IPB

Bienvenue invité ( Connexion | Inscription )

2 Pages V   1 2 >  
Closed TopicStart new topic
> Plainte Pour Vol Contre Mon Association, A quoi doit-je m'attendre ?
Fetus Disease
posté 19/04/2012, 09:38
Message #1


Membre
*

Groupe : Membres
Messages : 25
Inscrit : 05/01/2012
Lieu : Saint Aubin de Luigné
Membre n° 73,981




Bonjour à tous,

Je suis secrétaire de l'association The Old Seven Jacks Airsoft Crew.

En me réveillant ce matin, j'ai reçu un appel d'un collègue de l'association me prévenant que quelqu'un avait l'intention de porter plainte pour vol contre notre association. J'explique, cette personne est venue jouer avec nous plusieurs fois avec d'autres, ne faisait pas partie de l'association, et nous avons eu une altercation car il critiquait les règlements et statuts de l'association. De plus, il à refusé de payer la cotisation demandé au membres occasionnels.

Cette personne a effectué sa dernière partie avec nous il y a de cela 2 mois, et au cours de cette partie, il à prêté une réplique de poing a une deuxième personne n'appartenant pas à l'association, qui l'a par la suite re-prêtée à une troisième personne n'appartenant pas non plus à l'association. Cette troisième personne à perdu la réplique de poing sur notre terrain. Or nous n'étions pas au courant de la perte de la réplique jusqu’à ce matin.

Nous avons effectué depuis 2 mois différents nettoyages et aménagements de notre terrain boisé et n'avons jamais trouvé de réplique de poing.

Du coup, la personne veux porter plainte contre nous, et non contre celui qui lui à perdu sa réplique. Est-ce possible ? Que pouvons nous faire pour éviter cela ? Que risquons nous ?

Cordialement

Fetus Disease
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Harry_K.
posté 19/04/2012, 09:50
Message #2


Membre actif
Icône de groupe

Groupe : Bureau FA
Messages : 31,938
Inscrit : 31/07/2004
Membre n° 3,054




Tu ne peux rien faire pour empêcher une plainte.
à part une convocation à la gendarmerie, vous ne risquez pas forcément grand chose...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Kaarambar
posté 19/04/2012, 09:50
Message #3


Tchi-Tchi Master
Icône de groupe

Groupe : Adhérents
Messages : 26,698
Inscrit : 03/11/2006
Lieu : Du côté obscur
Membre n° 14,148




Normalement, aucun risque (ou pas grand chose comme l'a dit Harry wink.gif
Un des fondements de la loi en France est que "le doute profite toujours à l'accusé".
Pas de preuve: pas de sanction.

Ce message a été modifié par Kaarambar - 19/04/2012, 09:52.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Fetus Disease
posté 19/04/2012, 10:00
Message #4


Membre
*

Groupe : Membres
Messages : 25
Inscrit : 05/01/2012
Lieu : Saint Aubin de Luigné
Membre n° 73,981




Merci pour vos réponse, ça me rassure un peu tout ça
Go to the top of the page
 
+Quote Post
SKYHAWK
posté 19/04/2012, 10:22
Message #5


"Animal"
**

Groupe : Membres
Messages : 508
Inscrit : 18/05/2010
Lieu : 78
Membre n° 50,629




salut,
cela fait déjà 02 mois..
-il prend du temps pour déposer plainte...donc le service qui va recevoir sa plainte va aussi lui demander pourquoi il met autant de temps (intention de nuire, vengeance,etc??)
-il a passé sa réplique à une personne physique et non à l'association...si vol il y a (ou plutôt abus de confiance), il ne sera considéré qu'à l'égard de cette personne à qui il a passé sa réplique..
PS d'où l'intérêt lors de l'organisation de vos parties de mettre après le synopsis et le dress code une phrase type du genre :

" l'association ne peut être tenue responsable en cas de vol, les PAF ne servant uniquement qu'à permettre aux joueurs de venir exercer leur loisir(assurance en cas de blessure et location du terrain), chacun demeure responsable de son matériel"

ne t'en fais pas...logiquement cela ne devrait pas aller loin, il ne faut pas oublier que ça ne reste que des JOUETS....peut importe le service qui va le reçevoir, je pense qu'ils auront mieux à faire..
Go to the top of the page
 
+Quote Post
posté 19/04/2012, 10:26
Message #6


☐ is the new △
Icône de groupe

Groupe : Adhérents
Messages : 12,857
Inscrit : 11/01/2008
Membre n° 22,174




La plainte n'étant pas recevable (selon ton exposition des faits), soit il se fera rembarré, soit il sera invité à porter plainte contre le tiers qui a eu l'utilisation de sa réplique durant la partie.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Fetus Disease
posté 19/04/2012, 10:34
Message #7


