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France-Airsoft _ Autres: chargeurs, laser, batteries, lunettes, etc... _ Eotech Rs
Posté par: julesarm 22/07/2011, 18:18
Bonjour, j'écrit ce post car j'ai du mal a trouver des informations précises quand a l'acquisition/possession d'un modèle d'Eotech RS.
A ce que j'en sait :
Bushnell Holosight : Tranquille, aucun problèmes en France.
Eotech 55x : Parfaitement interdit sauf cas spéciaux.
Eotech 51x : Alors la je sèche.
Donc les questions sont : Pouvons nous en importer/acheter en France ? Pouvons nous en posséder en France ? Devons nous avoir un permis ou faire une déclaration ou quoi que ce soit ? Ou est ce totalement illégal d'en posséder une ?
Posté par: GreatHumpback 22/07/2011, 19:16
Salut,
J'ai l'impression que tu confonds la législation américaine, qui restreint l'exportation des produits EOTech, et la législation française, qui régit la détention et l'achat/l'importation de ces produits.
Alors pour faire simple, en France, il n'y a aucune restriction sur la détention, l'achat et l'importation des produits EOTech à part éventuellement pour http://www.eotech-inc.com/products/sights/eolad-1v en raison du laser intégré.
A l'exception donc le l'EOLAD, la vente des viseurs holographiques EOTech quelque soit le modèle (51x, 55x, XPS,...) est libre et ne nécessite ni autorisation administrative, ni déclaration.
En revanche, en raison de la législation américaine, et des éventuelles restrictions supplémentaires que s'ajoutent de leur propre chef certains vendeurs trop zélés
, l'achat aux USA, c'est à dire l'exportation de ces produits hors des USA est plus difficile, mais pas impossible...
Posté par: julesarm 22/07/2011, 22:53
Merci beaucoup pour cette réponse répondant parfaitement a la question de base.
Posté par: Flo-con 27/10/2011, 00:27
Je m'apprête à en ramener un 511 des USA par avion. Je ne devrais pas être emmerdé, si?
Je l'ai acheté d'occasion ici. J'aurais pas de problèmes en passant la douane (je passe pas l'Angleterre en premier, puis la France) ?
Une possibilité serait de dire que c'est une réplique pour l'airsoft... l'année dernière j'avais ramené d'ici une Hurricane 553... aucun soucis.
[Edit]
Bon y'a deux côtés à prendre en compte, le côté français, et le côté américain.
Côté français:
Donc d'après ce lien: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16 je devrai rien déclarer, vu que le prix de l'objet ne dépasse pas 430 euros.
La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :
● Voyageurs de 15 ans et plus :
- utilisant un mode de transport autre que les transports aériens ou maritimes : 300 euros.
- utilisant un mode de transport aérien ou maritime : 430 euros.
● Voyageurs de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport : 150 euros.
Par contre cette page http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=45 dit:
► Certaines marchandises doivent être déclarées à la douane ou sont soumises à des formalités particulières :
- les biens à double usage civil et militaire ;
- les matériels de guerre, armes et munitions ;
Je sais pas si l'eotech tombe dans une de ces catégories... Je devrais peut être les contacter...
A cette adresse : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=84EEB4FEF55CFB02C3F5C901C83DCA0B.tpdjo15v_1?cidTexte=LEGITEXT000005618597&dateTexte=20090327
J'ai trouvé:
Je pense pas que les Eotech soient inclus dans cette catégorie... C'est plutôt les lunettes infrarouge etc... même si c'est pas parfaitement clair...
Les gens sur ce topic ont l'air de dire qu'il y a pas de soucis : http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?s=&showtopic=93888&view=findpost&p=1150318
Et j'ai lu ça à plusieurs autres endroits... Après c'est vrai que j'ai déjà rencontré des gens avec des vrais Eotech... donc bon... C'est juste que prendre l'avion avec est p'tet pas une bonne idée... P'tet devrais-je me l'envoyer par paquet ? C'est cher...
