16/01/2013, 23:19

Réfléchi deux minutes à ta connerie.

Sérieusement, tu penses très sérieusement te balader avec un objet ressemblant à plus que s'y méprendre à une arme en public ? huh.gif
Si tu veux te faire mettre au chaud par nos amis les flics, c'est le meilleur moyen. Et carboniser tout ce que les airsofteurs font pour pérenniser notre loisir au passage.

Posté par: isurus94 16/01/2013, 23:39

Quand bien même une réplique d'airsoft serait considérée comme un jouet avec toutes les libertés que cela suppose, il faudrait quand même une sacré dose d'inconscience pour se balader avec dans la rue. Que penses tu que fera le premier gendarme ou policier qui va te voir ? pour moi c'est simple si tu n'es pas victime d'une triste méprise qui te fera finir dans un frigo, le moindre mal sera un gentil petit moment au poste avec tous le cortège d'emmer.... pour t'expliquer.

De plus, on a déjà beaucoup de mal a faire comprendre à certaines personnes que nous ne sommes ni des milices, ni des paramilitaires nostalgiques des armes, ce serait vraiment leur donner des billes bêtement.


A propos de la nouvelle législation avec les groupes A et B regroupant maintenant les anciennes catégories, elle est entrée en vigueur et la nouvelle nomenclature distribuée à tous les services de police et administratifs concernés.
Maintenant concernant les répliques d'airsoft de moins de 2 joules...... Elles n'y figurent pas car les lanceurs de moins de 2 joules sont considérés comme des .... jouets.

Seules les répliques supérieures à 2 joules et inférieures à 10 joules sont classifiées (groupe B, 7ème catégorie, paragraphe II, alinéas 2 et 3) mais avec une acquisition et une détention ....libre (non soumis à déclaration). Leur utilisation est donc libre sur terrain privé et réglementée sur terrain public avec soumission à autorisation préfectorale.

Posté par: Henno 17/01/2013, 05:09

CITATION(Céphée @ 16/01/2013, 23:19) *
Réfléchi deux minutes à ta connerie.

Sérieusement, tu penses très sérieusement te balader avec un objet ressemblant à plus que s'y méprendre à une arme en public ? huh.gif
Si tu veux te faire mettre au chaud par nos amis les flics, c'est le meilleur moyen. Et carboniser tout ce que les airsofteurs font pour pérenniser notre loisir au passage.


Et encore , si jamais tu croise certains airsofteurs que je connais tu risque de regretter que ça ne soit pas les forces de l'ordre qui te soient tombées dessus ....

Par contre j'ai eu comme info une fois en rencontrant un airsofteur dans une convention consacrée aux trucs japonais que les masques a gaz étaient classés en matériel de guerre . Qu'en est il réellement ?

Posté par: isurus94 17/01/2013, 10:17

Les masques à gaz sont effectivement classés en groupe A, 3ème catégorie, matériels de protection contre les gaz de combat et produits destinés à la guerre chimique ou incendiaire (masques, dispositifs filtrant, vêtements spéciaux), l'acquisition et à la détention sont soumis à autorisation préfectorale. Mais uniquement quand ils sont fonctionnels (c'est a dire non réformés et avec une cartouche ou un système de filtrage en état). S'il s'agit donc d'un élément de décoration ou de jeu (réformé, HS ou copie), non utilisable réellement ils sont encore considérés comme ......un jouet ou un biblo biggrin.gif

Posté par: Vash_the_stampede 18/01/2013, 10:54

Aux yeux de la loi, une réplique d'airsoft se transforme en "arme par destination" de par son apparence... tu peux te promener en ville à l'air libre, mais tu seras outter pour de bon avec de vraies répliques RS (ironie inside), est ce que ça vaut le coût (faute volontaire) ?

En gros, un peu de bon sens t'aurais éviter ce genre de retour.

Donc petit rappel des règles de transport :

1) Réplique rangée hors de la vue de tous (dans une valise, sac ou autre contenant),
2) Batterie débranchée (pour tout ce qui est électrique),
3) Chargeur non engagé dans la réplique.

Tu suis à la lettre ces 3 "commandements" et tu n'auras jamais de soucis.


Posté par: isurus94 18/01/2013, 22:09

"FAUX", une réplique ne devient une arme par destination que si l'on en fait usage comme tellel, le fait de la transporter ou de jouer n'ai absolument pas hors la loi. Une arme par destination c'est tout objet (même un rouleau à patisserie) qui sert lors de la commission d'une agression ou d'un vol. Il faut bien faire attention aux termes que l'on utilise, quand vous couchez avec une fille vous ne commettez pas systématiquement un viol, donc n'interprétez pas et n'utilisez pas des termes juridiques que vous ne maitrisez pas.

Maintenant ça n'ote en rien au fait qu'un minimum de précautions et de savoir vivre nous ferons passer pour des gens raisonnables et non des "débiles" auprès du public.

Posté par: Henno 19/01/2013, 03:10

Je sais pas pourquoi mais je sens que ça vas partir en quenouille ce truc , comme a chaque fois que l'ont aborde ce sujet d'ailleurs.
Concernant la question hautement stupide de JCF53 j'hésite entre un troll et l'organisation d'une collecte pour lui offrir des neurones utilisables (il en aura besoin sur orbite parcequ'il a pas fini de tourner comme dirait Audiard).

Je devrait aller me coucher moi , la fatigue remonte mon coté vieux co* aigri .

Posté par: Lykantrop 19/01/2013, 03:41

Le probleme est toujours le meme a la base : d'un coté y a ceux qui connaissent bien les textes, et de l'autre ceux qui se reposent sur ce qu'on leur a dit en y croyant dur comme fer.
Et en ce qui me concerne, personne ne me fera retirer la batterie de mes AEG en transport. Car c'est pas dans les textes, que je n'en ai pas envie, que ça change rien en ce qui concerne le risque lié au visuel. Tout au plus ça nous ajoute de la bonne foi si on doit expliquer qu'on fait du transport et non du port (ce qui est le cas si le matos est rangé et non à la ceinture).

Posté par: Vash_the_stampede 19/01/2013, 11:10

@Lycantrop : Effectivement, tu fais ce que tu veux lors du transport des répliques mais pour la plupart des équipes avec qui j'ai pu joué il était admis des règles de transport que j'ai énuméré.

Les accidents ça arrivent (bille dans le canon et faux contact ça pourrait provoquer un accident, même si la probabilité que ça arrive est très très faible).

Après si l'on commence à faire tout ce qu'on veut parce que ce n'est pas écrit dans les textes de loi... wink.gif

Sur les package des répliques (et/ou dans les manuels) il est bien indiqué qu'il ne faut pas pointer les répliques sur les personnes non ? mais bon, comme ce n'est pas dans la loi.... wink.gif

@isurus94 : effectivement, c'est un énorme abus de langage que j'ai commis... quoi que :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006417499&dateTexte=20121004

CITATION
Article 132-75
Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 12 JORF 10 mars 2004
Est une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser.

Tout autre objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une arme dès lors qu'il est utilisé pour tuer, blesser ou menacer ou qu'il est destiné, par celui qui en est porteur, à tuer, blesser ou menacer.

Est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné, par celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser.

L'utilisation d'un animal pour tuer, blesser ou menacer est assimilée à l'usage d'une arme. En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une oeuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.


Pour ma part, j'estime que le péquin du coin qui voit un mec avec une réplique à la main a le droit de se sentir menacé...

Comme je l'ai dis, les précautions à prendre sont juste une question de bon sens wink.gif


Posté par: Lykantrop 19/01/2013, 13:31

CITATION
pour la plupart des équipes avec qui j'ai pu joué il était admis des règles de transport que j'ai énuméré.

Ouais enfin...le reglement des teams sur le terrain c'est OK, pas de probleme, mais aller jusqu'a te commander ce que tu dois faire dans ton cercle privé, là c'est une dérive. (le plus amusant etant souvent que ces gens refusent l'idée de fédé justement parcequ'ils veulent pas qu'on leur impose des choses...ahem....)

Je comprend fort bien l'argument de l'accident, n'ai aucun doute là dessus. Juste que déjà, c'est souvent mal rédigé (je note que tu as bien pris le soins de préciser "dans le cas des electriques" wink.gif ), et apres bah je sais que dans mon cas perso égoïstement centré sur moi meme, y a aucun soucis à ce niveau.

CITATION
Sur les package des répliques (et/ou dans les manuels) il est bien indiqué qu'il ne faut pas pointer les répliques sur les personnes non ? mais bon, comme ce n'est pas dans la loi....

Hey ! Et tu fait quoi tous les dimanches ?
Je vois bien, petit filou que tu es, le but de cet argument, mais Isurus y a déjà répondu : si tu tire sur des gens non consentants (car nous, on aime tirer des coups sur les gens consentants biggrin.gif ), ça deviens arme par destination (ou si tu menace simplement quelqu'un avec).

Il suffit de respecter déjà la loi, et de bien la respecter, et ça serais déjà pas mal.

(bien entendu, ne voit aucune agressivité envers toi dans tout ce que j'ai écris).

CITATION
Pour ma part, j'estime que le péquin du coin qui voit un mec avec une réplique à la main a le droit de se sentir menacé...

Disons qu'il ya une différence entre le mec qui porte sa réplique de la voiture au magasin sur 2 metres, et le mec qui pointe un passant en comptant sur la ressemblance pour lui soutirer son portefeuille. C'est ça la menace décrite dans le texte.
Mais, sur ce point, j'vais pas trop contredire les gens parceque ya deja trop de kikoos qui sortent leur gun dans la rue.

Posté par: Barichnikov 19/01/2013, 16:03

CITATION(Lykantrop @ 19/01/2013, 13:31) *
Disons qu'il ya une différence entre le mec qui porte sa réplique de la voiture au magasin sur 2 metres, et le mec qui pointe un passant en comptant sur la ressemblance pour lui soutirer son portefeuille. C'est ça la menace décrite dans le texte.
Mais, sur ce point, j'vais pas trop contredire les gens parceque ya deja trop de kikoos qui sortent leur gun dans la rue.

+1 La destination de l'objet étant déterminée par celui qui en a la garde, ou du moins l'a en sa disposition et non celui qui se trompe par l'apparence.

CITATION
Je vois bien, petit filou que tu es, le but de cet argument, mais Isurus y a déjà répondu : si tu tire sur des gens non consentants (car nous, on aime tirer des coups sur les gens consentants biggrin.gif ), ça deviens arme par destination (ou si tu menace simplement quelqu'un avec).

Et pour les highlanders ça donne quoi ? Ils sont vraisemblablement pas consentants. laugh.gif

Posté par: Vash_the_stampede 19/01/2013, 16:46

CITATION
Hey ! Et tu fait quoi tous les dimanches ?
Je vois bien, petit filou que tu es, le but de cet argument, mais Isurus y a déjà répondu : si tu tire sur des gens non consentants (car nous, on aime tirer des coups sur les gens consentants ), ça deviens arme par destination (ou si tu menace simplement quelqu'un avec).


Perso, je ne sais pas viser, alors je vise les arbres en croisant les doigts ninja.gif ninja.gif ninja.gif

CITATION
Ouais enfin...le règlement des teams sur le terrain c'est OK, pas de probleme, mais aller jusqu'a te commander ce que tu dois faire dans ton cercle privé, là c'est une dérive. (le plus amusant étant souvent que ces gens refusent l'idée de fédé justement parcequ'ils veulent pas qu'on leur impose des choses...ahem....)


Je suis d'accord avec toi, c'est assez paradoxal mais bon, il faut bien fixer des règles (qui ne me semblent pas non plus super insurmontables) pour assurer la pérennité notre activité.

Enfin, je crois que ce n'est pas le bon topic pour ça wink.gif

Pour en revenir au post initial, c'est une très mauvaise idée de se balader dans un lieu public avec une réplique à la main wink.gif

Bon petit filou retour dans son garage wink.gif


Posté par: demo 21/01/2013, 10:47

QUOTE (Vash_the_stampede @ 19/01/2013, 13:10) *
Après si l'on commence à faire tout ce qu'on veut parce que ce n'est pas écrit dans les textes de loi... wink.gif


Ca s'appellerait pas la liberté ?

Posté par: isurus94 21/01/2013, 11:50

il y a déjà beaucoup de textes pour tout régir (j'en sais quelque chose j'en applique tous les jours), vous ralez bien contre la limitation de vitesse, les radars à tous va sans panneaux d'avertissement pour certains, l'obligation d'avoir dans sa voiture des alcooltests, l'obligation de passer un contrôle technique tous les 2ans avec des contrevisites payantes de plus en plus fréquentes, etc, etc....... (soit dit en passant une auto aussi ça peut être classé arme par destination par les tribunaux)

Mais là il n'y a justement pas de texte réglementant la chose, il s'agit donc de jouets où l'on demande aux utilisateurs de faire juste preuve d'un peu de bon sens ou encore de prudence. Et vous dite il faut réglementer et mettre de l'ordre, ça frise la folie douce non ??????

Posté par: A.Herz 21/01/2013, 11:51

CITATION(Lykantrop @ 19/01/2013, 13:31) *
Disons qu'il ya une différence entre le mec qui porte sa réplique de la voiture au magasin sur 2 metres, et le mec qui pointe un passant en comptant sur la ressemblance pour lui soutirer son portefeuille.



Dans les 2 cas le passant voit une arme...

C'est si fatiguant que ça de mettre sa réplique dans un sac/autre avant de la mettre dans le coffre? Ca coûte rien, et ça peut éviter bien des problèmes...

Posté par: Lykantrop 21/01/2013, 15:05

Ah mais moi j'ai vraiment rien contre le fait de la mettre dans un sac, je trouve que c'est clairement du bon sens et de la sécurité, ET une question de légalité.
Par contre, non, je ne retirerais pas mes batteries de mes AEG. La raison essentielle étant que ça change rien du point de vue sécurité au sens "public qui panique a la vue d'un truc qui ressemble a une arme" (je reconnais le risque de la bille).

Posté par: Henno 21/01/2013, 16:08

De toute façon même avec ta réplique dans une housse ont te regarde de travers , et en cas de contrôle j'essaye toujours de dire aux messieurs en bleus de sortir ce qu'il y'a a l'intérieur de ladite housse dans leur fourgon mais parfois ils en ont rien a secouer et la sortent a la vue de tous . dry.gif

Après le coup de la batterie c'est plus une question de crédibilité vis a vis des blaireaux anti-tous de base ...

Posté par: Vash_the_stampede 21/01/2013, 17:19

CITATION(isurus94 @ 21/01/2013, 11:50) *
...
Mais là il n'y a justement pas de texte réglementant la chose, il s'agit donc de jouets où l'on demande aux utilisateurs de faire juste preuve d'un peu de bon sens ou encore de prudence. Et vous dite il faut réglementer et mettre de l'ordre, ça frise la folie douce non ??????


Ce sont des jouets certes, mais de plus en plus réalistes, la frontière s'amenuise de plus en plus, par contre, je suis preneur de l'info qui classifie nos répliques comme étant des jouets car je n'en ai aucune connaissance....

Bah écoute, peut être, mais .... une fédération essaye de faire quoi ? de fixer des règles (je commence à savoir de quoi je parle wink.gif ).

@Henno que veux tu dire par "Après le coup de la batterie c'est plus une question de crédibilité vis a vis des blaireaux anti-tous de base ..." ?

Perso pour avoir été contrôlé quelques fois par les gendarmes en sortie de partie (enfin sur le chemin du retour), le fait que le matos soit bien rendu inactif aide à ne pas être emmerdé (car les gendarmes voulant emmerder les gens, il doit y en avoir).


@Lykantrop : c'est vrai que fondamentalement, ça ne change rien de laisser la batterie dans la réplique, du moment qu'aucun chargeur n'est engagé, le plus important étant la visibilité aux yeux de tous.

Posté par: isurus94 22/01/2013, 16:42

Mais tu ne peux pas avoir connaissance d'un texte qui n'existe pas !!!!! Les jouets justement ne sont pas classifiés (hormis les normes NF pour les enfants en bas age), mais les armes oui.
Hors les répliques d'airsoft de moins de 2 joules n'entre pas dans la classification des armes, seules celles comprises entre 2 joules et moins de 10 joules sont classifiées dans le groupe B avec en plus une acquisition et une détention libre.
Donc du côté législation vous tournez en rond, il n'y a rien de répréhensible dans le jeu ou le transport de quelque manière que ce soit d'une réplique de moins de 2 joules, vous vous tapez la tête contre les murs pour rien. Il s'agit juste de règles de bienséance et de bon sens c'est tout.
Il n'y a aucun risque en cas de contrôle des forces de l'ordre, faut arrêter de vous faire du cinéma, quand vous ouvrez votre coffre (et encore rare sont les contrôles ou cela se passe à moins que vous n'ayez la tête d'un dangereux terroriste) vous prévenez simplement "j'ai une ou des répliques d'airsoft". Vous inquiétez pas la majorité des policiers et des gendarmes savent ce que c'est.

Mieux que ça je fais du tir depuis plus de 30 ans, je transporte donc régulièrement dans mon coffre plusieurs armes de 1ére catégorie (avec les documents idoines), et bien si l'on me contrôle je l'annonce dès le départ et je n'ai jamais eu aucun soucis. Soyez un peu adulte......

Maintenant tu me parles de règlement et de Fédération.... mais tu peux me dire de quelle Fédération du parle ? car il n'y en a pas encore de reconnue et accréditée par le ministère de la jeunesse et des sports en France. Donc coté réglementaire et officiel..... il n'y a rien.

Posté par: Vash_the_stampede 22/01/2013, 17:01

Je suis d'accord avec toi, sur tous les points, comme je l'ai dis aussi, je n'ai jamais eu de soucis avec les forces de l'ordre que ce soit en revenant de partie ou bien lorsque nous prospections un terrain du coté de Taverny (un hôtel ayant totalement brûlé).

CITATION
Maintenant tu me parles de règlement et de Fédération.... mais tu peux me dire de quelle Fédération du parle ? car il n'y en a pas encore de reconnue et accréditée par le ministère de la jeunesse et des sports en France. Donc coté réglementaire et officiel..... il n'y a rien.


Concernant le coté fédération, je travaille avec l'une des 3 prétendantes sur un règlement commun, mais tant que rien est officiel et suffisamment abouti je préfère ne pas me prononcer là dessus.

Par contre, si tu es curieux, tu peux aller voir dans le coin "Picardie" ou, avec ModSolo, nous avons fait une proposition de charte pour l'airsoft Picard, ça donne une petite idée de ce que nous souhaiterions mettre en place, mais bon, si chacun ne met pas de la bonne volonté....



Posté par: isurus94 22/01/2013, 20:59

C'est pas une question de volonté, je serais le premier heureux de voir une reconnaissance officielle de notre activité en tant que sport cela éclaircirait pas mal de choses (en espérant ne pas sombrer dans un carcan de règles comme certaines fédérations sportives qui frisent le régime totalitaire). En plus nous aurions beaucoup moins de mal a trouver des terrains (une activité reconnue permet de démarcher les municipalités riches en terrain plus facilement), des assurances, des partenaires pour organiser des rassemblement bref une multitude de choses, mais pour l'heure........ attendons et voyons ninja.gif ninja.gif ninja.gif ninja.gif

Maintenant ce post c'est celui de la législation et donc....... elle est ce qu'elle est.... de plus selon le bon adage français, nul n'est sensé ignorer la loi biggrin.gif biggrin.gif biggrin.gif

Posté par: Lykantrop 22/01/2013, 21:00

le probleme, pour travailler avec l'une des fédés, c'est le serpent qui se mord la queue : "on attend et on voit ce qu'ils ferons" "on peut rien faire sans adhérents" "on attend et on voit ce qu'ils ferons"......
Apres, y a aussi la peur de "se faire recevoir" par les gens.

Posté par: MilitXP 22/01/2013, 21:40

Je comprend les propos de Lykantrop et on peut voir ce phénomène dans beaucoup de cas malheureusement.

Cependant le projet de charte citée par Vash me donne bon espoir et je pense que c'est un bon début pour mieux nous "unifier" pour obtenir une reconnaissance officiel. Après il ne tient qu'à nous de continuer dans cette voie.

Posté par: Henno 23/01/2013, 01:13

CITATION(Vash_the_stampede @ 21/01/2013, 17:19) *
@Henno que veux tu dire par "Après le coup de la batterie c'est plus une question de crédibilité vis a vis des blaireaux anti-tous de base ..." ?


Je veut dire par là que ça prouve qu'ont fait des efforts .....enfin après tu a toujours les béotiens obtus . rolleyes.gif laugh.gif

Posté par: Vash_the_stampede 23/01/2013, 10:11

@Henno : Merci d'avoir éclairé ma lanterne wink.gif

@MilitXP : Merci aussi, on essaye de rester cohérent avec notre activité, mais c'est clair qu'on ne pourra pas faire plaisir à tout le monde...on essaye de trouver des compromis wink.gif

@Lykantrop : Je suis totalement d'accord avec toi, perso, je me suis engagé dans la charte Picarde pour proposer des choses et avancer... je déteste l'immobilisme... c'est con, mais ce n'est pas en réfléchissant trop qu'on arrive à quelque chose wink.gif

Posté par: isurus94 23/01/2013, 11:39

je suis d'accord avec toi vash, l'immobilisme n'apporte pas grand chose, mais déjà si les trois "fédé" s'unissaient ou essayaient de faire un texte commun sans trop entrer dans les petits détails (qui font qu'elles divergent), peut être un projet cohérent pourrait il être présenté au Ministère de la jeunesse et des sports. Et même s'il n'est pas entériné et reconnu de suite (il faut pas rêver certains sports ont mis des années pour émerger), au moins sera t il mis à l'étude.

Pour l'heure j'ai l'impression qu'on assiste à une bataille de "c'est moi qui suis la vraie fédé, tu n'es qu'une copie......" c'est vraiment des gamineries et ça fait pas avancer le schmillblik......