Membre
*

Groupe : Membres
Messages : 25
Inscrit : 05/01/2012
Lieu : Saint Aubin de Luigné
Membre n° 73,981




Ah la la, ça me rassure cela, j'vais passer une bonne après midi ^^
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Mike Steiner
posté 19/04/2012, 12:18
Message #8


Membre actif
**

Groupe : Membres
Messages : 484
Inscrit : 26/10/2009
Lieu : Caen
Membre n° 43,326




Ne te fais pas trop de soucis. Il faudrait déjà que le plaignant puisse prouver que ton association l'a volé. Or le GBB a été prêté à un non adhérent et ne s'est jamais retrouvé entre les maons d'un membre de ton asso. Vous ne risquez rie,. Ne vous en faites pas. Vous ne pouvez pas être tenus responsable d'un vol qui aura du mal à être prouvé de toute façon.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Ava-nile
posté 19/04/2012, 14:38
Message #9


Membre actif
**

Groupe : Membres
Messages : 864
Inscrit : 06/03/2010
Membre n° 47,632




En croire ce qui est dit ça me fait penser à :
"un collegien turbulent qui vous agite nerveusement son cutter sous le pif pour faire peur, sans réelle intention de s'en servir".

Combien même il aurait l'intention de le faire, la démeusure de la démarche vis à vis du préjudice devrait le dissuader.
A moins que ce soit vraiment un type déterminé et dans ce cas, il risque de toute façon d'être en manque de preuves et de bonnes raisons pour que vous soyez inquiètés...
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Invité_ol59_*
posté 19/04/2012, 17:51
Message #10





Invités







franchement, tu veux savoir ce que ton asso risque ? eh bien elle risque de perdre du temps. laissez-le donc porter plainte.
c'est une plainte dite "simple". soit l'affaire est tout simplement classée sans suite, faute d'éléments, soit la procédure va à terme, et en cas d'échec, il serait probablement condamné à payer des dommages et intérêts et les frais que ton asso aura engagés pour sa défense. entre autre, il pourrait aussi être poursuivi pour dénonciation calomnieuse.
mais il y a toutes les chances que ce soit classé sans suite.
laissez venir.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
schaya
posté 19/04/2012, 20:01
Message #11


Membre actif
**

Groupe : Membres
Messages : 123
Inscrit : 22/03/2008
Lieu : var
Membre n° 24,124




un amis a u le même problème il i a quelque semaine j'en ai parler avec une amis qui travaille a la police municipal, elle ma certifier qu'il ni aurais aucun recours l'affaire et trop vielle pour qu'il risque quelque chose

Ce message a été modifié par schaya - 19/04/2012, 20:01.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Straken 30
posté 20/04/2012, 19:14
Message #12


Sniperlandais
**

Groupe : Validating
Messages : 359
Inscrit : 09/06/2011
Lieu : France métropolitaine/languedoc-rousillion/gard
Membre n° 66,390




T’inquiète, "présomption d’innocence" biggrin.gif
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Down
posté 20/04/2012, 19:24
Message #13


God Save Uus
**

Groupe : Membres
Messages : 21,382
Inscrit : 24/04/2005
Lieu : Paris
Membre n° 5,544




Par contre tu peux attaquer en diffamation wink.gif




Down
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Mab
posté 20/04/2012, 19:29
Message #14


Fan Marui
**

Groupe : Membres
Messages : 812
Inscrit : 16/09/2011
Lieu : Moselle
Membre n° 70,239




Je te souhaite de retrouver un jour la réplique de ce gros con et faites la fondre au mojns il aura servi à quelquechose.^^
Go to the top of the page
 
+Quote Post
couicouic
posté 21/04/2012, 10:12
Message #15


Membre actif
**

Groupe : Membres
Messages : 1,033
Inscrit : 19/03/2009
Membre n° 35,694




c'est marrant mais 80% des choses qui ont été dites sont fausses... diffamation etc... ça ne tient pas.
Il peut effectivement porter plainte, mais comme l'a dit je ne sais plus qui, ce sera pour abus de confiance contre celui à qui il l'a prêté.
L'association ne peut pas être inquiétée, mais ses membres, du moins ceux présents lors de la partie pourraient être entendus comme témoins, pas comme mis en cause.
Même 2 mois après il peut porter plainte, même un anou deux après d'ailleurs. Il suffit qu'il explique qu'il a passé ce temps à essayer de la récupérer.
Ca serait bien que seul ceux qui savent parlent ( ou répondent dans ce cas ), car je vous rappelle que vous avez face à vous quelqu'un qui demande conseil. Lui répondre par des choses fausses pourrait le mettre dans une situation délicate.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Fetus Disease
posté 21/04/2012, 10:51
Message #16