On en parle dans ce message et les quelques suivants : http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?s=&showtopic=55256&view=findpost&p=672360
Côté américain :
Du côté américain, il semble que ce soit que les modèles avec vision nocturne qui peuvent poser un problème. (Des gens en parle ici : http://www.militaryphotos.net/forums/archive/index.php/t-115952.html mais sont-ils fiables ?) Or le mien de l'est pas... J'ai envoyé un email à Eotech pour être sur... C'est que ça coûte cher ces trucs là... je voudrais pas qu'il soit confisqué à la douane, ou aller en taule...
Ecrit en tout petit en bas sur le site d'Eotech :
Donc c'est pas les modèles NV, juste certains models qui sont régis par le ITAR et toute infraction est hyper grave ( http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?s=&showtopic=91735&view=findpost&p=2701966 ). Pour les 511 il semble qu'au pire pour certains pays (lesquels ?) il faut juste une autorisation du departement du commerce...
Le truc c'est que pour les exports je sais pas s'ils faut être un vendeur, ou alors au moins un citoyen américain...
[/Edit]
Posté par: Flo-con 28/10/2011, 01:50
Bon le fait que "This Holographic Weapon Sight must be exported from the United States in accordance with Export Administration Regulations ECCN 0A987" est p'tet pas une bonne nouvelle pour moi... Bon j'vais attendre de voir ce que Eotech a à me dire.
Posté par: wega 28/10/2011, 10:27
Si ca peu t'aider j'en avais vus chez ESP France a leur boutique, contacte les on sais jamais 
http://espfrance.kalanda.info/index.php
Posté par: Flo-con 28/10/2011, 17:29
@wega merci, je leur ai envoyé un email.
Posté par: Flo-con 28/10/2011, 17:29
Sinon toujours pas de réponse d'Eotech... ils avaient été plus réactif la dernière fois que je leur avait posé une question.
Sinon j'ai plus d'infos sur la régulation 0A987, sauf que je comprends rien vu que j'ai pas trouvé d'explication aux termes...
License Requirements
Reason for Control: FC, CC, UN
Control(s) | Country chart
FC applies to optical sights for firearms, including shotguns described in ECCN 0A984, and related parts | FC Column 1.
CC applies to entire entry | CC Column 1.
UN applies to entire entry | Iraq, North Korea, and Rwanda.
License Exceptions
LVS: N/A
GBS: N/A
CIV:N/A
List of Items Controlled
Unit: $ value
Related Controls: N/A
Related Definitions: N/A
Items:
a. Telescopic sights.
b. Holographic sights.
c. Reflex or “red dot” sights.
d. Reticle sights.
e. Other sighting devices that contain optical elements.
f. Laser pointing devices designed for use on firearms.
g. Lenses, other optical elements and adjustment mechanisms for articles in paragraphs a, b, c, d or e.
source: http://ecfr.gpoaccess.gov/cgi/t/text/text-idx?c=ecfr&sid=2f218f17d3e9d4d8f1d488381d5b0da8&rgn=div5&view=text&node=15:2.1.3.4.45&idno=15#15:2.1.3.4.45.0.1.3.89
[Edit]
J'ai trouvé des infos là : http://www.bis.doc.gov/licensing/exportingbasics.htm
Et d'après le tableau des pays ( dispo là : http://ecfr.gpoaccess.gov/cgi/t/text/text-idx?c=ecfr&sid=59ee1d5eeb8f1d444ba88927fa1eaaff&rgn=div9&view=text&node=15:2.1.3.4.24.0.1.5.27&idno=15 ) L'export ne devrait pas nécessiter de license... Par contre ça reste pas évident de savoir si un p'tit français prenant avec lui dans l'avion une de ces optiques rentre dans les critères pour appliquer ces règles.
Hum... ça c'est chiant :
source : http://www.bis.doc.gov/licensing/exportingbasics.htm
Donc ouais je sais toujours pas...
[/Edit]
[Edit2]
Authorization to export is determined by the transaction: what the item is, where it is going, who will receive it, and what it will be used for. The majority of U.S. commercial exports do not require a license.
NLR – (“No License Required”)
Most exports from the United States do not require a license, and may be exported under the designation “NLR.” Except in those relatively few transactions, when a license is required because the destination is under embargo or because of a proliferation end-use or end-user, no license is required when:
1. The item to be shipped is not on the CCL (i.e., it’s EAR99); or
2. The item is on the CCL but there is no “X” in the box on the Country Chart under the appropriate reason for control column on the row for the country of destination. (See the country chart example above.)