Donc ça nous amène pour l'heure à appliquer une législation, qui ne nous est favorable que par un vide juridique concernant nos répliques de moins de 2 joules, et une classification très libre pour celles de +2 et -10 joules, mais ça ne nous aide pas pour tout ce qu'il "pourrait" y avoir autour et qui serait j'en suis sur très constructif et instructif.

Posté par: Lykantrop 23/01/2013, 12:51

CITATION
c'est con, mais ce n'est pas en réfléchissant trop qu'on arrive à quelque chose

Je vois ce que tu veux dire (et de quoi tu parles), et tu as tout à fait raison.

CITATION
mais déjà si les trois "fédé" s'unissaient ou essayaient de faire un texte commun

Meme si on est loin d'un texte commun, deux des fédés ont de bons rapports amicaux et pourraient, pourquoi pas, travailler en collaboration.

CITATION
Pour l'heure j'ai l'impression qu'on assiste à une bataille de "c'est moi qui suis la vraie fédé, tu n'es qu'une copie......" c'est vraiment des gamineries et ça fait pas avancer le schmillblik......

Oh non du tout, crois moi on a vraiment dépassé ce stade.
Juste que celle avec laquelle je travaille a vraiment peur de froisser, et manque de gens "moteurs", ce qui entraine un immobilisme. Je suis pas le mieux placé pour critiquer cela, car ça fait des mois que j'aurais dû accomplir la tâche qui m'est confiée.
En clair : "on" (on = les fédés) a besoin de gens comme toi.
(tu remarqueras d'ailleurs que je parle "des" fédés, et non pas de "la" fédé).

Posté par: Henno 23/01/2013, 13:30

CITATION(Lykantrop @ 23/01/2013, 12:51) *
Juste que celle avec laquelle je travaille a vraiment peur de froisser, et manque de gens "moteurs", ce qui entraine un immobilisme. Je suis pas le mieux placé pour critiquer cela, car ça fait des mois que j'aurais dû accomplir la tâche qui m'est confiée.


Je comprends ce point de vu en plus combien d'airsofteurs connaissent l'existence de ces fédés ? Moi a part une et la FédéGN et sa section airsoft j'en connais aucune (et encore les seules choses qu'ont m'est dites sur la seconde ce n'était pas flatteur)...

Ce qui me fait un peu rire c'est le coup de la liberté , sans fédés plus ou moins toutes les team/assos ont adopté les mêmes limites de puissances !! laugh.gif
J'ai essayer de faire quelques recherches une fois et comme dit isurus94 a l'époque c'était la guerre froide .

D'ailleurs ça serait sympa de profité des Japan Expo (et autres trucs du genre) pour faire de l'information , lors de la dernière a Orlèans le stand airsoft se limitais a une table avec deux trois répliques et quelques airsofteurs en mode ZN (pas eu le temps de passer trop de temps , y'avais la Flander's Compagny en dédicace au même moment)...

Posté par: masashi37 23/01/2013, 13:49

Henno : C'est vrai que moi aussi je n'avais aperçu que la FédéGN en cherchant s'il existait une fédération et j'avais une impression d'un certain laissé aller de la gestion à ce niveau (je ne dis pas ca en mal, c'est simplement une impression que m'a donné le manque d'informations) !

Il serait en effet pas trop mal d'avoir plus d'impact dans les expositions et autres rassemblements afin de faire connaitre l'airsoft et les "règles" applicables à la discipline. Dernièrement j'ai été étonné du nombre de mes proches qui ne savent pas ce qu'est l'airsoft (et qui veulent essayer après leur avoir expliqué) et du nombre de "joueurs" mineurs avec des grosses répliques à 1.8J qui disent : "Mais c'est bon j'ai le droit mon père me l'a acheté !" g.gif

J'ai essayé de suivre la conversation, je suis très motivé pour aider à faire bouger les choses, si les fédérations on besoin d'aide ou si les joueurs veulent se retrouver à un rassemblement comme la Japan Expo pour présenter l'airsoft d'une façon plus professionnelle !

Posté par: Vash_the_stampede 23/01/2013, 14:38

@masashi37 : Excellente idée... je comprends bien ton point de vue et effectivement, je pense que ce serait top d'avoir un peu de représentativité "professionnelle" que les 3 kikis qui se baladent en treillis (ce n'est pas péjoratif et ces teams/associations contribuent à faire connaitre notre activité).

Après c'est vrai que les "fédés" actuelles font un peu le sous marin mais je pense que ça va reprendre bientôt (du moins pour celle à laquelle je prête main forte) quitte à les tirer par les cheveux !

Les salons de type "Japan Expo" sont plutôt réservé aux Otaku pas aux néophytes lambda, donc peut etre qu'organiser des réunions locales (journée découverte, mini salon etc etc) pourrait être une idée plus productive, du moins dans la communication locale.

Posté par: Lykantrop 23/01/2013, 14:45

Avec ma team on avais fait, dans un village modeste, un stand de présentation de l'airsoft avec pas de tir et mini pour les p'tits, lunettes obligatoires dans notre "pré carré", etc etc.
On avait la peur au ventre car c'etait à l'occasion d'un concours d'attelage et on avais pas grand chose à faire là (mais y avais des activités, des maneges, une brocante...)

Notre peur de se vautrer (et donc, grande attention à la préparation), l'appui total du maire, et sans doute la population présente (reconnaissons que les concours d'attelage visent un certain public), ont fait que ça c'est super bien passé, au dela de nos plus grandes esperances. Au final, même si on a pas eu de nouveaux adhérents, les gens sont allés voir le maire pour saluer notre sens du dialogue et de la sécurité.

Certes, ce n'est pas à la portée de tout le monde et y aurais toujours les geignards du "pour vivre heureux vivons cachés" qui vont raler, mais ça vaut vraiment la peine.

Le tirage de cheveux, c'est le bien, vas y fait ce qu'il faut, moi j'avance pas si j'ai pas un "supérieur" qui me donne une ligne de conduite. Et surtout j'ai tendance a avoir les idées qui fusent, m'éparpiller, mais etre incapable de les concretiser.

Posté par: Henno 23/01/2013, 14:58

Quand je parlais de Japan expo et autres salons du même genre c'est aussi parce que les répliques peuvent être utilisées par les cosplayeurs ...et cosplayeuses wub.gif wub.gif

Mais aussi car l'airsoft viens du Japon donc a mon sens il a sa place autant que le gus qui te vends des épées de Aragorn et Arwen dans ce genre de lieux.
Je plussois le monsieur Quileute car c'est toujours bien d'avoir une personne "valable" vers qui te tourné et tout comme lui je suis prêt a filer un coup de main sur le stand (même a celle d'Orlèans ou ont se les pèles grave) si le truc n'est pas trop fait a l'arrache .

Un stand bien organisé avec de la visibilité et non une table avec une feuille A4 au marqueur marquée "fédé d'airsoft" histoire que ça fasse crédible auprès du public .

P.S : Je suis même prêt a mettre un costard , si ça c'est pas de la bonne volonté !!! laugh.gif

Posté par: masashi37 23/01/2013, 15:35

CITATION([b]Lykantrop[/b] @ 23/01/2013, 14:58) *

Les salons de type "Japan Expo" sont plutôt réservé aux Otaku pas aux néophytes lambda, donc peut etre qu'organiser des réunions locales (journée découverte, mini salon etc etc) pourrait être une idée plus productive, du moins dans la communication locale.


Personnellement je suis prêt à organiser des stands d'airsoft dans les grandes villes près de chez moi, si on est plusieurs à le faire ca sera déjà un grand plus pour se faire connaitre !

CITATION(Henno @ 23/01/2013, 14:58) *
Mais aussi car l'airsoft viens du Japon donc a mon sens il a sa place autant que le gus qui te vends des épées de Aragorn et Arwen dans ce genre de lieux.
Je plussois le monsieur Quileute car c'est toujours bien d'avoir une personne "valable" vers qui te tourné et tout comme lui je suis prêt a filer un coup de main sur le stand (même a celle d'Orlèans ou ont se les pèles grave) si le truc n'est pas trop fait a l'arrache .

Un stand bien organisé avec de la visibilité et non une table avec une feuille A4 au marqueur marquée "fédé d'airsoft" histoire que ça fasse crédible auprès du public .


Oui il serait bien de monter un stand sérieux car même les "Otaku" ne connaissent pas forcement !

CITATION(Henno @ 23/01/2013, 14:58) *
P.S : Je suis même prêt a mettre un costard , si ça c'est pas de la bonne volonté !!!


Héhé ! On peut faire quelque chose de bien si d'autres comme toi sont motivés !

/!\ Idée : je peux faire rapidement un petit site (sous forme de formulaires) pour permettre de proposer des évènements (lieu, date...) et que les personnes disponibles et intéressées s'inscrivent dessus (en donnant les informations nom, mail, téléphone...) afin de s'organiser dans toute la france ! Après, même si ca ne sera pas forcement utilisé par tous, je vais quand même travailler dessus ce soir et ceux qui veulent s'en servir l'utiliseront à leur guise !

Posté par: MilitXP 23/01/2013, 17:31

@masashi37: Je pense que l'on peut utiliser ce forum pour rechercher des volontaires dans les différentes régions mais il faudrait bien planifier la chose et s'appuyer sur des personnes ayant déjà fait ce genre d’évènement comme Lykantrop.

Si je ne me trompe pas, la FFA développe des fédérations départementales pour être plus proches des adhérents. On peut proposer à la FFA de se joindre à cette initiative en employant ces nouvelles entités. Il me semble aussi que la FédéGN participe à certains salons donc pourquoi leurs proposer aussi

Posté par: masashi37 23/01/2013, 17:38

CITATION(MilitXP @ 23/01/2013, 17:31) *
@masashi37: Je pense que l'on peut utiliser ce forum pour rechercher des volontaires dans les différentes régions mais il faudrait bien planifier la chose et s'appuyer sur des personnes ayant déjà fait ce genre d’évènement comme Lykantrop.


Oui bien sur, c'était simplement une idée ! (J'en ai beaucoup comme ca...)

CITATION(MilitXP @ 23/01/2013, 17:31) *
Si je ne me trompe pas, la FFA développe des fédérations départementales pour être plus proches des adhérents. On peut proposer à la FFA de se joindre à cette initiative en employant ces nouvelles entités. Il me semble aussi que la FédéGN participe à certains salons donc pourquoi leurs proposer aussi


Et sinon c'est sûr, il faut demander aux fédérations ce qu'ils organisent déjà et s'appuyer dessus pour les aider, grossir les effectifs et organiser d'autres "stands".

Posté par: Henno 23/01/2013, 20:12

Oui la FédéGN participe j'ai vu le responsable airsoft a Orlèans mais je n'est pas eu de très bons RETEX sur sa personne ....

Pour moi déjà 3 fédés c'est de trop , une seule avec un "relais" départemantal serait amplement suffisant , et surtout que l'ont stoppe de se tiré dans les pattes !!

Si quelqu'un organise le truc pour la prochaine Japan Expo Centre je veut bien passé mon week-end là bas pour aider a annimer le stand , je ne préfère pas être orga ayant tendance a être trop "strict" sur les consignes et aussi j'ai deux boulots et la fac a coté blushing.gif

Un stand type serait bien aussi avec des paneaux clair et des flyers bref que ça fasse "mecs sérieux et responsables" ....cela dit si des charmantes airsofteuses célibataires veulent participer je suis pas contre .....aaaaiiiiiieee !!! (vient de se prendre une paire de baffes de Mme Henno) nan j'ai rien dit ... surrender.gif

Posté par: isurus94 24/01/2013, 20:32

Lors de l'OP Children of Europe (même si elle n'a pas été une réussite totale au niveau du jeu), nous avons fait une belle démarche en organisant une partie à caractère caritatif, la presse ainsi que les autorités locales étaient présente et nous avons fait la une de l'édition de Belfort de l'Est Républicain. Ce qu'il y a de bien c'est que nous avons fait l'unanimité aux yeux des autorités comme des gens sérieux et responsables en qualité d'airsofteurs.

Je pense que c'est en faisant des actions médiatisées au bon sens du terme que nous arriveront à nous faire reconnaître par une autorité officielle. Faire un salon ou une expo c'est bien et c'est occupé le terrain ce qui est déjà très important car cela montre que l'on existe, mais il faut utiliser tous les moyens à notre disposition.

Pour la prochaine OP caritative que j'organise au mois de juin toujours dans un fort dans la région de Belfort, j'envisage d'avoir encore la presse mais aussi la télévision (probablement TF1 avec Jean-Pierre Pernault). A cette occasion, nous allons essayer d'accueillir des orphelins du village d'enfants de Nancy, pour qui nous organiserons des stands d'airsoft adaptés. Je n'ai pourtant aucune des "fédérations" dans l'évènement et je pense que la bonne volonté de chacun est déjà un moteur très puissant.

Mais revenons je pense sur le sujet du topic qui est la "législation" et non y a t il une fédération d'airsoft en France (on sait tous que non). Parce que là ça pourrait faire l'objet d'un autre topic bien ciblé.

Posté par: RavenV60 24/01/2013, 20:47

CITATION(isurus94 @ 24/01/2013, 20:32) *
(probablement TF1 avec Jean-Pierre Pernault).


Si tu veux faire passer l'airsoft pour un loisir de beaufs prépubères qui jouent à la guéguerre et donc décrédibiliser totalement notre loisir, t'as choisi la bonne chaîne et le bon présentateur.

Raven

Posté par: Henno 24/01/2013, 21:01

M6 est pas mal non plus , enfin bon après le problème c'est que le journalisme a l'heure actuelle ce n'est plus rapporté objectivement des faits mais de faire le buzz même avec des choses insignifiantes comme un foulard ..... rolleyes.gif dry.gif

Pour revenir au sujet , si le projet de stands aboutit niveau législation que répondre aux questions concernant cette partie sans noyer la personnes en face sous un flot de termes juridiques ? Je pense aussi aux flyers .

P.S : Au fait en parlant de stands , dans quels genre de manifestations ne feraient ils pas déplacé ? Je veux dire le téléthon OK mais par exemple une braderie anuelle genre celle de Tours ou de LIlle ça passerait ?

Proposer un partenariat aux magasin surplus du coin peut aussi être enviseager ? Je peut essayer de réactiver certains de mes contacts mais ça ne concerne qu'un seul département et j'ignore si la personne a encore de l'influance ...

@ Isurus94 : dommage que ton OP soit qi loin sinon je t'aurait volontiers filer un coup de main .

Edit : Je pense aussi que l'ont pourrait voir ça avec le bureau de FA , vu le travail titanesque qu'ils ont si ont peut les remercié d'une façon ou d'une autre je trouve que ça serait une bonne idée .
Ont ne le dit jamais assez mais un grand merci a eux (ainsi qu'aux modos ) pour nous permettre d'évoluer sur ce forum !!

Posté par: Arvester 25/01/2013, 16:18

Pour remercier le staff FA, il y a deux solutions. Adhérer, ou faire un don wink.gif

Posté par: Lykantrop 25/01/2013, 17:58

Faire un stand d'airsoft à Lille, c'est le meilleur moyen de voir ses répliques disparaitre une à une.

Posté par: wotzat 25/01/2013, 18:55

CITATION(isurus94 @ 24/01/2013, 22:32) *
Mais revenons je pense sur le sujet du topic qui est la "législation" et non y a t il une fédération d'airsoft en France (on sait tous que non). Parce que là ça pourrait faire l'objet d'un autre topic bien ciblé.


Faux, il y a en deux, CF ma signature.

Posté par: RavenV60 25/01/2013, 20:12

Le lien de l'UFFA est mort, en est-il de même de cette fédération?

Raven

Posté par: R-SWAT team member 25/01/2013, 20:29

L Ufaa existe toujours, nous avons mis en place un système de veille pour pouvoir réagir si un événement venait à menacer l activité... La charte et ses recommandation sont disponibles

http://www.facebook.com/pages/Union-Francaise-des-Associations-dAirsoft/115116705194122?ref=hl

Posté par: Henno 26/01/2013, 10:54

Que veut tu dire par "si un évènement venait a menacer l'activité" ?

Pourquoi tes répliques disparaitraient a Lille ? laugh.gif

Posté par: R-SWAT team member 26/01/2013, 11:15

Les fedes ont bougé surtoit avec la mise en place de la commission parlementaire... Nous avons travaillé afin de donner aux politiques le sentiment d une activité encadree pratiquee dans des associations serieuses. Bref pour bien separer l airsoft "voyou" de l airsoft "citoyen"'

De fait il a fallu se prendre par la main et aller voir pas mal de politiciens (deputes, senateurs etc...) afin de leur faire un topo de cette activité. La menace etant ecartée, nous avons gardé le reseau et la structure, et sommes retournés à nos parties, en applicant la charte ufaa qui est selon nous unevraie valeur ajoutée.

L airsoft actuel est beaucoup moins marginal (j ai l impression que tout le monde en fait ou voudrait en faire, et en tout cas l activité ne fait plus peur: enterrement de vie de garçon, de jeune fille, CE...) voire dans certaines regions clairement integré ( nous avons obtenu la fermeture d une presqu ile et un aerodrome pour une op, avec arreté municipal et demande d un dossier photo de la mairie)

Mais on n est pas à l abri d un coup mediatique ou d une atteinte politique. Si la situation le demandait, nous ferions, et je pense que la ffa et la fedegn le feraient aussi, front commun pour mobiliser le reseau.

Posté par: Henno 26/01/2013, 11:58

Ok , merci d'avoir éclairé ma lanterne . Au moins ont as pas Familles de France ou autres trucs du genre sur le poil c'est déjà ça ...

En fait vous avez démontré que les "vrais" airsofteurs étaient des gens sérieux et responsables qui n'hésitaient pas a faire la "chasse" a l'airsoft voyou/illégal , bien joué les gars .Mouais enfin vu ce que l'ont m'as dit sur le responsable airsoft de la FédéGN j'aurais plus tendance a faire confiance aux deux autres fédés en ce qui concerne la création d'un "kit stand d'information sur l'airsoft" .

Posté par: Lykantrop 26/01/2013, 12:58

R-SWAT a tout bien présenté.
Concernant ce que tu as pu entendre sur l'un ou l'autre, je pense que ni lui ni moi n'en rajouterons, la "guerre des fédés" étant derriere nous. Ce qui est sûr en revanche, c'est que la FFA et l'UFAA entretiennent de bons rapports.

Pour le stand à Lille, disons qu'il faudras bien surveiller le matos. Je pense pas pouvoir etre plus clair sans tomber dans des propos qui pourraient m'etre reprochés.

Posté par: Henno 28/01/2013, 02:40

En tout cas si il y'as besoin d'aide et que mon état de santé me le permet (quoique je pourrait me cosplayer en Pr Xavier ) ce sera avec plaisir que je filerais un coup de patte . Reste plus qu'a élaboré une plaquette a distribué qui contient toutes les infos adéquates et une petite place pour inscrire le moyen de contacter l'asso/team locale . biggrin.gif

Posté par: loloOneill 28/01/2013, 11:21

CITATION(Lykantrop @ 25/01/2013, 17:58) *
Faire un stand d'airsoft à Lille, c'est le meilleur moyen de voir ses répliques disparaitre une à une.

LDP Airsoft l'a fait lors de la zombie walk et on est reparti avec TOUTES nos répliques...
Suffit de surveiller, comme partout.

Posté par: Vash_the_stampede 28/01/2013, 11:38

Tous les cas sont possibles, partout... faut pas généraliser non plus.

Des vols, il y en a eu, c'est malheureux et heureusement qu'il y a des personnes qui remontent ce genre d'infos.

Après Laurent, que tu n'aies pas eu de soucis c'est très bien, mais il ne faut pas penser que ce sera toujours le cas (déjà eu des vols sur les terrains pendant les pauses dej' du midi).

Posté par: isurus94 28/01/2013, 11:39

Pour moi il est évident que l'image est un point essentiel qui fera que l'ont nous considère comme des voyous/marginaux ou des gens responsable qui pratique un sport au même titre que le bi-athlon ou le tir de loisir. Les médias jouent un rôle très important dans cette image, ils peuvent nous mettre en exergue sur des points positif (OP caritative, salon, participation au Téléthon etc..) comme ils peuvent nous lapider avec des reportages pitoyables (les voyous se servent de répliques d'airsoft etc..). Je pense donc qu'il ne faut pas hésiter à les contacter lorsque l'on fait quelque chose qui ne peux qu'apporter du positif.
Quand je vois quelqu'un qui me dit Pernault tu vas nous faire passer pour des beauf, j'ai presque envie de lui dire je préfére passer pour un beauf qui pratique une activité de loisir en apportant des dons à des enfants, plutot qu'un gugusse qui se prends au serieux en jouant au militaire (qu'il n'a certainement jamais été) avec un air agressif. C'est en démocratisant une chose qu'on en donne une bonne image pas en jouant les élitistes. En plus, l'objectif à atteindre c'est de toucher les masses donc un journal de 13h00 en touche certainement plus qu'une émission peu connue sur une chaine du cable à 00h30.
Pour les Politiques, j'ai été agréablement surpris lors de ma dernière OP que ce soit au niveau des collectivités locales et départementales qu'au niveau de l'autorité préfectorale, qui ont très bien accueilli notre démarche dès l'instant où l'on présente l'airsoft comme une activité saine (coté ludique et sportif), avec des gens comme tout le monde qui ne font que pratiquer un loisir.
Donc il faut occuper le terrain en se montrant, mais de manière positive et non équivoque.

Posté par: R-SWAT team member 28/01/2013, 12:23

Les politiques sont sensibles aux arguments suivants: activité de plein air, loisir encadré, pas d argent demandé à la collectivité, assurance, mixité sociale et suppression des barrières sociales au sein du jeu...

Après ils peuvent aimer ou pas, mais du moment que c est fait sérieusement bien souvent ils sont ok.

Le public, de plus plus en plus de monde pratique, ou connaît quelqu un qui pratique. Du coup, l image du loisir est nettement moins polémique qu auparavant.