Membre
*

Groupe : Membres
Messages : 25
Inscrit : 05/01/2012
Lieu : Saint Aubin de Luigné
Membre n° 73,981




En tout cas, toutes vos réponses me rassure, ainsi que les membres de l'association. On va pouvoir continuer à s'amuser tranquillement. Encore merci à vous
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Invité_ol59_*
posté 21/04/2012, 12:09
Message #17





Invités







tout à fait d'accord avec toi couicouic. d'ailleurs, il faut toujours balayer à sa porte.
crois-tu réellement qu'il y aura audition de témoins ? dans le cas présent, c'est la perte (car jusqu'à preuve du contraire, il ne peut prouver le vol) d'une réplique, d'une valeur négligeable.
l'affaire sera certainement classée sans suite.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Deadman
posté 21/04/2012, 14:28
Message #18


This is the end ....
**

Groupe : Membres
Messages : 750
Inscrit : 30/03/2008
Membre n° 24,445




CITATION(couicouic @ 21/04/2012, 11:12) *
c'est marrant mais 80% des choses qui ont été dites sont fausses [...] car je vous rappelle que vous avez face à vous quelqu'un qui demande conseil. Lui répondre par des choses fausses pourrait le mettre dans une situation délicate.


@ couicouic: +1

Ce message a été modifié par Deadman - 21/04/2012, 14:28.
Go to the top of the page
 
+Quote Post
eclaireur
posté 21/04/2012, 16:40
Message #19


Regular Guy
**

Groupe : Membres
Messages : 1,153
Inscrit : 23/08/2002
Lieu : Val de Marne
Membre n° 128




au passage, un point de détail qui a été souvent rabaché par les vrais qui savent : on ne porte pas plainte, on dépose plainte.

Pour le reste, je ne sais, donc m'abstiens.

Eric
Go to the top of the page
 
+Quote Post
couicouic
posté 21/04/2012, 17:40
Message #20


Membre actif
**

Groupe : Membres
Messages : 1,033
Inscrit : 19/03/2009
Membre n° 35,694




tu penses que le préjudice n'est pas important...ok c'est pas le casse du siècle, mais à l'échelle de la victime, même pour une valeur de 50 € jer ne vois pas pourquoi on pourrait pas porter plainte ( j'ai bien dit porter ). S'il faut attendre de se faire voler pour 500 € de matos, c'est sûr qu'il n'y aura pas beaucoup de plainte.
De toutes manières, dans ce cas présent il n'y a pas vol. Le vol est "la soustraction frauduleuse d'un bien appartenant à autrui", or là il n'y a pas de soustraction frauduleuse. Par contre il y a "le non respect d'un contrat ( moral dans ce cas )" , à savoir le PRET d'une réplique, sans contraintes, charge à celui qui a reçu le GBB d'en faire un usage approprié. Il n'y a pas besoin de faire un contrat écrit, c'est un contrat moral implicite. Le prêt induit un usage approprié et la restitution à l'issue, c'est pas un don. Donc si la personne dépose plainte ( ce coup ci j'ai dit dépose ), il devrait y avoir audition des témoins présents ce jour là. Mais les présomption d'innocence, les propos diffamatoires, les fausses déclarations etc...ça me fait mourir de rire...en fait non ça me gonfle car j'en déduis ( maintenant j'en suis sûr à 200% ) que c'est la même chose dans les autres posts.
C'est le soucis avec FA, on écoute bien souvent ceux qui disent savoir, parce qu'ils ont lu le post de machin qui parlait bien et qui avait l'air de vachement bien savoir, il le savait car y'en a 3 qui disaient la même chose, il avaient utilisé la fonction recherche
CITATION(ol59 @ 21/04/2012, 13:09) *
tout à fait d'accord avec toi couicouic. d'ailleurs, il faut toujours balayer à sa porte.
crois-tu réellement qu'il y aura audition de témoins ? dans le cas présent, c'est la perte (car jusqu'à preuve du contraire, il ne peut prouver le vol) d'une réplique, d'une valeur négligeable.
l'affaire sera certainement classée sans suite.
Go to the top of the page
 
+Quote Post

2 Pages V   1 2 >
Closed TopicStart new topic

 



Version bas débit Nous sommes le : 16/10/2019 - 03:23