In each of these situations, you would enter “NLR” on your export documents.
Source : http://www.bis.doc.gov/licensing/exportingbasics.htm
L'Eotech correspond à ce que j'ai mis en rouge, et y'a pas de "X" dans les cases FC Column 1 et CC Column 1 (source : http://ecfr.gpoaccess.gov/cgi/t/text/text-idx?c=ecfr&sid=2f218f17d3e9d4d8f1d488381d5b0da8&rgn=div5&view=text&node=15:2.1.3.4.45&idno=15#15:2.1.3.4.45.0.1.3.89 rechercher 0A987 vers le début du document) pour la France du Country Chart ( http://ecfr.gpoaccess.gov/cgi/t/text/text-idx?c=ecfr&sid=59ee1d5eeb8f1d444ba88927fa1eaaff&rgn=div9&view=text&node=15:2.1.3.4.24.0.1.5.27&idno=15 )
Par contre y'a toujours le soucis du End-user or End-use concern :
• Ensure that your export is under U.S. Department of Commerce jurisdiction.
• Classify your item by reviewing the Commerce Control List.
• If your item is classified by an Export Control Classification Number (ECCN), identify the Reasons for Control on the Commerce Control List.
• Cross-reference the ECCN Controls against the Commerce Country Chart to see if a license is required. If yes, determine if a License Exception is available before applying for a license.
• Ensure that no prohibited end-users or end-uses are involved with your export transaction. If prohibited end-users or end-uses are involved, determine if you can proceed with the
transaction or must apply for a license.
• Export your item using EAR99 or the correct ECCN and the appropriate symbol (e.g., NLR, license exception, or license number and expiration date) on your export documentation (e.g., Automated Export System (AES) record).
Source (même endroit) : http://www.bis.doc.gov/licensing/exportingbasics.htm
Et ça je sais pas encore dire...
Dans tous les cas, une "License exception" n'est pas possible
LVS: N/A
GBS: N/A
CIV:N/A
Après je sais pas si des autorisation sont possibles...
[/Edit2]
Posté par: sapeur77 29/10/2011, 21:51
sur powair6 il y a des 512
Posté par: Flo-con 29/10/2011, 23:21
Effectivement. Et c'est pas donné... raison de plus pour laquelle j'essai d'en ramener un moi même.
Donc la question de la possession en France est réglée. C'est légal.
C'est plutôt la question de l'export des USA (s'il faut une license/autorisation).
Au niveau de l'import en France, c'est pas super clair non plus mais normalement ça passe.
Posté par: sapeur77 30/10/2011, 19:50
en france il y a naturabuy aussi
moi je me suis tourné vers un holosight génération 2 de bushnell
Posté par: Flo-con 31/10/2011, 21:16
Conclusion ?
N'ayant pas encore eu de réponse de Eotech, j'ai appelé le département responsable de la régulation de ce type d'objet (le "Bureau of Industry and Security, U.S. Department of Commerce") et j'ai discuté avec un type et il m'a dit que j'ai le droit de prendre avec moi mon Eotech 511 dans l'avion sans license ni rien (en le mettant dans mon bagage de soute, évidemment).
Je lui ai dit que j'ai le numéro d'ECCN (0A987, c'est un numéro de classification de certains objets pouvant être sensibles, trouvé sur lehttp://www.eotech-inc.com/, tout en bas, en petit, et aussi inscrit sur la boite de l'optique). Puis j'ai vérifié la liste des "Reason for Control" pour cet ECCN (qui sont FC Column 1 et CC Column 1, trouvée dans le http://ecfr.gpoaccess.gov/cgi/t/text/text-idx?c=ecfr&sid=2f218f17d3e9d4d8f1d488381d5b0da8&rgn=div5&view=text&node=15:2.1.3.4.45&idno=15#15:2.1.3.4.45.0.1.3.89). Enfin, j'ai vérifié sur le http://ecfr.gpoaccess.gov/cgi/t/text/text-idx?c=ecfr&sid=59ee1d5eeb8f1d444ba88927fa1eaaff&rgn=div9&view=text&node=15:2.1.3.4.24.0.1.5.27&idno=15 qu'il n'y a pas de croix correspondant aux "Reason for Control" dans la ligne "France" (il n'y en a pas, comme pour la plupart des pays d'Europe).