Toutes les initiatives sont bonnes... Pernaut touche une grande partie de la population, alors feu!!!

Posté par: Lykantrop 28/01/2013, 12:29

En clair : faite le, et allez supporter des structures allant dans ce sens (les fédés), ou aidez ceux qui voudraient bien faire ce genre d'event mais on peur/manquent de moyens pour le faire.


Posté par: isurus94 28/01/2013, 14:11

tout à fait d'accord avec R-SWAT et Lycantrop, je commence à avoir maintenant quelques habitudes dans la chose et je suis prêt a aider ceux qui voudraient aller en ce sens. C'est en s'unissant qu'on devient plus fort.....

Posté par: Vash_the_stampede 28/01/2013, 14:31

Tout à fait d'accord avec vous messieurs !!!

Posté par: Henno 28/01/2013, 21:55

Plus qu'a trouver un moyen de réunir toutes ces bonnes volontés en fait ?! laugh.gif

@ loloOneil : oui mais ils savent que si tu les choppe ils sont bon pour un coup de Dong dans le ...!!! ninja.gif

Posté par: SG95 28/01/2013, 22:04

Il est clair que la menace relatives aux visées de certains parlementaires relatives à la législation sur les armes (et à l'intégration de l'airsoft dans leurs débats) étant pour le moment écartées, le travail est devenu moins "visible". Je suis persuadé que si une difficulté se présentait de nouveau, nous ferions tous front...

La FédéGN est présente sur pas mal de salons (Comic Con, geekopolis, SGS, ). Notre volonté depuis 2012 est de développer la présence sur les salons dans différentes régions (Nantes, Amiens, Cannes). Nous voudrions en faire plus, mais manquons de bénévoles (rien que sur la comic con, il y avait une moyenne de 60 bénévoles chaque jour sur la totalité de l'espace GN)

Pour revenir au sujet du transport des répliques et des risques de confusion, il faut voir que si nous savons ce que nous avons dans notre voiture ou entre les main, c’est loin d'être le cas du quidam moyen (les faits divers liés à des confusions sont nombreux, même si heureusement, jusqu'à maintenant, il n'y a pas eu d'évènement dramatique)

Il vaut mieux des pratiques saines adoptées par la communautés que des contraintes stupides imposées par le législateur ( déjà, si on arrivait a minima à un transport répliques dans une sacoche ou un emballage neutre, ce serait génial... le mythe du joueur équipé qui va au mac d'O n'est malheureusement pas.. qu'un mythe, même si la prise de conscience se généralise, il n'y a qu'à voir les commentaires sur certains visiteurs de salons attirant un public airsofteur).




Posté par: Henno 29/01/2013, 00:03

CITATION(SG95 @ 28/01/2013, 22:04) *
le mythe du joueur équipé qui va au mac d'O n'est malheureusement pas.. qu'un mythe, même si la prise de conscience se généralise, il n'y a qu'à voir les commentaires sur certains visiteurs de salons attirant un public airsofteur).


Je confirme pour le joueur qui vas au Mc Do équipé , ceux de mon équipe se sont mit en chaussures et veste civiles sous les quolibets des autres ... dry.gif
Quand je suis allé a la JE Centre en voyant des airsofteurs en tenues je pensais a des distributeurs de flyers pour informé et renvoyé vers un stand airsoft bien construit ...rien de tel !! D'ailleurs pas forcément besoin de répliques rien que la tenue suffit a mon sens les répliques peuvent rester au stand . unsure.gif

Bien résumé SG95, si tu as besoin de bénévoles fait moi signe ce sera avec plaisir (et je pense que je ne serait pas le seul ) que je te donnerais un coup de main quitte a dormir sur le stand dans un sac de couchage !!

Parfois j'ai envie d'agrémenté ma collection de T-Shirt d'un modèle ou est inscrit "Airsofteur responsable et fier de l'être !!"

Posté par: isurus94 29/01/2013, 12:58

Pas besoin d'airsofteurs pour voir du kaki dans les Mc do, si tu vas autours de nos casernes, c'est assez commun et dans certaines campagnes les tenues de chasseurs ne sont pas exempte d'un certain coté militaire. Ce qui je pense est important c'est surtout l'attitude (pas la peine d'essayer de passer pour ce qu'on est pas) et surtout ne pas avoir de répliques (le genre je garde mon GBB dans son étui de cuisse, ça fait plus "MALE").

maintenant s'il y a besoin d'un coup de main en RP, je suis ok les jours où mon emploi du temps le permet et quand j'ai pas ma fille.

Posté par: Vash_the_stampede 29/01/2013, 14:18

Clairement, à l'époque où nous avions un terrain, nous allions au McDo (à 10/15) le midi en treillis (c'est plus simple que de se changer), nous étions en plein travaux (pas de répliques ni de partie) et pas de soucis, pas de bizarrerie...

De toute manière sortir sur la voie publique avec des répliques ou du matos ça n'a aucun sens.....

Posté par: MilitXP 29/01/2013, 17:51

+1 Vash

Cependant je préfère mettre un sweat normal pour être sûr d'éviter la confusion (c'est ca quand on a les cheveux très court ^^).

Si un évènement sur la région parisienne, je suis aussi volontaire!

Posté par: Céphée 29/01/2013, 18:12

Si vous sortez au MacDo, vu que c'est le sujet, évitez les tenues françaises, c'est un bon conseil.

Si jamais vous rencontrez un vrai militaire, il pourrait très mal le prendre.
Particulièrement s'il y a des signes distinctifs sur la tenue, ou des patches peu glorieux.

Posté par: Henno 29/01/2013, 18:26

CITATION(MilitXP @ 29/01/2013, 17:51) *
+1 Vash

Cependant je préfère mettre un sweat normal pour être sûr d'éviter la confusion (c'est ca quand on a les cheveux très court ^^).


+1 aussi , même si j'ai pas ce problème (ou alors je suis un militaire français sous Louis XVI vu la coupe)....

Posté par: Henno 30/01/2013, 08:36

Avec mes cheveux et ma barbe je ressemble a Aragorn donc ont risque pas de me confondre avec un vrai militaire ....et en général j'ai des tenues Civilian donc ... cool.gif

Posté par: isurus94 30/01/2013, 11:53

tu peux aussi résoudre le problème en portant un treillis camo bleu et rose, personne ne te prendra pour un militaire. tongue.gif

Mais pour être plus sérieux, ça coute rien de mettre un blouson ou un sweet civil sur le haut et aucun insigne apparent. Ca évite les soucis (il peut y avoir de vrais militaires ou pire de vrais anti-mili) et tous risques de méprise des forces de l'ordre.

Posté par: MilitXP 30/01/2013, 20:37

Tu rejoins ma pensée isurus wink.gif.

Cependant pourrais-tu m'expliquer où je peux trouver le treillis camo bleu/rose, cela pourrait intéresser quelques folles de mon équipe ^^

Posté par: Henno 30/01/2013, 21:20

Simple j'en est un en projet pour un délire , tu met du colorant avec un treillis Urban et après trempage 24-48h dans de l'eau avec vinaigre blanc (merci FAf des bois) ça a l'air de fonctionner impec ...après tu agrémente en faisant du shopping chez Claire's et magasin du genre .

Mais au fait vu que pas mal d'airsofteurs portent du CE si il y'as contrôle ils ne risquent pas de manger si ils tombent sur un tatillon (je pense surtout a ceux qui ont du matos "rare et pas forcément légalement dispo" )?

Posté par: Lykantrop 30/01/2013, 21:56

non car la tenue CE en elle meme n'est pas répréhensible.
Qui plus est, l'attitude du porteur compte finalement bien plus que la tenue : un mec qui a une tenue approximative et qui se la joue aura bien plus à se reprocher qu'un mec avec une tenue fidèle mais qui fait tout pour bien faire comprendre qu'il n'est pas ce qu'il parait.

Posté par: Henno 30/01/2013, 23:29

Merci de l'info , je me demandais aussi ça vis a vis des bandes patronymiques ...n'aimant pas le vide sur ma tenue CE je met celle du paternel c'est légal ou vaut mieux que je m'abstienne ?

Posté par: Lykantrop 30/01/2013, 23:37

Disons que la législation est assez floue là dessus.
Où commence et où s'arrete le "de nature à préter une confusion".
Je pense, personnellement avec mon avis perso à moi, que la bande patro est un pas de plus vers la confusion, mais n'est pas non plus répréhensible (si l'attitude est correcte et qu'y a pas de gros insignes)

Posté par: Henno 30/01/2013, 23:46

Juste mon patch "Yoda" et l'ancien patch de mon ancienne asso....

En effet , tu as raison un mec qui se tiens bien aura plus de chance de s'en tiré avec un "pas bien" (en shématisant) qu'un pas doué qui roule des mécaniques en se prenant pour Jean Rambo (version FR de John Rambo) .

Posté par: MilitXP 30/01/2013, 23:51

Comme le dit Lykantrop tout est une question d'attitude et quelque soit ta tenue. Après si tu veux savoir si cela peut porter à confusion quand tu vas au Mcdo en treillis, mets la bande sur ton gilet tactique (mais il faut aller manger sans le gilet bien sûr wink.gif)

Posté par: Hacko 15/02/2013, 19:10

Pour avoir beaucoup jouer avec des militaires francais et des représentants des forces publiques je vous déconseille fortement de vous balader hors zone de jeu avec un quelconque insigne, grade ou blason actuellement en usage ou que ce soit dans le monde ! (Pour ce qui qui est des répliques non dissimulées on en parle même pas tellement ça coule de source blink.gif ). N'oublions pas que si NOUS joueurs avons un œil averti envers ce milieu en général il n'en est pas de même de tout le monde et la confusion est vite faite...La loi punit ce genre de comportement mais sans aller jusque la il est "logique" de ne pas se pavaner avec ces marques de fonction que l'on porte illégitimement . Que ce soit au Mac do ou au bistrot du coin...
Il s'agit de Respect tout simplement....
Conseil de policier : si vous vous faites contrôler avec du gear dans le coffre ou une réplique signaler le tout de suite à l'agent ça passera mieux.... Car comme le dit très justement militXP tout est question d'attitude.En espérant que mon post évitera aux jeunes softers les questions genre "si-je-braque-ma-réplique-sur-un-keuf-il-a-le-droit-de-me-shooter-?" Mais j'y crois pas trop... dry.gif

Posté par: Henno 15/02/2013, 20:38

CITATION(MilitXP @ 30/01/2013, 23:51) *
Comme le dit Lykantrop tout est une question d'attitude et quelque soit ta tenue. Après si tu veux savoir si cela peut porter à confusion quand tu vas au Mcdo en treillis, mets la bande sur ton gilet tactique (mais il faut aller manger sans le gilet bien sûr wink.gif )


Si je dois aller manger au Mc Do ou autre resto je me remet en civil si l'endroit le permet sinon je met des pompes civiles et un haut civil .
Si je regarde toutes mes tenues , seules certaines peuvent éventuellement poser problème :

-la tenue Tsahal (patch IDF en hébreu au dessus de la poche de poitrine droite genre nametape).
-la tenue DPM (patchs RMC sur la wood et drapeau anglais sur la desert la MTP je ne l'est pas finie).
-la tenue SWAT avec les patchs SWAT dos et poitrine.
-La tenue LAPD civilian/Patrolmen avec le badge métal LAPD officer).
-la tenue Vegetato avec le patch drapeau italien sur chaque épaule.
-la tenue ACU "101ème airborne" avec patchs au complets (3ème mains je crois car la name tape est Mouskipu) .

A votre avis je dois faire sauté les patchs (sur scratch) ou éviter de porté certaines tenues ou pas ?

Posté par: Lykantrop 15/02/2013, 21:37

Ce que je vais dire là n'est pas certain (quand je suis pas sûr de moi, je prefere le dire), mais selon moi, ce qui pose probleme c'est la confusion avec une autorité ayant...bah autorité justement.
Donc l'US, le SWAT et l'Italien ne devraient pas poser probleme. Les autres peut etre un poil plus, mais pour d'autres raisons.

Posté par: Céphée 15/02/2013, 21:45

Une simple confusion suffit, au sens de la loi.
Et les gens sont crédules.

Le mieux reste de ne pas porter d'uniforme complet lorsque l'on sort du terrain.
Un haut ou un bas dépareillé, ça se voit souvent. Du complet uniforme, moins souvent, sauf sur des militaires. Et je vois assez mal un civil différencier le CE du Multicam.

Posté par: kal0mpee 15/02/2013, 22:32

+1
Franchement, ça coûte rien de mettre un pull ou un t-shirt à la place du combat-shirt (et retirer le matos évidemment) et ça peut éviter tellement d'emm*rdes.

Posté par: Henno 15/02/2013, 22:35

Si je vous racontais ce qu'il m'est arrivé de voir (je pense que je ne suis pas le seul) vous hallucineriez ...

Entre ceux qui pratiquent en plein jardin public rempli de poussettes et ceux qui arrivent full équipés manque que les répliques avec la pinte en canette de 1664 a 8h30 du matin au point de RDV ... dry.gif

Et le pire du pire : deux mecs qui vont faire les courses avec gilets tac et PA chargeurs engagé ...me suis pas géné pour pousser une geulante malgré madame qui tentais de me calmer !!

Posté par: Lykantrop 15/02/2013, 22:44

gueulante justifiée, mais hélas ils ne sont pas en infraction.

Posté par: Latout 15/02/2013, 22:49

comme Céphée et Kal0mpee

Posté par: Henno 16/02/2013, 00:16

CITATION(Lykantrop @ 15/02/2013, 22:44) *
gueulante justifiée, mais hélas ils ne sont pas en infraction.


Comment pas en infraction ? Je te jure que tu aurait été là tu te serais planqué ...j'ai tellement geuler que le directeur du magasin est venu voir ce qui se passait . ninja.gif blushing.gif

Posté par: Lykantrop 16/02/2013, 01:26

Bah ouais, je sais bien je sais bien. Mais, comme tu le sais sans doute, quand j'affirme un truc c'est que je suis a peu pres sûr de moi (bien qu'une erreur soit toujours possible). Et, d'un point de vue strictement légal, helas, ils n'ont rien à se reprocher. J'ai appris ça recement et j'ai eu du mal à y croire aussi.

Posté par: madmax33 16/02/2013, 01:39

Et ils ont dit quoi les gugusses Henno? Ils se sont platement excusés au moins?

Posté par: Henno 16/02/2013, 02:22

Ils ont pas trop eu le temps de parler et Madame les as évacuer hors de ma vue avant qu'ils finissent steaks hachés au rayon boucherie . blushing.gif ninja.gif
Je m'énerve rarement mais quand je m'énerve .... evil2.gif

Peut-tu m'expliquer le truc du "pas en infraction" en MP Lykantrop ? J'avoue ma perplexité .

Posté par: atomik_horses 16/02/2013, 11:37

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un terrain où va se passer des parties d'airsoft, et je voudrais faire signer l'organisateur d'une partie afin de ne pas être responsable du moindre soucis (vol, accidents, répliques trop puissantes...) et que cette responsabilité incombe à l'organisateur.

Dans ce même contrat, j'y inclus la responsabilité de l'organisateur et non de ma SCI ainsi que l'acceptation du règlement intérieur de mon terrain.

Est-ce que je peux faire ce genre de déclaration (à faire signer par l'organisateur) ?

Est-ce que quelqu'un a un modèle de déclaration de décharge de responsabilité?


Merci d'avance.

Posté par: Lykantrop 16/02/2013, 11:57

Il me semble que c'est en effet le cas.
La Federation française d'Airsoft a recement, justement, publié des informations à ce sujet, proposant des "contrat types" : http://ffairsoft.org/site/aide-aux-clubs/
J'avoue que j'ignore si d'autres ont fait de même, sinon j'aurais mis aussi les liens par soucis d'équité (et apres y en a encore qui disent que chacun tire la couverture à lui).

Posté par: atomik_horses 16/02/2013, 13:24

CITATION(Lykantrop @ 16/02/2013, 11:57) *
Il me semble que c'est en effet le cas.
La Federation française d'Airsoft a recement, justement, publié des informations à ce sujet, proposant des "contrat types" : http://ffairsoft.org/site/aide-aux-clubs/
J'avoue que j'ignore si d'autres ont fait de même, sinon j'aurais mis aussi les liens par soucis d'équité (et apres y en a encore qui disent que chacun tire la couverture à lui).


Super ça répond plus ou moins, j'ai juste à le faire à ma sauce pour une location à la journée. Merci !

Posté par: Céphée 16/02/2013, 15:48

CITATION(Lykantrop @ 16/02/2013, 11:57) *
Il me semble que c'est en effet le cas.
La Federation française d'Airsoft a recement, justement, publié des informations à ce sujet, proposant des "contrat types" : http://ffairsoft.org/site/aide-aux-clubs/

Pour info, il y a quelques fautes d'orthographe et de frappe dans les documents.
Rien de grave, mais quand je lis « ATTESATION SUR L’HONNEUR » dans un cadre d'en-tête, je trouve que ça perd un peu de sérieux sleep.gif

Posté par: Lykantrop 16/02/2013, 15:48

merci pour l'info, je transmet blushing.gif

Posté par: atomik_horses 16/02/2013, 18:49

Oui j'ai vu et de toutes façons, je remet à ma sauce certains points car on loue le terrain à la journée et non pour une période donnée.

Par contre est-ce que je peux mettre une clause comme quoi s'il y a un vol ou un accident, c'est la responsabilité de l'organisateur et non celle de la SCI ? (je dit ça car je trouve que c'est un des éléments les plus importants d'autant plus que ça doit quand même arrivé souvent; enfin sans parler de malheur; mais si je suis propriétaire et que je loue à quelqu'un c'est plus de ce genre de choses que je souhaite que ma responsabilité ne soit pas engagée).


Merci d'avance.

Posté par: Oioi 18/02/2013, 20:22

CITATION(Lykantrop @ 15/02/2013, 22:44) *
gueulante justifiée, mais hélas ils ne sont pas en infraction.

Si, clairement en infraction. Tu n'as pas le droit de laisser apparaitre au public une réplique d'airsoft. Or, là s'ils ont le GBB chargeur engagé à la ceinture, ce n'est même plus une question de laisser apparaitre, c'est de l'exhibition...

Posté par: Lykantrop 18/02/2013, 21:44

Pourquoi les gens viennent toujours me contredire quand je suis certain de ce que j'avance et me base sur des textes de loi......

Posté par: loloOneill 18/02/2013, 21:55

CITATION(Lykantrop @ 18/02/2013, 21:44) *
Pourquoi les gens viennent toujours me contredire quand je suis certain de ce que j'avance et me base sur des textes de loi......


Peut-être parce que tu es loin d'avoir la science infuse?

http://www.souvigny-en-sologne.fr/images/port_armes.pdf

Certes limité géograpiquement, mais ça s'est vu.

Ou encore

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-62512QE.htm

Je te le mets en citation pour que tu le vois bien.

CITATION
Par ailleurs, compte tenu des méprises que peut susciter l'usage de ces objets, les préfets ont reçu l'instruction, par circulaire du 6 mai 1998, d'interdire, par arrêté pris dans le cadre de leurs pouvoirs de police générale prévu à l'article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, le port et le transport de ces objets dans les lieux publics, et notamment sur les voies publiques, dans les transports publics, dans les établissements scolaires et leurs abords et dans les parcs et les jardins publics ou ouverts au public, en tenant compte des circonstances locales. Enfin, il est rappelé que le code pénal assimile, en son article 132-75, l'arme factice à une arme par destination. En effet, l'article 132-75 précise que : « Tout objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une arme dès lors qu'il est utilisé pour tuer, blesser ou menacer ou qu'il est destiné, par celui qui en est porteur, à tuer, blesser ou menacer », de plus : « Est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné, par celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser. » Ainsi le fait de menacer une personne avec une arme factice, ayant effectivement l'apparence d'une arme, suffit à lui causer une frayeur caractérisant le délit de violence avec port d'arme.

Posté par: Lykantrop 18/02/2013, 21:57

Mais, en dehors des rares zones concernées, ils sont en toute légalité. Donc bon......

edit : tu sais Lolo, inutile de le souligner ou le mettre en gras. Contrairement à mes détracteurs sur certains débats, j'ai lu le texte du lien avant de répondre.

Posté par: Henno 18/02/2013, 22:00

Je dirais que certes ils sont "éventuellement" dans la légalité mais que ce sont de vrais c**s ....

Désolé mais fallait que ça sorte . Au besoin je me ré auto-sanctionne d'interdiction de poster .

J'attends l'avis des modos/admins si c'est le cas et je comprendrais tout a fait la sanction .

Posté par: loloOneill 18/02/2013, 22:19

CITATION(Lykantrop @ 18/02/2013, 21:57) *
Mais, en dehors des rares zones concernées, ils sont en toute légalité. Donc bon......

edit : tu sais Lolo, inutile de le souligner ou le mettre en gras. Contrairement à mes détracteurs sur certains débats, j'ai lu le texte du lien avant de répondre.


Alors pourquoi tu mets rares zones?
Ca parle de voies et lieux publics. C'est un peu plus vaste que rares zones. blink.gif

Posté par: isurus94 18/02/2013, 22:21

Ils n'ont certes commis aucune infraction répréhensible par la loi, mais sur ce coup là Henno a raison sur un point "quelle bande de C.....", c'est à cause de gens comme ça que l'on risque un jour d'avoir une réglementation bien plus restrictive.

C'est en agissant en bonne intelligence et avec respect envers des personnes qui ne connaissent pas forcément notre activité et "nos droits", que l'on arrivera à briser certains à priori qui ont la peau dure.

Posté par: Lykantrop 18/02/2013, 22:24

Bah je met rare zones car c'est localisé géographiquement, et que finalement peu des localisations ont adopté ce texte.
Dans l'exemple que tu donnes en premier lien, c'est effectivement le cas.

Fin bon, voilà quoi, on a eu un malentendu sur un terme, c'est tout. Quoi qu'il en soit, ça reste effectivement des idiots dont nous pourrions nous passer.

Posté par: Oioi 18/02/2013, 23:13

Chez moi le lien ne fonctionne pas. Suis ptetre un peu fatigué, mais je vois tjs pas prquoi ils n'étaient pas en infraction, qqun peut m'éclairer ?

Posté par: kal0mpee 18/02/2013, 23:14

CITATION
ont reçu l'instruction

Il me semble que tous ne l'ont pas fait.

Posté par: loloOneill 18/02/2013, 23:23

CITATION(kal0mpee @ 18/02/2013, 23:14) *
Il me semble que tous ne l'ont pas fait.

Je ne saurai te dire. Je n'ai pas assez de connaissances dans les textes et leurs mécanisme pour les trouver.
Mais, l'info que j'ai trouvée date d'une réponse donnée en 2010, lors d'un débat à l'assemblée.

Posté par: Lykantrop 18/02/2013, 23:39

Effectivement, vous avez compris le probleme : tous ne l'ont pas fait, bien au contraire.
Et c'est donc une chose qui gene tres fortement les forces de l'ordre, car certains petits malins profitent de cela pour porter sur eux un "PA", afin d'avoir sur eux de quoi menacer des gens.
Helas, tant qu'ils ne les choppent pas en train d'utiliser ça en arme par destination, ils ne peuvent rien faire.

C'est d'ailleurs un des axes de la FFA (aller, soyons fous) : proposer d'interdire le port de réplique plus fermement. Cela ne nous couteras rien, a nous les airsofteurs responsables, et ça permet à la fois de sécuriser un peu plus et de se faire bien voir par le ministere.

Posté par: isurus94 19/02/2013, 10:55

Plus simplement je dirais qu'hormis le préfets de : Paris (pref Police), Marseille, Lyon, Toulouse, Nice, Toulon, Ajaccio et Bastia, ben je crois qu'il n'y en a pas d'autres à avoir pris l'arrêté applicable.

Posté par: vullcan50 10/03/2013, 18:04

LEGISLATION

La plupart des airsofteurs disent que l'airsoft est interdit aux mineurs, que c'est la loi, et que les mineurs font n'importe quoi, y compris jouer dans des terrains non sécurisés, et sont donc un danger pour l'airsoft qui pourrais être interdit suite au fait divers de trop.

Ils se reposent, pour dire que c'est la loi, sur le décret que vous pouvez trouver ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000209748&dateTexte&categorieLien=id

Cependant, il y a plusieurs choses à en dire.Tout d'abord, le titre du décret est clair : "Décret no 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu ". C'est à dire qu'il concerne les conditions de commercialisation des répliques d'airsoft.Or, la commercialisation, au sens légal du terme, c'est l'échange entre un professionnel et un particulier. Les échanges entre particuliers ne sont en effet pas soumis aux mêmes contraintes, aux mêmes lois.

On pourras répondre que le titre ne fait pas tout. Il est très important, mais c'est vrai qu'il ne fait pas tout. L'article premier, en revanche, définit clairement que "L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des [répliques d'airsoft], sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret". Donc, la possession ou l'utilisation d'une réplique ne sont, eux, pas réglementés par le présent décret.

Il existe un principe fondamental du droit français que l'on peut résumer ainsi : tout ce qui n'est pas interdit est autorisé. En clair, si un texte n'interdit pas une chose, alors il est parfaitement légal de faire cette chose. Pour qu'il y ai interdiction, il ne suffit pas de dire "oui mais si on interdit de leur vendre, c'est qu'on veut que se soit interdit". Non. Une interdiction légale, il faut qu'un texte le dise noir sur blanc, avec une sanction prévue.

Or, comme nous venons de voir, la possession et l'utilisation d'une réplique d'airsoft, par qui que se soit, ne sont pas réglementée. Nul part. Il n'existe aucun texte. Quel que soit l'age.Donc, premier point, aucun texte n'interdit aux mineurs de posséder ou utiliser une réplique d'airsoft.

Mais ce n'est pas tout. Car, certains dirons que comme il est interdit d'en vendre, alors ils ne peuvent en avoir, ou alors leur réplique est l'objet d'un délit. Sauf que l'introduction du décret nous montre que celui ci est soumis au Code de la Consommation.Il ne concerne donc que les personnes soumises au Code de la Consommation, c'est à dire les professionnels de la vente, les fabricants, et assimilés.
Il ne concerne pas les particuliers !
Et cela est confirmé par un courrier de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) dont vous pouvez trouver la trace ici :
http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=164626
Dans ce courrier, il est dit clairement : "Ce décret réglemente les conditions de commercialisation, c'est à dire la transaction effectuée entre un professionnel et un consommateur et exclut donc, l'usage privé ainsi que les échanges de produits dans le cercle familial."

Ainsi, quand un père donne une réplique à son fils après l'avoir acheté dans un magasin, personne n'est en illégalité : le magasin a vendu à un adulte, le père non soumise au décret peut le donner à un mineur, et le mineur n'enfreint aucune loi puisque la possession ou utilisation ne lui est pas interdite.

Certains parlerons du courrier de la chancellerie à la FFA. Le fait est que cet organisme répond à une question posée par une fédération, c'est a dire une personne morale soumise au Code de la Consommation et donc au décret. Il est donc normal qu'il réponde que cette fédération ne peut fournir de réplique à un mineur.

Nous avons vus qu'un mineur peut parfaitement obtenir une réplique d'airsoft en toute légalité, et qu'il pouvais de toute manière au minimum en posséder une et l'utiliser.Mais maintenant, il faut faire avancer les choses. Pourquoi ? Et bien car la grande majorité des associations rejettent violemment les mineurs, soit "parce que c'est la loi" (or, cela est faux), soit parce qu’ils ne veulent pas s’embêter avec des mineurs qui font n'importe quoi en jouant dans des conditions non sécurisées.

Mais, justement, c'est le rejet des mineurs qui a pour conséquence directe de les pousser au "jeu à la sauvage" sans aucun encadrement. Il faut au contraire les accueillir, leur apprendre les bases, et ainsi ils deviendrons des airsofteurs responsables et de grande qualité au lieu de finir dans la page des faits divers.En d'autres termes : c'est le fait de rejeter les mineurs ainsi qui cause (ou amplifie) le jeu sauvage, et qui est donc à l'origine des faits divers, et sans doute du "fait divers de trop".

Pour résumer : - ni la possession, ni l'usage d'une réplique par un mineur de sont réglementes- l'absence de réglementation fait que c'est parfaitement légal- le décret 99-240 ne vise que les personnes soumises au Code de la Consommation et exclue de ce fait les particuliers.- cela a été confirmé par la DGCCRF- c'est le rejet des mineurs qui est la cause du jeu sauvage- les mineurs cesserons de faire n'importe quoi quand quelqu'un leur apprendras ce qu'il faut faire.

voila se que j'ais a dire

Posté par: Lykantrop 10/03/2013, 18:41

T'inquiete, on est au courant. Y a un sujet qui en parle treeeeeees longuement.

Posté par: bravo02 11/03/2013, 00:10

donc si on suis ton raisonnement vullcan on peut en tant que particulier mettre à disposition une réplique a un mineur est autorisé par la loi.
c'est bien ça?
definition de commercialisation : nf fait de commercialiser, de mettre sur le marché, de proposer à la vente .
pas de notion de particuliers ni de professionnel .


Posté par: Lykantrop 11/03/2013, 00:20

Y a deja un sujet qui en parle en long, en large et en travers : la définition juridique de ce mot inclue l'echange d'un professionel vers un particulier, et exclue les echanges entre particuliers (définition confirmée par la DGCRRF). Qui plus est le décret est fondé sur le Code de la Conso (confirmé par le ministere) et exclue de ce fait les particuliers de son champ d'application (confirmé par la DGCRRF).
http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=181013

Posté par: bravo02 11/03/2013, 07:37

d'accord je suis pas juriste ,moi il y a une armurerie qui m'as dit qu'il pouvait nous vendre jusqu'a 14 joules en toute légalité
est ce vrai?

Posté par: Lykantrop 11/03/2013, 12:14

14 j'avoue que je je ne sais pas. Ce que je sais en revanche, c'est que à l'heure actuelle, entre 2 et 10 joules c'est pas illégal.

Posté par: bravo02 11/03/2013, 22:16

ben il parait que la législation qui definit les armes parle d'une puissance en sortie de bouche superieur a 14 joules , donc en dessous n'est pas considerer comme une arme donc vente libre
enfin sij'ai bien tous suivi

Posté par: Henno 11/03/2013, 22:24

Ont est pas un peu HS là ?

En plus :

CITATION
4* Tout propos incitant à enfreindre une loi ou rapportant un non respect de celle-ci est interdit. Est incluse l’incitation à faire jouer un mineur avec une réplique de plus de 0.07j et le fait d’accepter publiquement sur le forum d’enfreindre la loi en vigueur. De même, les sujets concernant les répliques d'airsoft de plus de 2 joules ainsi que leurs utilisations/détentions sur le territoire national ne sont pas admis sur ce forum.


Ont flirte un peu avec la partie en "gras" ....si vous utilisez des répliques de plus de 2j je reste en ZN moi j'ai l'épiderme fragile !! laugh.gif

Posté par: Céphée 12/03/2013, 07:11

CITATION(bravo02 @ 11/03/2013, 22:16) *
ben il parait que la législation qui definit les armes parle d'une puissance en sortie de bouche superieur a 14 joules , donc en dessous n'est pas considerer comme une arme donc vente libre
enfin sij'ai bien tous suivi

Source ?

Parce que le décret 99-240 parle bien de 2 joules.

Posté par: isurus94 13/03/2013, 15:35

Moi je dirais qu'au dessus de 2 joules on sort largement de l'airsoft classique et que ça n'est donc pas le forum pour en parler (mais je m'empresse de préciser (avant de me faire montrer du doigt) qu'en terme de réglementation sur les "armes" (je parle plus de répliques là) l'acquisition et la détention de lanceur à ressort ou à gaz d'une puissance supérieure à 2 joules et inférieure à 10 joules est totalement libre, mais ce n'est plus notre loisir on change de registre).

Donc si quelqu'un vient sur un terrain avec plus de 2 joules je doute fort qu'il puisse jouer dans la majorité des associations (je ne fais pas la police chez les autres). rolleyes.gif


Posté par: SpectreFF 13/03/2013, 20:15

J'ai vu que sa a été débattu plusieurs fois mais question pour faire jouer un mineur !

Pourquoi le paintball et non l'airsoft ?
Après un lanceur de paintball est plus puissant que nos réplique qu'on a tous !
Je me demandai donc pourquoi cela était interdit ?

Merci de vos réponses et désolé de posté ici !

Posté par: RavenV60 13/03/2013, 20:16

Va lire le topic sur les mineurs, y'a 49 pages, tu trouveras la réponse dedans. Peut-être.

Raven

Posté par: Lykantrop 13/03/2013, 20:52

Je répond quand meme (je répondrais au PM dans la soirée, là chuis au boulot) : c'est le fait qu'ils ressemblent trop à des "armes de guerre" qui prime dans l'interdiction de l'airsoft aux mineurs, avec la confusion qu'on imagine possible sur la voie publique, avec les risques qui sont alors évidents.

Posté par: Henno 13/03/2013, 23:41

CITATION(SpectreFF @ 13/03/2013, 20:15) *
J'ai vu que sa a été débattu plusieurs fois mais question pour faire jouer un mineur !

Pourquoi le paintball et non l'airsoft ?
Après un lanceur de paintball est plus puissant que nos réplique qu'on a tous !
Je me demandai donc pourquoi cela était interdit ?

Merci de vos réponses et désolé de posté ici !


Je pige que dalle a ton message , si tu a vu que ça a été débattu moult fois pourquoi poster ici et pas dans les topics qui en parlent encore ouverts ?

Posté par: Céphée 14/03/2013, 06:38

+1

Pour une fois, la modération a été cool, et a laissé le sujet complètement libre et ouvert, malgré le fait que le point 4 de la charte fut violé sauvagement à plusieurs reprises.
Alors autant continuer dans le même, et ne pas polluer d'autres sujets.

Posté par: Psychos 14/03/2013, 11:27

Céphée à tout bien résumé....on évite le hors sujet, ça à déjà été traité dans un autre topic, merci d'aller le lire.

Posté par: marc21 09/04/2013, 18:37

salut !!



j'ai une question,dont je connais la réponse mais c'est pour être sur et pour là faire fermer un un ptit c.. qui se croit plus malin que moi.

voilà ,j'ai découvert à ma grande surprise que des gamins organisaient une grande partie d'airsoft avec + de 80 personnes sur un terrain privé,composée de majeurs et surtout de mineurs,limite maxi des puissances ,2 joules hummm ...


je fait la remarque et ce gamin et il me répond qu'il a toutes les autorisations etc ... pour moi c'est 0,07 joules point bar !! que ça soit sur un terrain privé ou pas.



j'ai bon ?? et le must !! un shop airsoft aura un stand là bas.bref !! pas terrible tout celà.



vous en pensez quoi ?? moi perso ça me gonfle,l'airsoft est déjà pas très bien va dans mon département,mais là ...

Posté par: Lykantrop 09/04/2013, 19:44

Disons que les choses ne sont pas forcément aussi tranchées qu'on ne le pense wink.gif
Cherche le post "le jeu des mineurs, la vérité" (et prépare de l'aspirine)

Posté par: marc21 09/04/2013, 20:02

oui j'ai vue celà,mais là on parle d'une manif de 80 personnes,blindée de mineurs et vente de matos sur place,bref ... ça sent pas bon ...

moi je voudrais bien que ça soit tranché une bonne fois pour toute,que l'on puisse argumenter le pourquoi du comment ..

Posté par: Henno 15/04/2013, 01:59

Bon alors pour ce qui concerne les mineurs je ne me prononce pas (et sauf cas flagrant et dangereux) ont est pas des shériffs c'est bête a dire mais bon ...ont vas pas faire nos Buffy avec les mineurs dans le rôle des vampires .

Après pour le shop qui a un stand là bas ça me parait bizarre :

Un stand de shop en général c'est sur les grandes OP (et encore) la preuve j'ai déjà fait des parties avec Nico d'AD1 (150 personnes) et même là il n'y avait pas de stand donc pour des dominicales ...

Et puis ne saute pas aux conclusions trop vite , t'est tu déplacé pour voir de tes yeux éventuellement avoir des preuves si ce qui ce dit est réel ?
Je veut dire , ce n'est pas parce que un shop a un stand là bas qu'il vends aux mineurs pour être clair , là tu fait un procès d'intention "y'as un shop et des mineurs donc forcément il vends a des mineurs" !!

Si c'est le cas appelle directement les forces de l'ordre mais soit sûr de toi avant de diffamer une asso/team qui fait jouer des mineurs sur des suppositions (et après ont se demande pourquoi les mineurs galèrent même en 0.07j etc... ninja.gif ) .

Bref je sais que c'est ultra-chiant mais tu n'y peut rien a moins d'avoir des preuves béton .

Posté par: Oioi 15/04/2013, 07:05

CITATION(Henno @ 15/04/2013, 02:59) *
Si c'est le cas appelle directement les forces de l'ordre

Bof bof, quoi de mieux pr décrédibiliser notre pratique...

Posté par: marc21 15/04/2013, 10:25

salut !!

pour être sur qu'il y a eu des mineurs,on en est sur !! confirmé par l'orga qui en est un et rien qu'en regardant la tronche des joueurs présent sur facebook.donc là on y est.
et c'est ni une asso ni une team qui organisaient cet journée,juste 2,3 gusses sous la coupe d'un shop airsoft ils on confirmé en faisant de la pub sur leur page FB .. hum ...pour une asso ,ça serait un suicide d'organiser ce genre d'évènement.

les forces de l'ordre avaient été avertie,et par plusieurs personnes dont des président d'asso etc ..

on a eu 2,3 espions hier sur place qui ont fait des photos et peut être les gendarmes,on attend plus d'infos.

après je ne sais pas si le shop en question c'est déplacé suite au bordel que l'on a mis,mais c'est lui qui fournissait les répliques a gagner a leur OP et je peux vous assurer que c'était pas des minis répliques.

on a regardé un peu le genre de répliques que les minos auraiernt sur leur terrain hummm .. des DAN WESSON,mauser SR etc ...

si je fait un procès d'attention,c'est que j'ai de bonnes raisons !! et des argument en béton.après la loi est mal faites,on le sait tous,mais si il arrive une couille,on aura un joli article dans le journal qui fera une belle pub sur notre loisir.

je tiens aussi a préciser qu'ils fesaient casquer 6 euros de paf et qu'il n'avaient pas pris d'assurance spéciale mineurs.et niveau encadrement,pas de secouristes,etc...on ne sait même pas si il y avait un chrony...

c'est bien joli de faire une grande op avec des mineurs ,mais encore faut il être au top niveau orga pour être crédible et là ça n'était pas le cas.

edit: visiblement leur op c'est très bien passé du moins pour eux .. les flics ont autorisé la partie. donc amis mineurs,quand on tire des conclusions de tout celà,on peut résumer celà:

si vous avez un terrain privé:n'hésitez pas !! jouez avec des majeurs avec des réplique de + de 2 joules !! faites payer un paf,etc .. vous ne risquez rien pénalement !! comme quoi tout ce que j'ai pu lire sur fa a ce sujet là ne tient pas la route.

vous vous engueulez là dessus en disant ils n'ont rien a faire avec des répliques au dessus de 0,08 joules,mais c'est faut !! la preuve !! va quand même falloir éclaircir tout celà !!


mineurs 1
vieux cons de majeurs responsables:0

Posté par: Henno 15/04/2013, 19:50

Des Dan en partie ? Nan mais là c'est pire qu'avoir le syndrome Simpson !! blink.gif

@ Oioi : je sais mais tu préfère quoi ? Attendre une connerie ou aller faire un peu d'information de façon polie auprès de nos chers amis des FO ?
Et puis le décret pris dans un sens pro ou anti mineurs a mis tout le monde d'accord sur un point : un pro ne peut légalement vendre/donner/etc des répliques de plus de 0.07j a un mineur .

Prévenir les FO mouais , quand je l'est fait les mecs ne savaient même pas ce que c'était , heureusement j'avais un petit kit tout prêt et une réplique (avec autant de sécurité qu'un "machinkitue" je précise) pour informé .


Moi aussi ça me gave de voir ça mais a part risquer le tout pour le tout en appellant les FO tout ce que l'ont peut faire c'est attendre en croisant les doigts et en priant la bille sacrée que rien de facheux ne se passe .

Posté par: Oioi 15/04/2013, 19:57

Aller leur parler ? Tout simplement. Pas seul, mais en groupe important pour ne pas devenir leur risée.

Posté par: Henno 15/04/2013, 20:52

Mouais pas envie que ça finisse façon Notre Dames des Landes non plus ...

Sans compter qu'ont te diras "de quel droit ? vous êtes pas flics alors cassez vous!! " et autres "ch'fait c'ke je veut chez moi c'est une propriété privée" ...bref ont est un peu coincé même si la loi est de notre coté.

Posté par: isurus94 17/04/2013, 16:25

Pas évident d'intervenir comme ça sans un cadre juridique sur un terrain privé. Surtout que seul le propriétaire peut requérir les forces de l'ordre pour une occupation illégale ou encore un voisin pour tapage (diurne, les nuisances ça marche toujours).
Mais bon si cela a été annoncé par voie de presse (internet est considéré comme tel), le rassemblement (ou événement) a l'obligation d'avoir une assurance le couvrant, sinon ça c'est une infraction relevable par les forces de l'ordre. Je sais la délation c'est pas beau mais tout citoyen a l'obligation de signaler aux forces de l'ordre une infraction avérée et en cours d'exécution.
Après, une fois à l'intérieur il y a possibilité de gratter un peu plus, le tout c'est de pouvoir avoir un motif pour entrer après on trouvera toujours suffisament d'infractions pour les renvoyer dans les jupons de maman. (je pense qu'avec un joli petit paquet d'amendes à payer à la clé ça devrait les calmer jusqu'à leurs 18 ans).

Posté par: SofEvans 18/04/2013, 09:37

CITATION(psyco_mantis @ 18/04/2013, 09:01) *
c'est beau l'intolérance et l'arrogance ! ! !

j'en ai la larme à l'œil d'un émoi franc d'être confronté à ces qualités humaines tellement merveilleuse wub.gif

ça me ravi dans mon appréciation de l'Homme...


Bienvenue dans la réalité ...

Merci aussi de juger aussi rapidement "l'intolérance" et "l"arrogance" de certaines personnes ici.
Je tiens juste à signaler que si ces personnes étaient aussi arrogante et intolérante que tu le pense, ils ne se seraient pas donné la peine d'étudier des textes de loi pour voir jusqu'où ils peuvent agir pour les mineus (si si, j'ai bien écrit POUR et non contre), cf : http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=181013

C'est juste que si on veut agir pour les mineurs, ca sera difficile de faire quoi que ce soit si certains mineur/majeur font n'importe quoi.

j'en ai la larme à l'œil d'un émoi franc d'être confronté à ton raisonnement.
ça me ravi dans mon appréciation envers toi.

Posté par: marc21 18/04/2013, 10:04

intolérant ?? et puis quoi encore ??

c'est pas une fois qu'il y aura eu un bon gros accident avec un mineur "ou un majeur",le tout bien médiatisé,et que par la suite un député dira "aller hop on interdit comme en Allemagne" qu'il faudra venir pleurer.

je te vois bien après dire font chi** ces idiots, ils ont fait n'importe quoi et c'est nous qui ramassons !! c'est pas une fois qu'on aura le bec dans l'eau qu'il faudra agir.

la tolérance ça se mérite aussi,et certains ne jouent pas jeu.

Posté par: Lykantrop 18/04/2013, 11:04

Euh ouais mais Marc.....mettons les choses dans l'ordre : SI (et j'insiste sur le "si") les mineurs ont effectivement le droit de jouer légalement, c'est principalement leur rejet par les assos qui favorise leur jeu sauvage, et qui leur empeche d'avoir acces à un encadrement pour qu'ils jouent correctement.