Enfin, http://www.bis.doc.gov/licensing/exportingbasics.htm, qui est un peu un guide pour savoir si on a le droit d'exporter, raconte qu'il peut y avoir des soucis de "end-use of concern" et "end-users".
Pour les "end-users", en gros il ne faut pas se trouver sur une liste de gens étant interdits d'exporter certains objets (le mec m'a dit, "vous le sauriez si vous étiez dedans").
Pour le "end-use of concern", pas de soucis non plus. En gros je compte pas l'utiliser pour perpétrer un attentat ou faire quoi que ce soit qui puisse nuire.
Donc les gens, dans l'état de choses, il semble que de faire sortir un Eotech 511 des USA est légal du côté USA.
Ca n'est pas vrai pour les les modèles. D'après le site d'Eotech, les modèles 553, 555 et 557 sont sous controle de l'ITAR. Pour les objets sous l'ITAR, il est absolument illégal pour un étranger de les exporter (se les envoyer par courrier, les rapporter avec soit dans l'avion...). Seul des vendeurs américains sous license pourront éventuellement vous les envoyer.
Comme je le prend dans l'avion, le mec m'a vivement conseillé de me préparer au pire, c'est à dire qu'on me controle. Je dois être prêt à leur expliquer que j'ai fait toutes les vérifications plus haut et je vais imprimer les pages pour leur montrer éventuellement.
Je vous dirai comment ça s'est passé dans 2 mois, à mon retour (si j'oublie pas). Dans tous les cas, hésitez pas à me poser des question par MP, mais je pense avoir mis tout ce que je sais sur le sujet.
Du côté Français, je suis pas certain, mais ça devrait passer. À partir du moment où ces objets sont en vente libre en France j'imagine que ça devrait aller... Après si quelqu'un a des infos plus précises, je suis preneur.
Autre possible problème, je rentre des USA en passant par l'Angleterre... donc j'espère pas avoir de soucis là-bas, même si, encore une fois, des Eotech sont en vente en Angleterre.
[Edit]
Message intéressant sur le sujet trouvé dans un autre topic : http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?s=&showtopic=160439&view=findpost&p=2676339
[/Edit]
Posté par: Flo-con 01/11/2011, 00:58
Je doute que ça intéresse grand monde, mais je le mets ici quand même. La loi du côté Grande Bretagne semble plus précise concernant l'import d'optiques.
Banned goods http://www.hmrc.gov.uk/customs/banned-restricted.htm#2
Definition of Firearm http://www.cps.gov.uk/legal/d_to_g/firearms/#a01
• any component part of such a lethal or prohibited weapon; and
• any accessory to any such weapon designed or adapted to diminish the noise or flash caused by firing the weapon.
Du coup les optiques ne semblent pas faire partie des objets illégaux. Donc amener un Eotech en Grande Bretagne ne devrait pas être un soucis.
Reste le cas de la France où c'est pas super clair (encore une fois, des gens en parle http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=55256&st=140&p=672360&#entry672360)
Posté par: P-E 01/11/2011, 04:57
Aucun problème en France, ou alors beaucoup d'armureries vendant des EOtechs et Bushnells ont des soucis à se faire
Posté par: Flo-con 01/11/2011, 17:45
Sans besoin de license ni rien, donc ?
Posté par: GreatHumpback 01/11/2011, 18:03
Je me répète :
A l'exception donc le l'EOLAD, la vente des viseurs holographiques EOTech quelque soit le modèle (51x, 55x, XPS,...) est libre et ne nécessite ni autorisation administrative, ni déclaration.
Posté par: Flo-con 01/11/2011, 21:12
Ah oui merde effectivement.