En clair, quand je vois des gens commenter une vidéo youtube montrant des minots qui font nawak, en hurlant style "ouais bouh ils font n'importe quoi" et bien c'est justement parceque ces memes commentateurs les ont rejetté que personne ne leur a expliqué comment ne pas faire n'importe quoi.

Comment peut on demander à des gens quel que soit leur age, de se débrouiller pour pratiquer un loisir complexe, sans aucune aide ou soutien, et ensuite venir gueuler parcequ'ils le font mal ? C'est un non sens total.

Apres effectivement tu as raison, niveau assurance ça va leur faire tout bizarre quand il y aura un probleme. D'autant que tu parles de matos 2J+ : paradoxalement c'est de la vente libre, donc ils ont le droit, mais je crois bien que niveau assurance c'est délicat.
Apres tout, qui sait ? Ptet qu'ils sont en regle ? Ptet qu'ils ont un dossier en béton ? Evidement qu'on peut sérieusement en douter, mais apres tout.

Enfin, SoftEvans n'a pas tord, on a bien discuté sur le sujet consacré et les intervenants ici ont montré une réelle ouverture d'esprit.

Posté par: Lykantrop 18/04/2013, 11:20

Disons que Henno et Isurus font partie des gens open et capables de discuter.
A mon avis, le sujet a surtout été fermé a cause de mon incapacité à éditer le premier post pour y résumer l’entièreté du sujet.
Parceque bon.....le coup du "nan mais ton truc nouveau il était pas nouveau et connu de tout le monde" alors que personne ne semblais en avoir jamais entendu parler avant, j'y crois moyen.

Posté par: Henno 18/04/2013, 12:01

Moi ce n'est pas le fait que ça soit des mineurs qui me dérange , c'est que je préfère que ceux ci pratiquent dans des conditions optimales. wink.gif

Des orgas mineurs non , non et re-non par exemple (ou les Dan Wesson même nous les VCA ont y'a pas droit en partie en général).

Posté par: marc21 18/04/2013, 12:46

comme d'hab,chacun tourne les post des autres à leur sauce !!

ce que tu pense de moi je m'en fout !! je fait juste état d'un truc qui c'est passé chez moi et qui n'est pas du tout au gout des assos airsoft de mon département point.

et comme le fait signaler si bien henno,c'est plus le fait que cette partie est été organisée par des mineurs,sans en vrai encadrement et sans assurances adéquat qui me dérange.
de toutes façons c'est toujours la même chose sur ce forum .. c'est toujours la guerre sur ce sujet.

aller salut,je ne rajouterais rien de plus car ça va partir en couille et modo interviendra.

Posté par: Lykantrop 18/04/2013, 12:59

Disons juste qu'il y a une différence entre "ne pas etre du gout de" et "etre illégal" wink.gif

Posté par: Psychos 18/04/2013, 14:03

CITATION(psyco_mantis @ 18/04/2013, 12:04) *
je vais donc mettre une annonce pour tout les extrémiste:
- Ce dimanche avec mes camarades de team nous organisons un partie chez moi nous serons 5 adultes et 9 mineurs, appeler vite les flics et venez nous empêcher de jouer, nous somme de dangereux délinquants ! ! !


Parfait, bonnes vacances donc, c'est cadeau....

l'avatar aussi tien,

la charte du forum n'est pas faites pour les chiens, merci de la respecter même si nous autorisons les discussions sur le sujet ici.

merci aussi de faire un ENORME effort sur la pertinence de vos propos et sur votre courtoisie.

Psychos

Posté par: Henno 18/04/2013, 15:12

Je pense que si nous voulons avancer dans le shmilblick nous devons savoir débattre de façon constructive , s'envoyer des fions n'est guère productif .
J'ai mon opinion sur le sujet mais je ne suis pas fermé a une évolution si elle est argumentée etc...

Jouer la provocation n'est guère judicieux , les admins/modos ont l'amabilité de faire preuve d'ouverture d'esprit j'ignore si c'est la même chose pour vous mais je trouve que nous devons nous montré "dignes" de ce geste . wink.gif

J'évite de posté a chaud car je risque de dire des conneries .

Posté par: cracoukas 10/05/2013, 07:55

chat lu a tous ,
bon dsl je viens comme "un cheveu dans la soupe" biggrin.gif
je voudrais savoir si une assoss a déjà pu avoir un terrain communal cédé a titre gratuit ou loué pour pas cher pour une longue durée ?
car je voudrais faire la demande sur ma commune mais je ne sais pas si cela est possible

d'avance merci pour l'aide rolleyes.gif


Posté par: Ghost Line 12/05/2013, 10:02

A priori, rien ne s'y oppose :

http://www.mairieconseils.net/cs/BlobServer?blobkey=id&blobnocache=true&blobwhere=1250167478763&blobheader=application%2Fpdf&blobcol=urldata&blobtable=MungoBlobs

Posté par: cracoukas 12/05/2013, 11:16

merci pour le document , cela va déjà bien m'aider au cas ou hug.gif

Posté par: isurus94 13/05/2013, 14:34

Ce serait bien si on revenait au sujet initial du topic.......je n'ai pas souvenir d'y avoir vu mentionné une quelconque allusion aux mineurs. Il s'agissait de réglementation sur les "armes", et de savoir si l'usage de certains équipements était ou non possible ? wink.gif

Posté par: Lykantrop 13/05/2013, 14:39

Je vois ce sujet comme un question-réponse sur la législation en général, où chacun peut poser des question et chacun peut y répondre en ce qui concerne la loi et ses applications. En voyant les choses ainsi, dériver sur un autre sujet concernant la législation ne pose pas probleme. Mais bon apres, ce n'est que mon humble vision de ce sujet, et cette vision n'est pas forcément partagée.

Posté par: mikelagachette 01/06/2013, 14:13

CITATION(Lykantrop @ 13/05/2013, 15:39) *
Je vois ce sujet comme un question-réponse sur la législation en général, où chacun peut poser des question et chacun peut y répondre en ce qui concerne la loi et ses applications. En voyant les choses ainsi, dériver sur un autre sujet concernant la législation ne pose pas probleme. Mais bon apres, ce n'est que mon humble vision de ce sujet, et cette vision n'est pas forcément partagée.


+1, côté législation poser des questions et avoir des réponses soulève souvent bien d'autres questions, en rapport avec l'initiale. il est donc normale d'y répondre

Posté par: Fanfan le matyre 11/08/2013, 19:28

Bonjour à tous,

Je n'ai pas encore de réplique mais j'aimerais m'intéresser à l'airsoft dès que ça deviendra légal pour moi ^^
Sauf que ce qui m'intéresse moi, c'est plutôt de me fabriquer un truc moi même, peut-être bien de A à Z. Mais j'ai un gros doute quand à la légalité du fait de vouloir jouer avec du full homemade: est-ce que c'est plus libre car pas nécessairement réglementé (à moins que si, auquel cas faites le moi savoir), ou à l'inverse plus "risqué" du côté législatif de la chose..?

PS: je n'ai pas eu le courage de tout lire, mais ce topic est intéressant et m'a bien renseigné sur l'esprit de ce sport dont, je tiens le préciser, je m'engage à respecter toutes les règles et le bon sens (par exemple concernant le transport sous house, etc..) si je viens un jour à jouer avec du fait-maison. smile.gif


Posté par: burt 11/08/2013, 21:14

nouvelles législations informez vous cela vient de changer!!!!!

Posté par: Sig357 11/08/2013, 22:02

CITATION(Fanfan le matyre @ 11/08/2013, 20:28) *
Bonjour à tous,

Je n'ai pas encore de réplique mais j'aimerais m'intéresser à l'airsoft dès que ça deviendra légal pour moi ^^
Sauf que ce qui m'intéresse moi, c'est plutôt de me fabriquer un truc moi même, peut-être bien de A à Z. Mais j'ai un gros doute quand à la légalité du fait de vouloir jouer avec du full homemade: est-ce que c'est plus libre car pas nécessairement réglementé (à moins que si, auquel cas faites le moi savoir), ou à l'inverse plus "risqué" du côté législatif de la chose..?

Tant que tu as 18 ans, que tu joue en dessous des 2 joules, ta réplique seras acceptée sans heurts

CITATION(burt @ 11/08/2013, 22:14) *
nouvelles législations informez vous cela vient de changer!!!!!

Nouvelle législation pour les Armes à feu dès lors, nous ne sommes pas concernés, la seule chose qui change pour nous, est l'appellation officielle de nos répliques en "armes factices", cf GHB pour le coup/

Posté par: Lykantrop 11/08/2013, 22:09

du coup maintenant dire "arme" est plus "vrai" que dire réplique ?

Posté par: kal0mpee 11/08/2013, 22:22

"arme factice" wink.gif

Posté par: Sig357 11/08/2013, 22:26

Et donc toujours pas une arme en soit, Lykantrop, donc de fait, réplique reste tout à fait accurate.

Posté par: Oioi 11/08/2013, 22:36

Exactement et lancer la polémique serait contre-productif !
wink.gif

Posté par: Lykantrop 12/08/2013, 09:42

L'idée n'est pas de lancer une polémique. L'idée est d'etre exact dans les termes employés.
Faut arreter de me voir comme juste un troll alors que je cherche à faire avancer l'airsoft et les airsofteurs, contrairement à certains.


Posté par: Pvt. Harry T. Kelly 12/08/2013, 09:45

On sait que tu es parfaitement de bonne foi, mais parfois le résultat revient exactement au même.

Posté par: Oioi 12/08/2013, 10:34

CITATION(Lykantrop @ 12/08/2013, 10:42) *
L'idée n'est pas de lancer une polémique. L'idée est d'etre exact dans les termes employés.
Faut arreter de me voir comme juste un troll alors que je cherche à faire avancer l'airsoft et les airsofteurs, contrairement à certains.

Je ne disais pas ça pour toi, mais pour le futur néo airsofteur qui se trouvera bien malin avec cette info wink.gif
T'en fais pas j'ai déjà lu bcp de tes participations sur le fofo !

Posté par: Vash_the_stampede 13/08/2013, 22:30

Officiellement, le terme "réplique" n'a JAMAIS été officialisé par la loi... c'est une "appellation" purement airsoftienne" smile.gif

Maintenant, "arme factice" ne me dérange pas plus que ça et au moins ça défini clairement ce que nous avons comme matos.

Posté par: Furybaby 22/08/2013, 12:26

Bonjour à tous,
Je suis un peu perdu dans la legislation et par rapport au regle d'usage du forum,etc.

Ma question est simple :

"Si j'ai une réplique bolt (A&K SVD pa rexemle) qui depasse 550 FPS, dois-je la déclaré ?"

ou bien, son utilisation ne se limite qu'a du tir sur cible et dépasse donc le cadre de l'airsoft en partie..?


je sais pas si je suis clair...



PS: désolé si la question a été abordé, mais je trouve rien avec la fonction recherche...

Posté par: Foxtrot83 22/08/2013, 14:04

Perso, c'est plus un jouet a l'apparence d'une arme, qualifié par la communauté ; de réplique dans le cadre de l'airsoft. Mais plus comme une arme, car elle dépasse le seuil autorisé en France. Qui est de 2joules.
Ou 550fps à la 0.20 c'est 2,8 joules.
Donc je crois qu'il faut la déclarer même si c'est pour du tir sur cible.

Posté par: Furybaby 22/08/2013, 14:32

D'accord merci de ta réponse, d'autres pour confirmer ?

Je demande car j'aimerais avoir cette réplique avec notamment un kit CO2 ou Gaz dessus, et j'ai lu que ces kit sont très puissant.
Je ne veux pas etre hors la loi ^^

Posté par: Céphée 22/08/2013, 14:42

Moins de 10 joules = pas de déclaration.

Renseignez-vous avant d'affirmer une connerie.

Posté par: SG95 22/08/2013, 15:43

Il y a la nomination prévue par les textes "arme factice" et celle que nous voulons mettre en place en terme de communication.
Pour ma part, je pebnse que le mot réplique est particulièrement adapté et que le terme d'arme, même factice est a éviter dans la communication des airsofteurs vis à vis du public.
D'autant que vous allez voir que les médias seront loin de cantoner dans leur définition d'arme factice uniquement les répliques d'airsoft mais tout un tas d'armes qui n'ont rien de factices (collection, a plomb etc..) comme c'est déjà le cas.

Le terme de réplique permet de dissocier l'objet que nous utilisons (qui est certes une arme factice) des multiples délits commis avec une réplique d'airsoft ou une autre arme (qualifiée bien souvent de factice par les médias)

Posté par: R-SWAT team member 23/08/2013, 08:57

Réplique... la question qui vient c est replique de quoi? Ben replique d armes... autant dire arme factice...

Posté par: Henno 23/08/2013, 12:17

C'est surtout que ça fait moins peur a Mme Michu le terme "réplique" .... wink.gif

Posté par: Furybaby 23/08/2013, 12:25

Donc si ma réplique fais 550 fps je n'ai pas besoin de la déclaré ?

Pour expliquer la situation :
a&k SVD + kit CO2 airsoft pro = 670 fps.
N'ayant aucune infos de downgrade (j'aimerais bosser dessus justement), je ne souhaite pas etre hors la loi...(on sait jamais meme si je n'irais jamais sur un terrain de jeux avec "ca")

Posté par: Sig357 25/08/2013, 11:40

Non, ta réplique ne dépassant pas dix joules, pas de déclaration wink.gif

Posté par: Furybaby 25/08/2013, 11:47

Merci icon_mrgreen.gif

Si je trouve un moyen de reduire la puissance, et augmenter la regularité, je posterais ^^

Posté par: Céphée 30/08/2013, 11:41

Peux-tu reformuler, je n'ai rien compris à ton message huh.gif

Posté par: Henno 30/08/2013, 13:16

Si j'en crois la traduction que j'en est fait (après avoir relu une vingtaine de fois) pour saigon nos répliques sont des "machinkituent" car ils lancent des projectiles et que pour lui seuls les trucs qui ne "tirent" rien comme les modèles-guns devraient s’appeler des répliques .

Je peut aussi me tromper dans le décodage . mellow.gif

Posté par: Céphée 30/08/2013, 15:36

Non, malgré ta reformulation, je n'ai rien compris de mieux.
Mais vu ta manière d'écrire, je pense pas que ce soit de ma faute.

Posté par: Latout 30/08/2013, 15:42

J'avais pas non plus compris la 1ére version...
ni la 2iéme...
ni la 3iéme...

mais c'est p-e mieux que tu puisses plus rien pour nous...

Posté par: Ati fives 30/08/2013, 15:55

Moi J'ai compris .
Pour ma part , je continuerais à employer le Terme Répliques et aussi l'inculquer

Posté par: Sig357 30/08/2013, 16:13

CITATION(saigon @ 30/08/2013, 02:39) *
Pour l airsoft la définition parle bien d arme à jet dans ses categories elle est en rien factice seul son apparence et la volonté de lui donner ce look d un modèle existant et qui lui tue ....on parle de réplique un modèle qui ne tire pas comme les modèle gun.

Non. Tu te gourre méchant. La définition parle d"objets ayant l'apparence d'une arme à feu"
hors, la définition de réplique= "reproduction" synonyme imitation ce qui revient au même
CITATION
qui tente d'imiter les caractéristiques
nos répliques tentent de reproduire les caractéristiques vu que nous cherchont à avoir les matières les plus proches du modèle et leur taille CQFD.
La nouvelle législation introduit le nom "Arme factice" ce qui sanctionne l'utilisation de réplique/reproductions dans des délits/crimes, ce qui est un peu "idiot" dans la mesure où est assimilé à une arme tout objet utilisé pour blesser/menacer...bon, je suppose que les peines sont pas plus légères mais bon...
bref, tu te gourre whistling.gif
ah et saigon, le problème ne vient pas de nous mais de toi, et de ton orthographe/grammaire qui sont l'un comme l'autre...mauvais.

Posté par: Henno 30/08/2013, 16:28

Gaffe Sig après ont vas encore dire que sur FA ont est des gros VCA méchants .... rolleyes.gif

Comme Ati Fives je continuerais a dire "répliques" et pas "machinskituent" (appellation d'ailleurs employée pour faire plaisir a certains AMHA) et a reprendre toute personne disant le mot honni a la place de celui communément admis . wink.gif

Posté par: Céphée 30/08/2013, 16:43

CITATION(saigon @ 30/08/2013, 17:33) *
mon orthographe est très bon


Posté par: lutin-tueur 30/08/2013, 17:01

Fait juste que tu comprenne que malgré ta reformulation on arrive pas a comprendre ta question, c'est toi qui t'énerve pour rien au lieu d'essayer d'expliquer ta question wink.gif

Posté par: Sig357 30/08/2013, 17:32

CITATION(saigon @ 30/08/2013, 17:52) *
À part de te fiche de la gueule du monde tu sais faire autre chose ?Je te laisse avec tes enfantillages

Lol t'es un comique toi! Ses enfantillages? Non, tu as fait des efforts, mais ton premier post était illisible, je suis pas le seul à ne pas avoir compris ce que tu voulais dire...
Donc, tu descend de tes grands chevaux, ça vaudras mieux pour éviter le passage des modos.
Anyway, je pense t'avoir démontré que tu te trompe sur l’appellation, nos lanceurs sont considérés par la loi comme des "objets ayant l'apparence d'une arme à feu" Cf le décret.
Je ne comprend pas ta remarque vis à vis des jouets pour enfants? Tu te base sur la seconde partie de la définition?
Le fait est que nos répliques, sont effectivement des objets ayant l'apparence d'une arme à feu et lançant des projectiles solides à une énergie comprise entre 0.08 et 2J.
Hors, en dehors de cette plage d'énergie ce sont:
en dessous de 0.08J des jouets MAIS sort les pour un braquages, ce seront des armes pour les officier qui débarqueront, entraînant une réaction proportionnée par les forces de l'ordre, puis une fois le doute dissipé, tu auras une classification en "arme factice" plus court sur le PV XD
Bref, en dessous de 0.08J ce peut-être une réplique si elle est à l'échelle 1:1(ce qui est fort rare pour un jouet)
si c'est au dessus de 2J c'est une arme.
Entre les deux, c'est "un objet ayant l'apparence d'une arme à feu et développant à la bouche entre 0.08J et 2J", soit tout simplement une réplique ayant la capacité de tirer un projectile solide.
ça fait la même taille qu'une arme, c'est conçu avec des matériaux pour ressembler à autre chose, c'est quoi sinon une réplique? C'est du français tout ce qu'il y a de classique!

Posté par: Henno 30/08/2013, 18:11

CITATION(saigon @ 30/08/2013, 17:52) *
À part de te fiche de la gueule du monde tu sais faire autre chose ?Je te laisse avec tes enfantillages


Reste calme s'il te plait , comme Sig je n'est point envie de voir ce sujet fermé pour ce genre de choses .

CITATION
mon orthographe est bon est ma ponctuaction pas toujours presente et désordonnée peut être par énervement ou un agacement qui dure depuis trop longtemps !


Tu viens juste d'aborder le sujet ici , ne passe pas tes nerfs sur nous si d'autres t'ont énervés s'il te plait .

CITATION
si certaines personnes n ont rien d autres a faire que de reprendre les gens sur leur façon de parler ou d ecrire


Comment veut-tu que l'ont communique/échange/discute si nous ne nous comprenons pas ?!

CITATION
et a savoir si on doit dire réplique ou arme libre à lui ...


Réfère toi au message de Sig qui t'explique pourquoi ont préfère dire "réplique" , par ailleurs nous préférons ce terme vis a vis du public non pratiquant qui est moins "choquant" et sujet a contreverses .

Je suis d'accord avec Lutin Tueur tu t'énerve beaucoup et pour pas grand chose alors que nous formulons des requêtes simples et légitimes , et je te demanderais par ailleurs d'éviter d'avoir un champ lexical si coloré s'il te plait .

Dans le cas contraire je me verrais contraint et forcé de faire usage de l'icone "signalé" car tu flirte avec les limite de la charte de FA.

Posté par: Pates au Fromage 30/08/2013, 18:33

C'est même plus du flirt, il met carrément le doigt dedans ! tongue.gif

Enfantillage à part, faut pas t'énerver pour si peu, l'orthographe c'est important pour tout le monde, pour ceux qui te lisent et pour ta crédibilité.

Pates au Fromage

Posté par: lutin-tueur 30/08/2013, 20:06

J'pense qu'il faut arrêter de se prendre la tête pour ce genre de choses aussi .... Futiles, j'ai envie de dire,

Il y aura toujours un néophyte ou autre pour vouloir utiliser le terme arme que répliques

Je suis gendarme, pour moi la différence est vraiment très importante. Mes collègues s'amusent avec moi justement sur ça ninja.gif mais faut ce dire que le terme de répliques est vraiment plus doux a faire passer quand tu dois expliquer pourquoi tu as 5 m4 poses contre le mur laugh.gif

Enfin bref.... Chacun son avis mais dans mon équipe le mot arme est banni si on parle bien des répliques



Bon on va s'arrêter la avant le passage des modos

Posté par: Sig357 30/08/2013, 21:46

Mais lutin-tueur c'est justement vis à vis de vous les forces de l'ordre qu'il s'agit de bien différencier XD si on vous dit "j'ai une arme dans le coffre" vous faites quoi vous autres? XD

Posté par: SG95 30/08/2013, 22:12

CITATION(lutin-tueur @ 30/08/2013, 21:06) *
J'pense qu'il faut arrêter de se prendre la tête pour ce genre de choses aussi .... Futiles, j'ai envie de dire,

Il y aura toujours un néophyte ou autre pour vouloir utiliser le terme arme que répliques

Je suis gendarme, pour moi la différence est vraiment très importante. Mes collègues s'amusent avec moi justement sur ça ninja.gif mais faut ce dire que le terme de répliques est vraiment plus doux a faire passer quand tu dois expliquer pourquoi tu as 5 m4 poses contre le mur laugh.gif

Enfin bref.... Chacun son avis mais dans mon équipe le mot arme est banni si on parle bien des répliques



Bon on va s'arrêter la avant le passage des modos


Je suis on ne peut plus d'accord...


Posté par: lutin-tueur 31/08/2013, 11:21

CITATION(Sig357 @ 30/08/2013, 22:46) *
Mais lutin-tueur c'est justement vis à vis de vous les forces de l'ordre qu'il s'agit de bien différencier XD si on vous dit "j'ai une arme dans le coffre" vous faites quoi vous autres? XD




Euh .... On sors le PA et on demande gentiment a la personne de sortir du véhicule, enfin ça fait moins rire car ça m'est arrive. J'ai engueulait le gars mais comme il faut laugh.gif

Posté par: Lonewoolf 02/09/2013, 20:30

CITATION(SG95 @ 30/08/2013, 17:12) *
Je suis on ne peut plus d'accord...


idem! avec les mairies et le public ça passe beaucoup mieux ^^!

Posté par: Pates au Fromage 02/09/2013, 20:54

CITATION(lutin-tueur @ 31/08/2013, 12:21) *
Euh .... On sors le PA et on demande gentiment a la personne de sortir du véhicule, enfin ça fait moins rire car ça m'est arrive. J'ai engueulait le gars mais comme il faut laugh.gif


Yep !

Il m'est arrivé de me faire contrôler avec deux trois répliques dans ma Micra, un gendarme m'a fait la morale comme quoi la guerre, c'est mal, et il a demandé à mon père qui était avec moi de bien me surveiller car j'étais "troublé et inquiétant" laugh.gif

Pates au Fromage

Posté par: ceddie1974 02/09/2013, 21:18

CITATION(Pates au Fromage @ 02/09/2013, 21:54) *
Yep !

Il m'est arrivé de me faire contrôler avec deux trois répliques dans ma Micra, un gendarme m'a fait la morale comme quoi la guerre, c'est mal, et il a demandé à mon père qui était avec moi de bien me surveiller car j'étais "troublé et inquiétant" laugh.gif

Pates au Fromage


En même temps s'appeler "Pâtes au Fromage" s'est troublant et inquitétant ninja.gif

Just kidding man wink.gif

Posté par: Pates au Fromage 02/09/2013, 23:27

Yep !

Non mais c'est un faux nom ! Faut le savoir c'est pas évident !

Posté par: Henno 03/09/2013, 05:13

A l'heure actuelle je pense que vis a vis du public il vaut mieux la jouer soft , la plèbe a toujours un jugement facile et souvent biaisé surtout avec l'actualité contemporaine et/ou passée.

Quand je dit que je fait de l'airsoft et du tir a l'arc mais que je n'aime pas les armes ont me regarde toujours comme un martien ...
Quand je vais démarché des terrains/prévenir les autorités d'une partie/expliqué a des gens qui passent a coté du terrain j'utilise le terme de "répliques" ce qui passe beaucoup mieux que "machinkitue" .

CITATION
Il m'est arrivé de me faire contrôler avec deux trois répliques dans ma Micra, un gendarme m'a fait la morale comme quoi la guerre, c'est mal, et il a demandé à mon père qui était avec moi de bien me surveiller car j'étais "troublé et inquiétant"


Cela n'engage que moi , mais perso je lui aurait répondu poliment que dans ce cas , certains de ses collègues ainsi que des policiers , des agents de sécurité , membres du corps médical et paramédical et même des militaires étaient eux aussi "troublés et inquiétants" ..... cheers4.gif

Après chacun vois midi a sa porte et avec les nouveaux textes de loi qui utilisent le terme de "machinkitue" factice ça peut engendré confusion . wink.gif

Posté par: Pates au Fromage 03/09/2013, 09:51

Yep !

Vu comment le type était borné et plein d'idées reçues, on a rien dit !

Mais bon l'airsoftophobie es très répandue, on lui pardonne laugh.gif

Pates au Fromage

Posté par: SG95 10/09/2013, 12:54

D'autant que le terme arme factice sera dans les médias systématiquement associé à des faits délictuels. Il n'y a qu'à voir l'article suvant:

http://www.europe1.fr/France/Le-fils-de-Marisol-Touraine-incarcere-1635621/

Se différencier de l'utilisation dlictuelle de nos répliques dans l'esprit des gens ne peut être que positif

Posté par: thedarkmineur 13/09/2013, 18:33

bonjour, j'aimerai savoir a partir de quel age on a le droit de pratiquer de l'airsoft( si j'écris ce message c'est parce-que je n'ai pas trouvéde réponse sur le net). si mon message est mal placé merci de me dire ou doi-je l'écrire.Cordialement the darkmineur

Posté par: kal0mpee 13/09/2013, 18:37

3 ans, avec des minis smile.gif

Posté par: A.Herz 13/09/2013, 18:38

T'as pas du chercher des masses.
En dessous de 18 ans, il est possible de pratiquer l'airsoft avec des répliques d'une puissance inférieure ou égale à 0,07J (en gros, des minis), à partir de 18 ans, la pratique (et la posession) avec des répliques d'une puissance supérieure à 0,07J et inférieure à 2J est autorisée wink.gif

Posté par: madmax33 13/09/2013, 18:41

A 0.08 joule, pas 0.07 wink.gif

Et ensuite les mineurs peuvent prétiqués avec des répliques de plus de 0.08j malgré ce que certains disent. Mais la charte du forum interdit d'en parler. Donc MP si tu veux plus d'infos.

Posté par: thedarkmineur 13/09/2013, 19:02

merci beaucoup

Posté par: A.Herz 13/09/2013, 19:04

Hop corrigé smile.gif
Par contre si tu peux me filer les infos en question, parce que là a part un nième vide juridique, je vois pas...

Posté par: Latout 13/09/2013, 21:04

CITATION(madmax33 @ 13/09/2013, 19:41) *
Et ensuite les mineurs peuvent prétiqués avec des répliques de plus de 0.08j malgré ce que certains disent.


C'est pourtant pas ce que le ministère de la justice à répondu à la FFA (http://ffairsoft.org/site/legislation-sur-lairsoft/)
M'enfin bon...

Posté par: thedarkmineur 14/09/2013, 06:26

J'ai regardé sur le site du ministère et "L’article 5 dudit décret prévoit « qu’est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de 5e classe le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l’article 1er du présent décret ». Sont visés les objets ayant l’apparence d’une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu’ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules." Voila la réponse du Ministère de la justice Je comprend plus rien j'ai le droit a des répliques a une puissance inférieure ou égale a 0,08joules ( en tant que mineur) oui ou non? (parce que la je ne comprend PLUS RIEN!!!!!

Posté par: Sig357 14/09/2013, 06:32

Oui, bien sûr que tu peux avoir des répliques de 0.08j! Heureusement!
Rassure toi, tout ce que tu n'as pas le droit d'avoir c'est les répliques AEG/GBB qui dépassent 0.08J, le reste, y compris les armes de plus de 2J te sont accessibles.
MAIS, car il y a un mais, si tu venais à te faire offrir une arme de catégorie D(enfin, si je ne me trompe pas?) tu ne pourrais en AUCUN cas jouer avec sur le terrain, aucune assoc' digne de ce nom n'accepterais ça.
Tu peux en attendant, réunir quelques potes à toi équipés en 0.08J(gindans Marui et Minis par exemple) et rien ne t’empêche de demander un terrain pour jouer avec tes potes wink.gif

Posté par: thedarkmineur 14/09/2013, 06:44

Donc si seulement les AEG/GBB sont concernés je peux très bien avoir un Sniper Manuel 1,3j et, 1 desert eagle 0,8j et un m4 a1 de 1,4j et un revolver a Co2 a 1,j et (ne vous inquiétez pas c'est le dernier)un berreta a gaz1,1j (c'est ça ou je suis à côté de la plaque?)( ce sont TOUS des exemples) merci d'avanceCordialement, the dark mineur

Posté par: Sig357 14/09/2013, 06:54

t'es totalement à coté de la plaque Tout ce qui dépasse 0.08J t'es interdit. point.

Posté par: thedarkmineur 14/09/2013, 07:44

Merci c'est ce qu'il me semblait avoir compris mais bon maintenant je suis fixé Merci beaucoup vos réponses m'ont bien aidés. aurevoir

Posté par: Henno 14/09/2013, 11:01

Ah non stop sur un énième débat sur les mineurs hein ?! dry.gif Une bonne fois pour toute ont sait qu'a chaque fois ça se barre en couille et se fait loker rapido par les modos .... huh.gif

Posté par: Lykantrop 14/09/2013, 14:02

ça se barrerais pas en couille si des gens allaient pas jusqu'a contester une réponse officielle du ministere ou des principes basiques fondamentaux essentiels du droit français.
Je connais ta position Henno, mais on ne peut pas faire une "table ronde" sur ta position tant qu'on continue de bloquer la premiere étape, car tes préocupations sont la seconde étape.

Posté par: Henno 14/09/2013, 15:03

Ce débat a déjà eu sa réponse concernant la position/choix de la part de ce forum (ma position sur le sujet est secondaire voir inintéressante )donc je signale .

Posté par: metalcooler 16/09/2013, 22:54

Bonsoir a tous!!!

Avez vous lue la nouvelle loi et les nouveaux décrets?

Posté par: Henno 17/09/2013, 04:51

Pourrais-tu explicité un chouillas parce que là ont ne sait guère a quoi tu fait référence ....

Merci.


Edit : ortho et courtoisie .

Posté par: Sig357 17/09/2013, 05:39

CITATION(metalcooler @ 16/09/2013, 23:54) *
Bonsoir a tous!!!

Avez vous lue la nouvelle loi et les nouveaux décrets?

La nouvelle loi sur les armes, si c'est de ça que tu parles, oui, je l'ai lue, les décrets d'application en revanche, non.
En revanche, cette loi ne concerne que les armes réélles, elle remet à plat la legislation bordélique(enfin, c'est comme ça qu'il l'ont vendue XD ) Française pour la mettre en conformité avec celle des autres pays de l'Europe.
On passe de 8 catégorie et je ne sais plus combien de sous-catégories, à 4 catégorie et je ne sais plus combien de sous catégories.
La SEULE chose qui change pour nous, c'est l'appellation "armes factices" en cas de délit avec une réplique, ce qui au final n'est pas une nouveauté mais une confirmation en droit écrit d'un usage.

Posté par: metalcooler 17/09/2013, 08:07

Oui c'est bien de la nouvelle loi sur les armes que je parle. Celle qui abroge tous les ancien décret existant, notamment celui ci Décret n° 99-240 qui concerne les mineurs.

Dans la nouvelle loi nous sommes donc classé en catégorie D, sous l'appellation arme factice, jusque la je suis d'accord
Mais dans la nouvelle loi il n'est ecrit nul par que les mineurs on le droit d'utiliser les 0.7 joules par contre voici ce qui es écrit:

Article 7 http://legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=94ABF7171724FCE5877D35903894AC17.tpdjo16v_1?idArticle=JORFARTI000027793027&cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=29990101&categorieLien=id
Est interdite aux mineurs la vente des armes, des munitions et de leurs éléments des catégories B, C et D.
L'acquisition est faite par la personne qui exerce l'autorité parentale, sauf si celle-ci est inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention :
1° Sur présentation du permis de chasser délivré en France ou à l'étranger au nom du mineur, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente ;
2° Ou d'une licence au nom du mineur en cours de validité d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir ou du ball-trap.

Article 8 <a title="En savoir plus sur l'article 8" href="http://legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=94ABF7171724FCE5877D35903894AC17.tpdjo16v_1?idArticle=JORFARTI000027793028&cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=29990101&categorieLien=id">En savoir plus sur cet article...
Les armes, munitions et leurs éléments des catégories C et D ne peuvent être détenus par des mineurs que s'ils ont plus de seize ans, y sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale, sauf si celle-ci est inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention, et satisfont à la condition du 1° de l'article 7.

Les armes, munitions et leurs éléments de catégories C et D ne peuvent être détenus par des mineurs que s'ils ont plus de douze ans, y sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale, sauf si celle-ci est inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention, et satisfont à la condition du 2° de l'article 7.

Les armes, munitions et leurs éléments des h et j du 2° de la catégorie D ne peuvent être détenus par des mineurs que s'ils ont plus de neuf ans, y sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale, sauf si celle-ci est inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention, et satisfont à la condition du 2° de l'article 7

Je voudrais connaitre votre avis a ce sujet car ce que je comprend c'est qu'un mineur doit avoir soit un permit de chasse soit une licence de tir délivrait par la fédération de tir ou de bal-trap

Posté par: Sig357 17/09/2013, 08:23

RATE! Elle n’abroge pas le décret 99-240! Si tu te rend sur légifrance(via google, tape 99-240 du 24 mars 1999) tu pourras constater que le décret est toujours en place, l'interdiction de céder une réplique à des mineurs y comprise/

Posté par: metalcooler 17/09/2013, 08:31

Merci pour ta réponse rapide. Effectivement je n'avais pas vue qu'il était toujours valable, du coups ma question n'a plus aucun sens ils ont toujours le droit de jouer avec des 0.7 joules.

Posté par: Sig357 17/09/2013, 08:34

0.07J

Posté par: metalcooler 17/09/2013, 08:36

Oui pardon 0.07j

Posté par: Céphée 17/09/2013, 12:04

Tu n'as surtout pas lu les messages précédents, parce que ce fut déjà dit et redit.

Et aussi, les répliques ne sont pas catégorisées en D !
La loi dit clairement que la catégorie D commence bien à partir de 2 joules.

Posté par: metalcooler 17/09/2013, 13:39

Ok merci pour c'est renseignement

Posté par: Henno 17/09/2013, 14:06

Je ne sais pas pourquoi je sens venir le "nan mais ça veut dire que les mineurs ont le droit aux + de 0.07j"... dry.gif rolleyes.gif

Posté par: Sig357 17/09/2013, 14:46

Mais oui. Les mineurs ont le droit aux armes. Selon les dispositions légales appropriées, mais perso, celui qui ramène une arme sur le terrain va la ranger immédiatement!!!

Posté par: Céphée 17/09/2013, 16:21

CITATION(Henno @ 17/09/2013, 15:06) *
Je ne sais pas pourquoi je sens venir le "nan mais ça veut dire que les mineurs ont le droit aux + de 0.07j"... dry.gif rolleyes.gif
On l'a déjà eu une ou deux pages avant...

Posté par: Je C Pas 20/09/2013, 11:46

Bonjour a tous , je suis au maroc depuis le 10/08/2013 je devais rentré le 04/09 mais les douaniers ont trouver mon arme airsoft colt m1911 a air comprimé et depuis ce jour je me suis fait confisqué mon arme mais aussi mon passeport et ma pièce d'identité en attendant que l'arme soit expertisé dans un service militaire de rabat . Est ce que quelqu'un peut m'informer sur les risques encouru ? Et combien de temps cela peut durer avant de récupéré quoi que ce soit en sachant que sa fait déjà 15jours . Merci a tous

Posté par: ceddie1974 20/09/2013, 11:51

CITATION(Je C Pas @ 20/09/2013, 12:46) *
Bonjour a tous , je suis au maroc depuis le 10/08/2013 je devais rentré le 04/09 mais les douaniers ont trouver mon arme airsoft colt m1911 a air comprimé et depuis ce jour je me suis fait confisqué mon arme mais aussi mon passeport et ma pièce d'identité en attendant que l'arme soit expertisé chez un service militaire de rabat . Est ce que quelqu'un peut m'informer sur les risques encouru ? Et combien de temps sa peut mettre en sachant que sa fait 15jours maintenant . Merci a tous


Ici on parle de réplique et non d'arme ... si tu qualifie ta réplique d'arme devant les douaniers, normal qu'ils confisquent !

Posté par: Céphée 20/09/2013, 13:30

Vu que c'est côté marocain, c'est la loi marocaine qui s'applique.

Posté par: Je C Pas 20/09/2013, 15:00

Oui mais pas au point de garder mes papiers. Le douanier la démonter devant moi et persisté à dire que ce n'était pas une réplique , j'ai jamais vu sa franchement c'est n'importe quoi. Aucune loi concernant l'airsoft et je me retrouve bloqué au maroc sans aucune nouvelle du rapport d'expertise et de mes papiers...

Posté par: Henno 20/09/2013, 20:48

En même temps , désolé si je parait un peu agressif hein , mais qu'est-ce que tu a été foutre a te trimbaler ça comme ça ?! huh.gif

Je veut dire , ont se renseigne un minimum et pareil ont réfléchit aussi : c'est pas une chemise ton truc mais une réplique d'arme a l'échelle 1/1 dans une région "sensible" ou l'airsoft n'est pas ou peu connu !!

Estime toi heureux déjà si tu n'as pas de poursuite et que tu peut rentré chez toi , même si ton histoire me semble un peu grosse (ça sens le fake) car tu pourrais toujours aller voir a l'ambassade française (si tu est un ressortissant français) histoire de débrouiller tout ça .


P.S : et comme l'as dit Ceddie1974 si tu lui a sorti avec un sourire ultra-bright "c'est une arme d'airsoft" tu as (excusé l'expression) joué au c*n et je m'étonne que tu ne te soit pas fait plaquer au sol avant d'être héberger dans une cellule .

J

Posté par: Lonewoolf 20/09/2013, 22:11

j'ai lu la réponse du ministère à la FFA, c'est clair net et précis et c'est bien ce que je pensais.

je l'épingle dans mes favoris tiens!

Posté par: Je C Pas 21/09/2013, 00:20

Excuser moi d'être un peu vulgaire, mais putain sa sert à ça un soit disant forum ou on a réponse à toutes questions. Ben dit donc chapeau. Vive les forums, on te répond par une question ou bien c'est des réponses hors sujet et tous sa avec agressivitė. Merci de votre aide, vous m'avez beaucoup aidė je repars d'ici avec moins d'information que je n'en avais. Au revoir

Posté par: thedarkmineur 21/09/2013, 06:52

mad.gif

CITATION(Je C Pas @ 21/09/2013, 01:20) *
Excuser moi d'être un peu vulgaire, mais putain sa sert à ça un soit disant forum ou on a réponse à toutes questions. Ben dit donc chapeau. Vive les forums, on te répond par une question ou bien c'est des réponses hors sujet et tous sa avec agressivitė. Merci de votre aide, vous m'avez beaucoup aidė je repars d'ici avec moins d'information que je n'en avais. Au revoir

je suis d'accord avec lui on a jamais la reponse que l'on cherche et quand on te repond(SI on te repond) c'est TOUJOURS avec agressivite sauf dans le cas d'une personne que je ne citerais pas. Merci Sa ne m'a pas du tout aide aurevoir

Posté par: Latout 21/09/2013, 07:05

Peace mec,
Ta situation est, j'imagine, difficile à vivre, mais tranquille...


une réponse aurait dû attirer ton attention :

CITATION(Céphée @ 20/09/2013, 14:30) *
Vu que c'est côté marocain, c'est la loi marocaine qui s'applique.

On connaît déjà pas forcement la législation Française, alors Marocaine...


Autrement t'as quand mm eu un conseil avisé, que je te suggère de suivre si ta situation est tels que tu la décris:

CITATION(Henno @ 20/09/2013, 21:48)
car tu pourrais toujours aller voir a l'ambassade française

eux ils la connaissent la législation Marocaine.

Sinon tu patientes tranquillement qu'un membre du forum ayant les connaissances nécessaires passe dans le coin.


edit:

The darkmineur t'as eu une réponse très claire à ta question, encore faut-il prendre la peine de lire.

Posté par: ceddie1974 21/09/2013, 07:34

Une autre réponse :

- se pointer avec une réplique et parler d'arme ... Pas étonnant que tu te fasses alpaguer ...
- ambassade de France pour gérer ta situation
- culturellement, au Maroc, les choses se débloquent souvent quand on se montre généreux ... Mais encore faut-il le faire en douceur, avec tact et discrétion pour que tes interlocuteurs ne perdent pas la face ... Et là je vais faire un jugement de valeur : j'ai un très gros doute en ce qui concerne ta capacité de discernement et tes aptitudes à être malin ...


Posté par: Je C Pas 21/09/2013, 11:57

Ceddie1974 Moi aussi je vais faire un jugement de valeur : je trouve que tu es un peu trop sûr de toi, tu sais faire que critiquer ou casser mais qu'est-ce-que tu fais sur un forum franchement si c'est pas pour aider et si c'est pour te faire remarquer ne t'inquiète pas on t'a remarquė. Je comprends pas ce genre de personne qui ce sentent supérieur aux autres. Remets-toi en question. Certes tes réponses peuvent m'aider mais pas les commentaires qui vont avec.

Posté par: ceddie1974 21/09/2013, 12:07

CITATION(Je C Pas @ 21/09/2013, 12:57) *
Ceddie1974 Moi aussi je vais faire un jugement de valeur : je trouve que tu es un peu trop sûr de toi, tu sais faire que critiquer ou casser mais qu'est-ce-que tu fais sur un forum franchement si c'est pas pour aider et si c'est pour te faire remarquer ne t'inquiète pas on t'a remarquė. Je comprends pas ce genre de personne qui ce sentent supérieur aux autres. Remets-toi en question. Certes tes réponses peuvent m'aider mais pas les commentaires qui vont avec.


rolleyes.gif relou ... 4 messages sur le forum ... 2 d'insultes ... et il donne des leçons ... Good luck quand même ...

Posté par: Je C Pas 21/09/2013, 14:34

Bonjour a tous , je suis au maroc depuis le 10/08/2013 je devais rentré le 04/09 mais les douaniers ont trouvė ma réplique airsoft colt m1911 à air comprimé et depuis ce jour je me suis fait confisquer ma réplique, mais aussi mon passeport et ma pièce d'identité en attendant que le colt soit expertisé chez un service militaire de rabat . Est ce que quelqu'un peut m'informer sur les risques encourus ? Et combien de temps sa peut mettre en sachant que sa fait bientôt 20 jours .
J'ai contacté l'ambassade française qui m'a dit qu'il fallais attendre que le rapport soit rendu . J'essaye de m'occuper en profitant du soleil et des beaux paysages mais sa commence a être un peu long. Merci a tous




Ps: A partir du moment ou l'affaire est transférée au tribunal militaire de rabat, il n'y à plus de générosité qui compte.