Mais y'a un texte comme appui, une source, quelque chose ? Parce qu'il y a des gens qui ont eu des soucis (cf http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=55256&st=140&p=672360&#entry672360)
J'veux bien essayer de leur dire que c'est GreatHumpback qui l'a dit, mais je sais pas si ça sera suffisant. 
Après, si t'as rien, c'est pas très grave, maintenant je suis assez confiant que je ne devrais pas avoir de soucis.
Posté par: GreatHumpback 01/11/2011, 22:18
Justement, il n'y a aucun texte qui interdise, restreigne ou réglemente la détention, l'achat ou l'importation des produits EOTech (mis a part l'EOLAD en raison du laser intégré). Plus exactement, les textes réglementant certains type d'optiques (lunettes de tir de nuit, optique contenant des radionucléides comme le tritium,...) ne s'appliquent pas aux produits EOTech.
Posté par: Flo-con 01/11/2011, 22:31
Ouais c'est le fameux
Mais je vais pas m'en faire, je pense que ça ira.
Posté par: sapeur77 01/11/2011, 22:47
tu peut pas men ramener une aussi?
STP 
Posté par: Snuckles 02/11/2011, 08:40
Je vois pas en quoi les Eotech c'est des lunettes de tir de nuit ou par condition de visibilité réduite 
(sachant que c'est pas le même prix).
Par ailleurs, Winterchill avait fait la review d'un red dot acheté aux USA, il n'a pas eu de soucis apparement. Après, il me semble que c'est interdit si seulement le produit est soumis a l'ITAR et s'il dépasse 100$.
Après, plutôt que demander sur un forum, tu peux pas te renseigner autrement que via des mails en allant voir l'administration?:x Car je doute que quiconque d'entre nous aillent se porter garant en cas de soucis.
Je te conseille plutôt pendant les 2 mois qu'il te reste de tenter de te renseigner sans leur dire que tu l'as acheté vu qu'ils peuvent être très compréhensifs tout comme ils peuvent être très zélés, et ça tu le sauras jamais leur réaction à moins d'expérimenter et de leur dire...
Un ami avait rapporté un couteau exotique des USA dans la soute, il avait demandé à savoir s'il n'y aurait pas de problèmes et tout s'est bien déroulé pour lui...Certes, il y'a une différence entre un couteau et un Eotech mais en tous les cas, une visite d'informations permettrait de clore ce débat (et tu serais un peu plus rassuré je pense).
Mon opinion personnelle est que greathumpack connait bien ce genre de choses pour lui faire confiance comme quoi coté français, il n'y a pas de soucis, et que comme dit plus haut, si c'était impossible à importer, beaucoup de nos vendeurs seraient en difficultés 
Mais ça reste mon opinion et ne fera foi en aucun cas s'il y'a un soucis...Des lignes de textes sur un forum ne sauraient être très crédible.
P.S : évite franchement les mails 
va plutôt directement te renseigner car la, à part stresser encore plus, ça ne t'as rien apporter....
Posté par: Flo-con 02/11/2011, 16:46
Excuse-moi, je sais que t'essaies d'aider, mais comment est-ce que je suis supposé aller voir l'administration ? 
Côté américain, j'allais pas aller spécialement à D.C. pour parler à un mec en personne. Donc j'ai appelé.
Côté français... bah j'ai encore moins la possibilité d'y aller en personne... donc dans ce cas c'est l'email au mieux (appeler est compliqué avec 7 heures de décalage horaire).
Et je sais qu'aucun d'entre vous ne peut se porter garant, c'est pourquoi je chercher des textes de lois etc... pour confirmer.
Pour ce qui est des vendeurs français qui en importent, et bien il pourrait y avoir des histoires de licenses et autres à prendre en compte (même si je pense que non).
Du coup je vais peut être envoyer un email à l'administration française... même si je suis désormais quasi certain qu'il n'y aura pas de soucis.
Posté par: Céphée 02/11/2011, 20:16
Je ne vois pas trop ceux que les Douanes pourraient dire, vu que les optiques de visée sont en vente libre en France.
Posté par: Snuckles 02/11/2011, 23:30
Il me semble que tout poste de police doit être en mesure de pouvoir te renseigner correctement par exemple.