Posté par: Sig357 21/09/2013, 14:57

Mon cher "je c pas(qui)" quand on arrive sur un forum aussi ancien que FA, on prend le temps de s'informer des us et coutumes, il est à noter à votre décharge que vous avez posté dans la bonne partie, ce qui est tout à votre honneur, certes, mais vous ne vous êtes pas présenté(ou alors j'aurais loupé votre présentation?) nous ne savons donc pas qui vous êtes, ce qui freine un peu notre sympathie à votre égard.
J'ajouterais que, dans le domaine de l'airsoft en général, utiliser le terme d"arme" pour désigner nos répliques est assez mal vu, il est de coutume d'appeler un chat un chat, et en l'occurence nos répliques n'étant pas des armes, pour éviter les amalgames foireux, nous évitons d'utiliser ce terme à la connotation trop mauvaise.
Ensuite, votre cas montre un manque de discernement et de réflexion assez incroyable, ce qui ne nous encourage pas à vous aider.
Si certains messages vous ont parus blessants, libre à vous d'utiliser la fonction "" du forum, c'est bien pour celà qu'elle existe.
Pour finir, je suis dubitatif quand à votre prétendue situation, je ne vois pas comment vous seriez bloqué au maroc sans possibilité de vous adresser aux instances Françaises et et je ne vois pas l'intérêt de venir poster sur un forum tel que France Airsoft, où tout le monde n'est pas juriste et où, certes la plupart des réponses existent, mais les réponses ne tombent pas directement dans le bec grand ouvert des membres, tel le poussin moyen, mais bien sont accessibles, oui ACCESSIBLES c'est à dire que oui, les réponses existent, mais qu'il est surtout nécessaire de les rechercher
Et plutôt que de venir vous plaindre du manque de considération des membres du forum, vous feriez mieux de vous activer(si tant est que votre situation est réelle) et de contacter l'ambassade de France, qui, mieux que nous pauvres hères sans le moindre pouvoir, sera capable de vous aider.

Posté par: Céphée 21/09/2013, 17:31

CITATION(Je C Pas @ 21/09/2013, 15:34) *
Est ce que quelqu'un peut m'informer sur les risques encourus ? Et combien de temps sa peut mettre en sachant que sa fait bientôt 20 jours .
Je ne pense pas que quiconque ici le sache.

On est sur "France-Airsoft", et non sur "Maroc-Airsoft".

Posté par: Je C Pas 21/09/2013, 23:27

Ok ben je vous informerais sur la législation au maroc. Bye

Posté par: Kaarambar 23/09/2013, 20:57

CITATION(madmax33 @ 13/09/2013, 17:41) *
A 0.08 joule, pas 0.07 wink.gif

Et ensuite les mineurs peuvent pratiqués avec des répliques de plus de 0.08j malgré ce que certains disent. Mais la charte du forum interdit d'en parler. Donc MP si tu veux plus d'infos.

Négatif:

http://ffairsoft.org/site/legislation-sur-lairsoft/

CITATION("FFA")
Est-ce que ce décret ne concerne « que » les activités commerciales ?
Notre fédération, de même que la FFTir, seraient-elles en infraction si, dans le cadre de manifestations organisées par elles, et afin de promouvoir le tir de loisir et le tir sportif airsoft, elles prêteraient, le temps de ces rencontres, des répliques à des mineurs. Ce « prêt » serait-il assimilé à une mise à disposition à titre gratuit ?
Un père de famille est-il en infraction quand, sous sa propre autorité, il met à disposition de son fils, mineur, une réplique dont il est le propriétaire ?

CITATION("Ministère de la Justice")
L’article 5 dudit décret prévoit « qu’est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de 5e classe le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l’article 1er du présent décret ». Sont visés les objets ayant l’apparence d’une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu’ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules.

Le principe d’interprétation stricte du droit pénal conduit à conclure à l’interdiction de la mise à disposition des mineurs, même à titre gratuit, de tels objets et ce, en toutes circonstances.


"En toutes circonstances".

Je pense que tout est dit.
Mineurs= minis, point barre.

PIAF: Oups, grillé...

Posté par: Céphée 23/09/2013, 21:06

Ah non !
On ne va pas refaire ce putain de sujet sur la loi et son interprétation !

Il y a déjà tout là : http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=164626
Et là : http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=161909

Posté par: Solid_Slug 18/10/2013, 10:27

pour en revenir au sujet initiale, se serait la fin au équipement RS sur les réplique? (pas compris désolé)

Posté par: Céphée 18/10/2013, 12:30

Non. Cela ne signifie en rien la fin des équipements RS montés sur nos répliques.

La catégorie A2 concerne les équipements destinés à porter des armes au combat.
En gros : chassis de char, avion de combat, montage de mitrailleuse...

Posté par: Solid_Slug 18/10/2013, 12:39

oki merci

Posté par: oOEzekhielOo 28/12/2013, 22:07

Bonjour

J'aurai une petite question sur le nouveau decret du 30 juillet 2013 sur l'obtention et l'utilisation des armes a feu et non a feu


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=20130906


Si je me réfère a l'alinéa II 4° , du 1er chapitre, 1ere section ;arme factice: armes ressemblant a une arme a feu pouvant tirer des projectiles non metallique et ayant a la bouche une puissance inferieur a 2j

Est ce qu'on se refere en Categorie B Si c'est le cas pour l'airsoft, les repliques doivent etre declaré et les pratiquants doivent avoir une licence de tir?


Posté par: Céphée 28/12/2013, 22:27

Tu devrais TOUT lire.

CITATION
IV. ― Ne sont pas des armes au sens du présent décret les objets tirant un projectile ou projetant des gaz lorsqu'ils développent à la bouche une énergie inférieure à 2 joules.

Posté par: oOEzekhielOo 28/12/2013, 22:34

oui je suis d'accord mais pas l'alinea II 4

Posté par: Céphée 28/12/2013, 22:55

Lis tout, encore.


CITATION
Chapitre Ier : Dispositions générales

Section 1 : Définitions
Article 1 En savoir plus sur cet article...


Au sens du présent décret, on entend par :
[...]

4° Arme factice : objet ayant l'apparence d'une arme à feu susceptible d'expulser un projectile non métallique avec une énergie à la bouche inférieure à 2 joules ;
Le chapitre Ier, Section 1, ce sont des définitions.

Les catégories sont définies à partir du Chapitre Ier, Section 2.

Posté par: oOEzekhielOo 28/12/2013, 23:10

CITATION(Céphée @ 28/12/2013, 22:55) *
Lis tout, encore.


Le chapitre Ier, Section 1, ce sont des définitions.

Les catégories sont définies à partir du Chapitre Ier, Section 2.


ok en faite c'est un inventaire de ce qui existe alors dans quels categorie se retrouve les repliques?

Posté par: RavenV60 28/12/2013, 23:13

Dans aucune, puisqu'elles ne sont pas considérées comme des armes. Faut tout lire il a dit le monsieur.

Raven

Posté par: oOEzekhielOo 28/12/2013, 23:22

Donc seul les personnes majeurs peuvent les acheter et tout le monde peut les utiliser? Meme des personnes mineurs sans rerentré dans se débat douloureux c'est pas mon but

Posté par: oOEzekhielOo 28/12/2013, 23:53

CITATION(oOEzekhielOo @ 28/12/2013, 23:22) *
Donc seul les personnes majeurs peuvent les acheter et tout le monde peut les utiliser? Meme des personnes mineurs sans rerentré dans se débat douloureux c'est pas mon but


pardon j'avais pas fait attention que le decret 99-240 reste tout de meme en vigueur ex usez du deterrage...

Posté par: Recker 07/01/2014, 18:30

unsure.gif

Posté par: Lothan 17/02/2014, 01:25

Bonjour à tous, après une utilisation de la fonction recherche je n'ai pas trouvé d'infos pouvant m'aider.

Je souhaiterais connaitre les articles de loi concernant la violation d'un terrain communal qui nous est confié par convention annuelle à renouvellement tacite.

En effet nous souhaiterions afficher l'article de loi exact parlant des peines et risques encourus pour faire peur aux éventuels curieux. Quelqu'un aurait les articles de loi sous la main ?

Merci d'avance !

Posté par: Sig357 17/02/2014, 08:36

Cherche sur Legifrance wink.gif

Posté par: Lothan 18/02/2014, 20:41

Merci mais déjà cherché et rien trouvé de pertinent justement. Pour cela que je viens ici ^^

Posté par: Sig357 19/02/2014, 08:39

CITATION(Lothan @ 17/02/2014, 01:25) *
Bonjour à tous, après une utilisation de la fonction recherche je n'ai pas trouvé d'infos pouvant m'aider.

Je souhaiterais connaitre les articles de loi concernant la violation d'un terrain communal qui nous est confié par convention annuelle à renouvellement tacite.

En effet nous souhaiterions afficher l'article de loi exact parlant des peines et risques encourus pour faire peur aux éventuels curieux. Quelqu'un aurait les articles de loi sous la main ?

Merci d'avance !

Bien, je viens de faire quelques recherches, et tout ce que je puis trouver, c'est qu'il y aurait simplement un litige civil, il n'y a pas à proprement parler d'article de loi punissant l'entrée sur un terrain privé hors domicile, il faudrait un arrêté municipal pour donner une peine encourue sleep.gif

Posté par: Henno 20/02/2014, 13:34

CITATION(Lothan @ 17/02/2014, 01:25) *
Bonjour à tous, après une utilisation de la fonction recherche je n'ai pas trouvé d'infos pouvant m'aider.

Je souhaiterais connaitre les articles de loi concernant la violation d'un terrain communal qui nous est confié par convention annuelle à renouvellement tacite.

En effet nous souhaiterions afficher l'article de loi exact parlant des peines et risques encourus pour faire peur aux éventuels curieux. Quelqu'un aurait les articles de loi sous la main ?

Merci d'avance !


Pour ce que ça aura comme utilité ...
Ayant constaté que deux panneaux de 1.5x90 , une barrière de 50kg en acier et béton et une bonne vingtaine de mètres de rubalise ne stoppaient point les envies de "jevaisoujeveutetjevousemmerde" du plébien moyen je ne pense pas qu'un malheureux panneau est plus d'effet . mad.gif dry.gif

Posté par: Amorcage 20/02/2014, 15:05

Un terrain communal est accessible à toutes personnes même si il t'es confié par convention annuelle. Seuls un arrête municipal/préfectoral affiché peut stipuler de non-occupation.
Après sinon, c'est de la violation de propriété privée. Sauf qu'un terrain communal, je ne sais pas (même confié à toi) si çà fait partie d'une propriété privée.

Trouvez sur internet :

CITATION(Code Penal)
Article 226-4 / 226-32 /
L'introduction ou le maintien dans le domicile d'autrui à l'aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni d'un an l'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.


Dans le droit pénal : Domicile =/= propriété privée (donc domicile = toute partie de terrain) (dans le drtoi civil par contre : Domicile = propriété privé = chez toi mais c'est un autre code ^^)

CITATION(Cour de Cassation)
Aux termes d'une jurisprudence constante de la chambre criminelle de la Cour de cassation, le domicile est le « lieu où une personne, qu'elle y habite ou non, a le droit de se dire chez elle, quel que soit le titre juridique de son occupation et l'affectation donnée aux locaux
Il ne peut s'agir d'un lieu public (restaurant, gare, hall d'immeuble, partie commune d'un hôtel, etc) mais peut tout à fait être une chambre d'hôtel, un camping-car, voire une tente.
Si la notion de domicile recouvre l'habitation stricto sensu et ses dépendances immédiates (cave, terrasse, balcon, mais aussi boîte aux lettres, niche, etc.), elle ne saurait comprendre un véhicule automobile (sauf s'il était spécialement aménagé), ni un terrain, une cour ou une dépendance non close.
Il n'est pas nécessaire que le sujet de droit habite réellement un lieu pour bénéficier, au sens de la définition de la Cour de cassation, de la protection du domicile. Le titre d'occupation est tout aussi inopérant et la protection du domicile bénéficie à tout occupant, quel que soit son droit ou la validité de celui-ci, et donc y compris en cas d'expiration du bail, voire de procédure d'expulsion.».


D'ailleurs, il n'est écrit nulle part dans le droit pénal qu'il serait interdit de pénétrer dans une propriété privée sans l'accord de son propriétaire.

Dans ce cas, c'est au maire de légiférer ...

Posté par: Kizzetarz 23/02/2014, 20:54

Bien le bonsoir,

Je ne suis pas nouveau sur le forum/site, je ne suis pas un jeune airsofteur mais j'ai des questions sur la législation en france.

Ce soir, après une partie d'airsoft un amis ma déposer chez moi avec tous le matos y compris le sien comme dab, (je garde le sien chez moi et l'entretien).
En sortant de chez moi, a quelque km, il ce fait arrêter par la douane (sur l'axe Challans => Machecoul (vendée)) en tenue (Haut et Bas camo CE). Ils lui ont demander s'il étais militaire, il a dit non. Ils lui ont demander pourquoi il était comme ceci, il a dit qu'il pratiquais l'airsoft tous les week-end. Et a partir de la, il lui ont demander de voir le matériel, chose qu'il n'avait pas (vue que son matos est chez moi) et il est repartie sans problème.

Après cette petite histoire, j'ai une question qui me stresse depuis, si il nous avais pris 20km avant, qu'aurait-il fait avec notre matériel ? Répliques (L96, mauser, G36c, MP5, M15a4), gaz, billes ?

Ils nous aurait tous embarquer ? Ils nous auraient fait payer quelque chose ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.

[No lynchage svp]

Posté par: Pvt. Harry T. Kelly 23/02/2014, 21:08

Non, rien.

Posté par: kal0mpee 23/02/2014, 21:08

Rien du tout.
Mais évitez de vous balader en full tenue (c'est pas compliqué d'enlever une veste ...) et rangez vos répliques dans des sacs.

Posté par: Kizzetarz 23/02/2014, 21:09

Comment ça, il aurait donc demander a les voir mais n'auraient rien fait ? Oo

Posté par: RavenV60 23/02/2014, 21:15

Surtout une tenue actuelle, sujette à confusion.

Raven

Posté par: A.Herz 23/02/2014, 21:17

CITATION(Kizzetarz @ 23/02/2014, 21:09) *
Comment ça, il aurait donc demander a les voir mais n'auraient rien fait ? Oo


Ca n'a rien d'illégal... il s'agit juste de vérifier que c'est pas des panpan qui tuent la vie.

Posté par: Kizzetarz 23/02/2014, 21:18

Ha oki pas de problème =D

Merci beaucoup =)

Posté par: Nemz 23/02/2014, 21:19

Je pense qu'effectivement ils voulaient vérifier que dans ce cas là il s'agissait bien de réplique ou non.

Posté par: Kizzetarz 24/02/2014, 10:18

Oki bah dans ce cas ils sont bien été déçus ^^'

Posté par: wotzat 24/02/2014, 17:38

Ainsi vous, toi et lui, saurez qu'il ne faut pas se "ballader" en full camo. :-)

Posté par: Kizzetarz 25/02/2014, 19:35

Moi perso je suis bas camo + rangers mais j'ai ma veste de tous les jours noir.

Posté par: Komatsu 13/03/2014, 15:55

CITATION(Kizzetarz @ 23/02/2014, 20:54) *
Bien le bonsoir,

Je ne suis pas nouveau sur le forum/site, je ne suis pas un jeune airsofteur mais j'ai des questions sur la législation en france.

Ce soir, après une partie d'airsoft un amis ma déposer chez moi avec tous le matos y compris le sien comme dab, (je garde le sien chez moi et l'entretien).
En sortant de chez moi, a quelque km, il ce fait arrêter par la douane (sur l'axe Challans => Machecoul (vendée)) en tenue (Haut et Bas camo CE). Ils lui ont demander s'il étais militaire, il a dit non. Ils lui ont demander pourquoi il était comme ceci, il a dit qu'il pratiquais l'airsoft tous les week-end. Et a partir de la, il lui ont demander de voir le matériel, chose qu'il n'avait pas (vue que son matos est chez moi) et il est repartie sans problème.

Après cette petite histoire, j'ai une question qui me stresse depuis, si il nous avais pris 20km avant, qu'aurait-il fait avec notre matériel ? Répliques (L96, mauser, G36c, MP5, M15a4), gaz, billes ?

Ils nous aurait tous embarquer ? Ils nous auraient fait payer quelque chose ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.

[No lynchage svp]


ahahahaha
J imagine le tableau wink.gif
Heureusement qu ils ont le droit de t embarquer sinon ils seraient payé a quoi faire?!!!
Mets toi a la place d un douanier 2 minutes loll
Tu ferais quoi toi si tu tombais sur deux zoulous habillés en paramilitaire avec des kalashs sur la banquette arriere?loll
Tu les laisses passer en leur souhaitant bonne journnée?!
Les vérifications de matériel en règle générale ne se font pas au bord de la route mais dans les locaux techniques de la brigade...
Le seul conseil c est de rester courtois et d expliquer clairement la situation...au mieux au lieu de leur parler d airsoft qu ils ne connaitrons peut etre pas, tu leur dit que tu rentre bredouille des champignons;) ca explique déjà ta tenue^^

Posté par: Lythis 13/03/2014, 16:48

@Kizzetarz :

1ere chose, si vous vous faites contrôler par des douaniers après une partie, la première chose à faire, c'est de dire toute de suite que vous avez des répliques d'airsoft.
S'ils ne connaissent pas (il y a quand même peu de chance), vous leur dites juste que c'est comme du paintball avec des billes et que les lanceurs ressemblent à de vraies armes, mais qu'elles n'en sont pas.
Restez cools et souriants et n'hésitez pas à les laisser regarder. Les douaniers ne sont pas des monstres, y'a pas de raison que ça se passe mal smile.gif

Une fois que tout sera en ordre pour eux, vous n'aurez plus qu'à repartir chez vous (et non, vous n'aurez rien à payer).
Je vous conseille également de ne pas vous balader en treillis, même étranger : le pantalon ou la veste, mais pas les deux si vous n'êtes pas militaires.

Posté par: Valryan 13/03/2014, 18:33

Par rapport à ce que tu dis Lythis, un militaire, pas en service n'as pas à se balader en tenue de travail. Donc même militaire on évite wink.gif

Posté par: Henno 13/03/2014, 19:54

En effet ça peut "créé la confusion dans l'esprit du public" inutile de chercher des ennuis alors que c'est simple d'avoir un haut civil dans son sac ...

Après je ne rebondirais pas sur le fait que ça peut aussi finir comme quand tu commande sur le net avec un certain importateur .

Posté par: Céphée 14/03/2014, 13:35

CITATION(Valryan @ 13/03/2014, 18:33) *
Par rapport à ce que tu dis Lythis, un militaire, pas en service n'as pas à se balader en tenue de travail. Donc même militaire on évite wink.gif
Pire que cela, c'est souvent interdit.

Trop d'agressions.

Posté par: Lythis 15/03/2014, 11:25

@Valryan et Céphée : oui pardon, c'est vrai, je n'ai pas été assez précise, j'aurais dû effectivement compléter en disant "en service" (ou sur le chemin du boulot / retour du boulot) ^^

Posté par: SchOOtMan72 02/05/2014, 21:33

Franchement moi quand je parts au travail , je parts en civil , ou je mets ma tenue dans le sac correspondant donc il n'y a pas de problèmes cela fait 20 ans que j'habite où je suis et personne c'est ce que je faits comme métier et je faits pareil quand je vais jouer à l' Airsoft tout dans un sac cela prend 5 minutes et vous ne risquez pas de vous exposer à des problèmes vis à vis du public car comme tout métier dans la sécurité/sûreté on doit se différencier des F.O sinon vous risquez gros en tenue en dehors ! Après chacun est libre de faire ce qu'il vaut ! tongue.gif

Posté par: SofEvans 02/05/2014, 23:05

@SchOOtMan72

"
Après chacun est libre de faire ce qu'il vaut !"

Tant que c'est légal, oui, chacun peut faire ce qu'il veut.
Le soucis là, c'est que c'est illégal de se trimballer en tenue complète.

Tu as le droit de soit mettre un bas, soit un haut, mais pas les deux en même temps.

Si tu arbore des insignes militaire, tu es dans l'illégalité et c'est pire que de simplement revêtir un uniforme (qui sans ses insignes est considéré en tant que costume). (Pire dans le sens des sanctions prévue pour l'infraction).

Posté par: Kaarambar 04/05/2014, 21:37

CITATION(SofEvans @ 02/05/2014, 22:05) *
(qui sans ses insignes est considéré en tant que costume)

Pas nécessairement, si tu ne portes pas d'insignes mais un gilet TTA, on peut t'inculper quand même pour port illégal d'uniforme (car "de nature à créer un confusion" - eh oui, on imite une tenue... ^^) et là, ça sera au bon vouloir du juge...

Dans le doute, il vaut mieux éviter toute situation ambigüe et garder 2 proverbes à l'esprit:
- "Vivons heureux, vivons cachés"
et
- "Il ne faut pas prendre les gens pour des cons, sans toutefois oublier qu'ils le sont"
icon_mrgreen.gif

Posté par: Henno 05/05/2014, 22:03

Mettre un misérable haut "civil" c'est pas la mort hein donc pourquoi chercher midi a quatorze heure ?! Je rejoins Kaa :

CITATION
et là, ça sera au bon vouloir du juge...


wink.gif

Posté par: Edkill 30/07/2014, 18:37

Bonsoir les amis smile.gif
J'aurais besoin de vos conseils .
Je suis en Belgique et je monte un projet Russe . Mon prochain achat est un gilet tactique . Est ce que la douane Belge accepte les répliques de gilets avec des plaques ( imitation kevlar ) ? Merci d'avance

Posté par: Vyserk 30/07/2014, 21:45

Autre question : Pour halloween, a-t-on le droit de sortir avec une partie de notre tenue (Bottes, pantalon, veste) ?