Pour la france, il faudrait juste qu'un de tes amis leur téléphone mais je pencherais plutôt pour le fait que ça soit pas interdit.
Posté par: GreatHumpback 02/11/2011, 23:39
Posté par: Flo-con 03/11/2011, 07:55
Sinon, si quelqu'un se sent généreux, il peut appeler info douane service http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=263 et leur demander si on peut amener un eotech 511 (sans vision nocturne)
Je me vois franchement pas demander à ma mère de les appeler... 
[Edit]
Au final, même si je suis quasi convaincu à 100%, il reste 2 points qui me chiffonnent :
► Certaines marchandises doivent être déclarées à la douane ou sont soumises à des formalités particulières :
- les biens à double usage civil et militaire ;
- les matériels de guerre, armes et munitions ;
Et :
Et peut être qu'un simple coup de fil aux douanes clarifierait la situation définitivement.
[/Edit]
Posté par: Céphée 03/11/2011, 09:43
Les EoTech n'ont pas de système améliorant la vision de nuit. Seulement une fonction les rendant compatibles avec un intensificateur de lumière.
Posté par: Psychos 03/11/2011, 10:06
exact,
c'est d'ailleurs le petit plus que je surkiffe quand quelqu'un se la ramène "j'ai un eotech du le rs moi, pfeu" et que tu lui demande "t'as aussi l'aide à la visée verte pour le tir de avec nvg ?" et qu'il te répond fièrement "bah ouais" en te montrant le collimateur vert ^^
Posté par: Snuckles 03/11/2011, 13:44
Un poste de police est censé comporter des membres connaissant tous la loi pour pouvoir l'appliquer, de fait, ils devraient être en mesure de pouvoir répondre, ou au moins de se renseigner.
C'est un peu leur prérogative principale que de la connaître avant de l'appliquer...et pour les lunettes de tirs de nuit au risque de me répéter, crois moi jamais au grand jamais, tu risques d'en acheter pour de l'airsoft (vu le prix et la difficulté à obtenir, même pas en rêve, et c'est marqué dans la description).
Posté par: Flo-con 03/11/2011, 16:59
Je suis d'accord, mais ils tombent pas non plus dans la catégorie
Posté par: Céphée 03/11/2011, 20:51
En l’occurrence si.
Un EoTech n'est pas conçu pour "améliorer la vision de nuit", ou "des condition de visibilité réduite".
Ce n'est pas une fonction de l'EoTech.
La nuit, ou dans de mauvaises conditions de visibilité, on ne voit pas plus clair au travers du seul EoTech. On doit utiliser un autre dispositif (NVG, thermique, etc.). L'EoTech n'est que compatible avec l'utilisation de ce dispositif.
Posté par: Flo-con 03/11/2011, 23:16
@Céphée Effectivement, ça parait raisonnable.
Posté par: Flo-con 09/11/2011, 17:46
Réponse du service de douane info service :
En réponse à votre courriel, je vous informe que selon le décret n°95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions les lunettes de tir sont reprises en 1ère catégorie
Paragraphe 6 : Lunettes de tir de nuit ou par conditions de visibilité réduite utilisant l'intensification de lumière, l'infra-rouge ou toute autre technique, à l'exclusion des lunettes utilisant uniquement des lentilles optiques, destinées à l'équipement de toutes armes de toutes catégories.
Si votre marchandise ne répond pas à cette définition vous n'êtes donc pas concerné par cette réglementation.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
L'inspecteur Régional , Responsable du service
Woohoo... j'sais rien de plus
Bon j'vais arrêter les recherches et disons que ça passera.
Posté par: Apoc 14/11/2011, 17:00
Tu rentres en france quand ?
Posté par: Flo-con 14/11/2011, 17:45
Dans un peu plus d'un mois.
Posté par: Flo-con 02/01/2012, 13:07
Bon je suis de retour. Aucun soucis pour ramener l'Eotech. J'ai pas prévenu la compagnie aérienne (Continental) que j'avais un Eotech dans mon sac, et le TSA a pas ouvert mon sac ni rien.
A mon arrivée à Roissy, j'ai pas été contrôlé par les douanes donc pas possible de savoir quelle aurait été leur réaction.
Voilà.