Posté par: mxpx 30/07/2014, 21:49

Je dirais question de bon sens.

Si tu est déguisé en monstre de foire. Ça passeras sans pb. Genre déguisé en zombi avec un treillis en bas.


Posté par: Henno 08/08/2014, 22:39

La question a déjà été évoquée une ou deux pages avant il me semble . g.gif Perso je ne tenterais pas le diable , déjà qu'une fois un employé municipal local déguisé en sheriff texan aka policier municpal m'as pris le choux (jusqu’à ce qu'il se fasse "calmé" par un national) car j'étais costumé en bobbie de la série "Murdoch Mysteries" ....


Edit : ortho.

Posté par: Vyserk 11/08/2014, 17:08

CITATION(Henno @ 08/08/2014, 23:39) *
La question a déjà été évoquée une ou deux pages avant il me semble . g.gif Perso je ne tenterais pas le diable , déjà qu'une fois un employé municipal local déguisé en sheriff texan aka policier municpal m'as pris le choux (jusqu’à ce qu'il se fasse "calmé" par un national) car j'étais costumé en bobbie de la série "Murdoch Mysteries" ....


Edit : ortho.


C'est pour cela que je précise Halloween ou mardi gras ^^

Posté par: Henno 12/08/2014, 18:47

C'était pour Mardi-Gras justement donc .... wink.gif

Posté par: Vyserk 12/08/2014, 21:11

Bah non, dans la discussion, c'était suite à un retour d'une partie. :s

Posté par: Henno 12/08/2014, 22:54

Ah je parlais de ce qui m'était arrivé . wink.gif

Posté par: RaWAG 22/08/2014, 16:00

Vis-à-vis de la loi, la seule dérogation existante est celle de l'autorisation d'être masqué sur la voie publique (visage couvert) le Mardi-Gras, ce qui est illégal le reste de l'année. Il n'y a actuellement aucune dérogation pour Halloween.

Par conséquent il n'existe aucune dérogation quand au port d'uniformes, que ce soit pour Mardi-Gras ou Halloween.

Encore une fois distinguer ce qui est du sens commun (qui apparaitrait comme une déguisement pour le citadin moyen) du légal qui ici, n'autorise aucun port d'uniforme en public, peu importe le jour de l'année.

Posté par: Vyserk 22/08/2014, 16:17

Alors je vais être plus précis : Tout type d'uniforme (International comme le DPM, Flecktarn, Carabinier italien ou Multicam) ou seulement français (CE, police, gendarmerie,...) ? Je me doute que la réponse va être international et tous types d'uniformes car le plébéien moyen pourrait avoir peur.

Je l'avais déjà fais pour une soirée Halloween avec comme thème l'armée avec une tenue Multicam (casquette, veste, pantalon et bottes) il y a quelques années et cela n'avait pas posé de problème à la police (après, ils étaient peut être coulant).

Posté par: Sig357 22/08/2014, 17:14

CITATION(RaWAG @ 22/08/2014, 17:00) *
Par conséquent il n'existe aucune dérogation quand au port d'uniformes, que ce soit pour Mardi-Gras ou Halloween.

Encore une fois distinguer ce qui est du sens commun (qui apparaitrait comme une déguisement pour le citadin moyen) du légal qui ici, n'autorise aucun port d'uniforme en public, peu importe le jour de l'année.

Il n'y a pas de règlementation précise quand au port de l'uniforme.
Il est simplement dit qu'on ne doit pas porter de tenue pouvant porter à confusion dans l'esprit du publique avec une institution réelle(Police, Gendarmerie Douane...) FRANÇAISE.
Pas de treillis avec décorations et insignes, pas de tenue de cérémonie, pas d'uniformes complets de la gendarmerie/police même datés.

Posté par: Vyserk 27/08/2014, 10:38

J'ai une autre question, j'ai l'intention (un jour) de me construire une réplique d'armalite fait à 100% de pièces RS (garde-main, upper receiver, lower receiver,...).

Déjà, se pose la question de la légalité de la chose. Je sais que beaucoup d'entre nous commandons des accessoires RS pour nos répliques (poignée, grip, garde-main, crosse, etc...) mais est-ce que les parties centrales sont-elles autorisées à l'achat par le plébéien moyen ?
Et ensuite (si autorisé), ne connaissant pas trop la structure interne des armalites (différences entre les côtes internes RS et répliques), est-ce que cela serait possible (en sachant que ce n'est pas une GB d'AEG que je veux mettre dedans, mais un système un peu plus petit type Polarstar ou Wolverine) ?

Posté par: Céphée 27/08/2014, 12:18

Sont catégorisées toutes les pièces fonctionnelles des armes (y compris les chargeurs !).

Extrait du décret 2013-700 :

CITATION
19° Elément d'arme : partie d'une arme essentielle à son fonctionnement : canon, carcasse, culasse, système de fermeture, barillet, conversion, y compris les systèmes d'alimentation qui leur sont assimilés ;

CITATION
27° Systèmes d'alimentation des armes : constitués par les magasins faisant partie intégrante de l'arme, tubulaires ou intégrés dans la boîte de culasse, et les magasins indépendants de l'arme, réservoirs, chargeurs et bandes, fixes ou mobiles pendant le tir.


Les parties d'armalite étant catégorisées A ou B, si tu n'as pas les autorisations requises, tu n'as pas le droit de les acquérir ou de les posséder.

Posté par: Vyserk 27/08/2014, 12:43

Chiotte... j'espérais que c'était que l'interne :s

Je voulais m'acheter ceci : http://aeroprecisionusa.com/combo-sets/m4e1-upper-receiver-and-handguard.html

M-Lok wub.gif

Posté par: Céphée 27/08/2014, 15:38

Catégorie A.

C'est foutu, même pour un tireur sportif avec les autorisations requises.

Posté par: Sig357 27/08/2014, 15:59

y'a le canon avec? g.gif

Posté par: Vyserk 27/08/2014, 16:10

CITATION(Sig357 @ 27/08/2014, 16:59) *
y'a le canon avec? g.gif



CITATION
M4E1 Upper Receiver and Handguard

Nope

Vais me ré-orienter juste sur un garde main de chez Midway Industrie alors... http://www.midwayusa.com/product/2344262899/midwest-industries-m-series-free-float-m-lok-handguard-ar-15-rifle-length-aluminum

Posté par: Kaarambar 01/11/2014, 14:02

De toute façon, pour le must du réalisme en M4, il te faut du Inokatsu ou Viper tech, compatibles en grande partie avec les pièces et accessoires RS, mais pas catégorisé.
A moins d'avoir de l'équipement d'usinage lourd, tu ne pourras pas transformer un lower de M4 RS en airsoft.

Posté par: Skipspik 07/03/2015, 21:38

CITATION(Céphée @ 18/10/2013, 12:30) *
Non. Cela ne signifie en rien la fin des équipements RS montés sur nos répliques.

La catégorie A2 concerne les équipements destinés à porter des armes au combat.
En gros : chassis de char, avion de combat, montage de mitrailleuse...

Je me permet de reprendre ce message de Cephee, j'aimerais une précision.
Pour la partie en gras, quand est t'il d'un bipied RS ? Je ne parle pas d'un bipied fixé en permanence à une arme et qu'on adopterai à une réplique mais plus un une grosse bestiole genre bipied Lafette pour MG42.

Un(e?) Lafette 42 RS serait légale ou pas ?

Posté par: Céphée 07/03/2015, 22:31

Nope. C'est de la A2.
Interdit d'acquisition comme de détention.

Posté par: Sig357 07/03/2015, 22:41

J'en ai vu en vente à la dernière bourse aux armes Oo

Posté par: Céphée 07/03/2015, 22:43

Lors de la dernière bourse aux armes que j'ai fait, j'ai vu un MAT49 en état de tirer.
Et ça n'avait pas l'air de gêner le flic qui était en train de la manipuler après moi.


Ce n'est pas parce que la loi est stricte qu'elle est appliquée strictement.
Malheureusement.

Posté par: Sig357 07/03/2015, 22:55

True words have been spoked.

Posté par: Skipspik 08/03/2015, 09:43

Tapis ! Plus qu'a en fabriquer soit même sad.gif
Merci smile.gif

Posté par: Céphée 08/03/2015, 12:30

Vu la simplicité de l'ensemble, c'est même la solution la plus économique.

Posté par: GreatHumpback 08/03/2015, 20:13

CITATION(Céphée @ 08/03/2015, 01:31) *
Nope. C'est de la A2.
Interdit d'acquisition comme de détention.

En fait non, ce n'est pas classé en catégorie A2.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;?cidTexte=LEGITEXT000025503132&idArticle=LEGIARTI000029655043&dateTexte=20150308 :

CITATION
Les armes relevant des matériels de guerre, les matériels destinés à porter ou à utiliser au combat les armes à feu, les matériels de protection contre les gaz de combat, qui sont classés en catégorie A2, sont les suivants :
1° Armes à feu à répétition automatique, leurs éléments essentiels spécifiquement conçus pour elles et tout dispositif additionnel permettant le tir en rafale ;
2° Munitions à projectiles perforants, explosifs ou incendiaires et leurs éléments ;
3° Armes auxquelles un rayon laser confère des capacités de mise hors de combat ou de destruction ;
4° Canons, obusiers, mortiers, lance-roquettes et lance-grenades, de tous calibres, lance-projectiles et systèmes de projection spécifiquement destinés à l'usage militaire ou au maintien de l'ordre, ainsi que leurs tourelles, affûts, bouches à feu, tubes de lancement, lanceurs à munition intégrée, culasses, traîneaux, freins et récupérateurs ;
5° Munitions et éléments de munitions pour les armes énumérées au 4° ;
6° Bombes, torpilles, mines, missiles, grenades, engins incendiaires, chargés ou non chargés, leurres ; équipements de lancement ou de largage pour les matériels visés au présent alinéa ; artifices et appareils, chargés ou non chargés, destinés à faire éclater les engins ou munitions visés au 5° et au 6° ;
7° Engins nucléaires explosifs, leurs composants spécifiques et les matériels ou logiciels spécialisés de développement, de fabrication et d'essai ;
8° Véhicules de combat blindés ou non blindés, équipés à poste fixe ou munis d'un dispositif spécial permettant le montage ou le transport d'armes ainsi que leurs blindages et leurs tourelles ;
9° Aéronefs plus lourds ou plus légers que l'air, montés ou non, à voilure fixe ou tournante, pilotés ou non pilotés, conçus pour les besoins militaires ainsi que leurs éléments suivants : moteurs, fuselages, cellules, ailes, empennages ;
10° Navires de guerre de toutes espèces ainsi que leurs blindages, tourelles, affûts, rampes et tubes de lancement et les éléments suivants de ces navires : systèmes de combat, chaufferies nucléaires, accumulateurs d'électricité pour sous-marins, systèmes de propulsion anaérobies ;
11° Moteurs aéronautiques spécialement conçus ou modifiés pour les missiles ;
12° Matériels de transmission et de télécommunication conçus pour les besoins militaires ou pour la mise en œuvre des forces et leurs logiciels spécialement conçus ; matériels de contre-mesures électroniques et leurs logiciels spécialement conçus ;
13° Moyens de cryptologie spécialement conçus ou modifiés pour porter, utiliser ou mettre en œuvre les armes, soutenir ou mettre en œuvre les forces armées ;
14° Matériels d'observation ou de prise de vues conçus pour l'usage militaire ; matériels de visée ou de vision nocturne ou par conditions de visibilité réduite utilisant l'intensification de lumière ou l'infrarouge passif destinés exclusivement à l'usage militaire et matériels utilisant les mêmes technologies qui peuvent être mis en œuvre sans l'aide des mains ;
15° Matériels, y compris les calculateurs, de navigation, de détection, d'identification, de pointage, de visée ou de désignation d'objectif, de conduite de tir, pour l'utilisation des armes et matériels de la présente catégorie ;
16° Matériels de détection ou de brouillage des communications conçus pour l'usage militaire ou la sécurité nationale ;
17° Matériels, spécialement conçus pour l'usage militaire, de détection et de protection contre les agents biologiques ou chimiques et contre les risques radiologiques ;
18° Armes ou type d'armes, matériels ou type de matériels présentant des caractéristiques techniques équivalentes classés dans cette catégorie pour des raisons de défense nationale définies par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie.


Un trépied de mitrailleuse tel que le Lafette 42 ne correspond à aucun des matériels explicitement cités. Il ne fait donc pas partie de la catégorie A2.

Posté par: Skipspik 09/03/2015, 16:36

*ressort son chéquier et part chercher une lafette42*
(Vu que le plaisir du home made est chez moi égale au plaisir d'avoir la RS, ma flemme fera pencher la balance pour le RS)

Merci GHB

Posté par: Skipspik 12/03/2015, 10:38

Double post,
Toujours pour un lafette42
J'ai un doute sur certaines catégories mentionnées par GHB :

CITATION
Les armes relevant des matériels de guerre, les matériels destinés à porter ou à utiliser au combat les armes à feu, les matériels de protection contre les gaz de combat, qui sont classés en catégorie A2, sont les suivants :
Armes à feu à répétition automatique , leurs éléments essentiels spécifiquement conçus pour elles et tout dispositif additionnel permettant le tir en rafale ;
2° Munitions à projectiles perforants, explosifs ou incendiaires et leurs éléments ;
3° Armes auxquelles un rayon laser confère des capacités de mise hors de combat ou de destruction ;
4° Canons, obusiers, mortiers, lance-roquettes et lance-grenades, de tous calibres, lance-projectiles et systèmes de projection spécifiquement destinés à l'usage militaire ou au maintien de l'ordre, ainsi que leurs tourelles, affûts, bouches à feu, tubes de lancement, lanceurs à munition intégrée, culasses, traîneaux, freins et récupérateurs ;
5° Munitions et éléments de munitions pour les armes énumérées au 4° ;
6° Bombes, torpilles, mines, missiles, grenades, engins incendiaires, chargés ou non chargés, leurres ; équipements de lancement ou de largage pour les matériels visés au présent alinéa ; artifices et appareils, chargés ou non chargés, destinés à faire éclater les engins ou munitions visés au 5° et au 6° ;
7° Engins nucléaires explosifs, leurs composants spécifiques et les matériels ou logiciels spécialisés de développement, de fabrication et d'essai ;
8° Véhicules de combat blindés ou non blindés, équipés à poste fixe ou munis d'un dispositif spécial permettant le montage ou le transport d'armes ainsi que leurs blindages et leurs tourelles ;
9° Aéronefs plus lourds ou plus légers que l'air, montés ou non, à voilure fixe ou tournante, pilotés ou non pilotés, conçus pour les besoins militaires ainsi que leurs éléments suivants : moteurs, fuselages, cellules, ailes, empennages ;
10° Navires de guerre de toutes espèces ainsi que leurs blindages, tourelles, affûts, rampes et tubes de lancement et les éléments suivants de ces navires : systèmes de combat, chaufferies nucléaires, accumulateurs d'électricité pour sous-marins, systèmes de propulsion anaérobies ;
11° Moteurs aéronautiques spécialement conçus ou modifiés pour les missiles ;
12° Matériels de transmission et de télécommunication conçus pour les besoins militaires ou pour la mise en œuvre des forces et leurs logiciels spécialement conçus ; matériels de contre-mesures électroniques et leurs logiciels spécialement conçus ;
13° Moyens de cryptologie spécialement conçus ou modifiés pour porter, utiliser ou mettre en œuvre les armes, soutenir ou mettre en œuvre les forces armées ;
14° Matériels d'observation ou de prise de vues conçus pour l'usage militaire ; matériels de visée ou de vision nocturne ou par conditions de visibilité réduite utilisant l'intensification de lumière ou l'infrarouge passif destinés exclusivement à l'usage militaire et matériels utilisant les mêmes technologies qui peuvent être mis en œuvre sans l'aide des mains ;
15° Matériels, y compris les calculateurs, de navigation, de détection, d'identification, de pointage, de visée ou de désignation d'objectif, de conduite de tir, pour l'utilisation des armes et matériels de la présente catégorie ;
16° Matériels de détection ou de brouillage des communications conçus pour l'usage militaire ou la sécurité nationale ;
17° Matériels, spécialement conçus pour l'usage militaire, de détection et de protection contre les agents biologiques ou chimiques et contre les risques radiologiques ;
18° Armes ou type d'armes, matériels ou type de matériels présentant des caractéristiques techniques équivalentes classés dans cette catégorie pour des raisons de défense nationale définies par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie.



Vos avis ?

Posté par: Céphée 12/03/2015, 10:56

Suite au message de GHB, j'ai posé la question à un contact à la préfecture.
On verra ce qu'il dit.

Posté par: LYNX (SPAS44) 12/03/2015, 12:18

normalement tout ce qui est "indispensable" au fonctionnement d'une arme est catégorisé
donc ce qui est "accessoires" donc démontable sans entraver le fonctionnement ne l'est pas , comme les bipieds , mire , guidon, crosse , cache flamme , ris/ras
si tu démonte une tourelle d'un canon par exemple , tu le rend inutilisable , le texte est je pense en le sens que certaines armes sont dépendantes de leurs fixations ou supports

Posté par: Céphée 12/03/2015, 15:07

Le truc, c'est que les montages de M2 modernes étaient catégorisés 2 avant le décret 2013-700.

Et il reste toujours le point 18°.

Posté par: Sig357 12/03/2015, 19:14

CITATION
les matériels destinés à porter ou à utiliser au combat les armes à feu

ça je peux te répondre. C'est les blindés smile.gif

Posté par: Céphée 12/03/2015, 19:54

Et les avions de combats.
Et les montages d'armements de porte pour hélicoptères.

Posté par: Sig357 12/03/2015, 20:01

J'avions pas pensé aux avions ^^ Faut dire que je les plie pas moi ninja.gif

Posté par: Henno 12/03/2015, 21:53

Han comment ça taille ...Han comment ça parle mal © Sig357 ninja.gif

Donc d'après ce que je lit Néo035 serais t'il HLL avec son trépied RS de MG42 pour sa Shoei ? g.gif
Et les gus en buggy en parties avec leurs batteuses fixées dessus ça compte si ils utilisent des fixation RS ? unsure.gif

Posté par: BouquePP 19/05/2015, 09:48

publicité interdite.

#65

Posté par: Sig357 19/05/2015, 09:51

Qu'est-ce qui te chagrine? smile.gif

Posté par: Skipspik 20/08/2015, 09:24

CITATION(Céphée @ 12/03/2015, 11:56) *
Suite au message de GHB, j'ai posé la question à un contact à la préfecture.
On verra ce qu'il dit.
Je me permet de citer Céphée à nouveau.
Un retour ?



Posté par: Céphée 20/08/2015, 10:20

J'avais oublié de donner la réponse... nosweat.gif


Donc, réponse NON-OFFICIELLE : C'est ambigu.
Un montage de mitrailleuse moderne est catégorisé A2, mais un montage ancien ne l'est pas. Sauf qu'un ancien peut servir à du moderne (un Lafette 42 peut servir avec une MG3, par exemple).
Il n'existe aucune liste finie de ce qui est catégorisé ou non.
Donc dans le doute, à moins d'être collectionneur ("usage légitime"), ou d'avoir envie de prendre un risque inutile, mieux vaut le fabriquer soit-même.

Posté par: GreatHumpback 20/08/2015, 11:18

Enfin, à partir du moment où c'est vendu librement au grand jour par une armurerie spécialisée importante qui vend par ailleurs des armes et des munitions classées, comme par exemple http://www.esistoire.fr/produit/LAFFETMG42/trepied-lourd--lafette--mg42-d-origine-allemande.html, je ne vois pas quel est le risque g.gif

Posté par: Céphée 20/08/2015, 11:44

Le risque de l'emmerdement maximum par une paire de fonctionnaires zélés, et le juge qui les suit dans leur délire.

Posté par: Matthias541 25/12/2015, 00:42

Vous foutez pas de ma gueule svp mais comment on poste quelques chose sur le forum svp !

Posté par: Herz 25/12/2015, 11:03

Comme tu viens de le faire présentement?

Posté par: Harry_K. 25/12/2015, 11:21

Le topo législation est verrouillé, tu ne peux y poster de nouveaux sujets.
Donc il faut poster dans le général et demander un déplacement aux modos.

Si tu rencontres des difficultés sur le forum, il y a une rubrique"message au staff" plus adaptée...

Posté par: La Grégouille 31/01/2016, 15:50

Pour se battre contre la loi stupide de la commission Européenne qui va tuer l'airsoft, c'est ici:
http://www.appel-airsoft-europe.com/
et n'oubliez pas d'envoyer votre formulaire d'opinion à la commission, pour que l'on puisse obtenir un amendement de cette loi touchant inutilement aux répliques d'airsoft:
* Article de la F.F.A : http://ffairsoft.org/2016/01/27/mobilisation-contre-modification-directive-europeenne-91477cee/
* Formulaire d'envoi: https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/?fuseaction=feedback&docId=3085376&language=fr

Posté par: Céphée 31/01/2016, 16:50

CITATION(La Grégouille @ 31/01/2016, 15:50) *
Pour se battre contre la loi stupide de la commission Européenne qui va tuer l'airsoft, c'est ici:
http://www.appel-airsoft-europe.com/
et n'oubliez pas d'envoyer votre formulaire d'opinion à la commission, pour que l'on puisse obtenir un amendement de cette loi touchant inutilement aux répliques d'airsoft:
* Article de la F.F.A : http://ffairsoft.org/2016/01/27/mobilisation-contre-modification-directive-europeenne-91477cee/
* Formulaire d'envoi: https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/?fuseaction=feedback&docId=3085376&language=fr
On en a parlé en long, en large et en travers dans ce sujet : http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=204513